Achat et livraison de 5 véhicules pour la ville de Pornic
Commune de Pornic
Achat et livraison de 5 véhicules pour la ville de Pornic
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-12-09. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Poids lourds › Véhicules automobiles à usage spécifique
- • Tracteurs › Tracteurs d'occasion
- • Voitures particulières › Véhicules à usage spécial
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-11-04 | Avis de marché |
| 2026-02-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat et livraison de 5 véhicules pour la ville de Pornic
Numéro de référence:
Brève description: Achat et livraison de 5 véhicules pour la ville de Pornic
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à usage spécial 📦
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅
Groupe de lots: GLO-0001
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°1 -Tracteur espaces verts (services techniques et des sports)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Lot n°1 - Tracteur espaces verts (services techniques et des sports)
Produits/services supplémentaires: Tracteurs 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord: 16 semaines
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances énergétiques et environnementales du véhicule
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°2 - Tracteur environnement (service espaces verts)
Description du marché: Lot n°2 - Tracteur environnement (service espaces verts)
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°3 -Tracteur (service des sports)
Description du marché: Lot n°3 -Tracteur (service des sports)
Produits/services supplémentaires: Tracteurs d'occasion 📦
Durée de l'accord: 40 semaines
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°4 - Véhicule hybride 5 portes avec équipements (police municipale)
Description du marché: Lot n°4 - Véhicule hybride 5 portes avec équipements (police municipale)
Produits/services supplémentaires: Véhicules automobiles à usage spécifique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°5 -Véhicule hybride 5 portes avec équipements (services techniques)
Description du marché: Lot n°5 - Véhicule hybride 5 portes avec équipements (services techniques)
Produits/services supplémentaires: Voitures particulières 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Code postal: 44210
Ville: Pornic
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Lots inclus:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-12-09 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de pornic
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 place de l'Hôtel de ville
BP 1
Code postal: 44210
Commune postale: Pornic
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Commande publique
Courrier électronique: commandepublique@pornic.fr 📧
Téléphone: 0240823111 📞
Adresse du profil d'acheteur: http://www.synapse-ouest.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://www.synapseouest.com/ 🌏
URL de participation: http://www.synapseouest.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette BP 24111
Code postal: 44041
Commune postale: NANTES Cedex 01
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 40 99 46 00 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 213-731527 (2025-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat et livraison de 5 véhicules pour la ville de Pornic
Numéro de référence:
2541
Brève description: Achat et livraison de 5 véhicules pour la ville de Pornic
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à usage spécial 📦
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅
Groupe de lots: GLO-0001
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: Lot n°1 -Tracteur espaces verts (services techniques et des sports)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Lot n°1 - Tracteur espaces verts (services techniques et des sports)
Produits/services supplémentaires: Tracteurs 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord: 16 semaines
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances énergétiques et environnementales du véhicule
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: Lot n°2 - Tracteur environnement (service espaces verts)
Description du marché: Lot n°2 - Tracteur environnement (service espaces verts)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
3️⃣
Identifiant interne:
Lot 3
Titre: Lot n°3 -Tracteur (service des sports)
Description du marché: Lot n°3 -Tracteur (service des sports)
Produits/services supplémentaires: Tracteurs d'occasion 📦
Durée de l'accord: 40 semaines
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
4️⃣
Identifiant interne:
Lot 4
Titre: Lot n°4 - Véhicule hybride 5 portes avec équipements (police municipale)
Description du marché: Lot n°4 - Véhicule hybride 5 portes avec équipements (police municipale)
Produits/services supplémentaires: Véhicules automobiles à usage spécifique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
5️⃣
Identifiant interne:
Lot 5
Titre: Lot n°5 -Véhicule hybride 5 portes avec équipements (services techniques)
Description du marché: Lot n°5 - Véhicule hybride 5 portes avec équipements (services techniques)
Produits/services supplémentaires: Voitures particulières 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Le délai de validité des offres est fixé à 4 mois à compter de la date limite de réception des offres. Le lot n°3 comporte une variante : « Tracteur neuf ». Aucune option n'est prévue.
Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : http://www.synapse-ouest.com/
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Ville: Pornic
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Lots inclus:
LOT-0001
LOT-0005
LOT-0006
+ 2 de plus
LOT-0007
LOT-0008
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-12-09 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de pornic
Numéro d'enregistrement national:
21440131700018
Adresse postale: 1 place de l'Hôtel de ville
BP 1
Code postal: 44210
Commune postale: Pornic
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Commande publique
Courrier électronique: commandepublique@pornic.fr 📧
Téléphone: 0240823111 📞
Adresse du profil d'acheteur: http://www.synapse-ouest.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://www.synapseouest.com/ 🌏
URL de participation: http://www.synapseouest.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Critères de jugement des offres communs à tous les lots : 1.Prix = 50 % / 2.Valeur technique = 40 % : 2.1 Analyse des caractéristiques techniques du modèle de véhicule proposé (25 points)
2.2 Durée de garantie du véhicule proposée (5 points)
2.3 Modalités d'entretien du véhicule (5 points)
2.4 Garage référent pour l'entretien du véhicule et en cas de panne (5 points)
3.Performances énergétiques et environnementales du véhicule = 10 % : La Collectivité apprécierait que le titulaire de chacun des lots veille au maximum à préserver l'environnement, par l'utilisation de matériels répondant à des exigences d'économie d'énergie, à faible empreinte environnementale, par la limitation et revalorisation des déchets
Consommation du véhicule
Acquisition de l'entreprise de biens/fournitures issus du réemploi ou de la réutilisation ou comportant des matières recyclées (en %)
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Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
92084215000012
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette BP 24111
Code postal: 44041
Commune postale: NANTES Cedex 01
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 40 99 46 00 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 213-731527 (2025-11-04)
Avis d'attribution de marché (2026-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures et livraison de 5 véhicules pour la ville de Pornic
Brève description: Fournitures et livraison de 5 véhicules pour la ville de Pornic
Valeur totale du marché (hors TVA): 273234.44 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: Tracteur Espaces verts (Services Techniques & Sports)
Description du marché:
Identifiant interne:
Titre: Tracteur Environnement (Service Espaces verts)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Description
Identifiant interne:
Titre: Tracteur neuf (variante) (Service des Sports)
Description du marché: Tracteur neuf (variante) (Service des Sports)
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Identifiant interne:
Titre: Véhicule hybride 5 portes avec équipements (Police municipale)
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Identifiant interne:
Titre: Véhicule hybride 5 portes avec équipements Services Techniques)
Description du marché:
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-02-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 121 800 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Dubourg agri service sarl
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Zi la seiglerie
Code postal: 44270
Commune postale: Machecoul st meme
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Petite
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 66660.56 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Bouyer
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 ZA DE LA HURLINE
Code postal: 44320
Commune postale: St pere en retz
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 37175.36 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 25965.76 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Difatlantic pornic
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue du traite de paris
Code postal: 44210
Commune postale: Pornic
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 21632.76 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Pornic
Commune postale: Pornic
Point de contact: Commande publique
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 731527-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette BP2411
Commune postale: NANTES CEDEX 01
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2026/S 040-136604 (2026-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures et livraison de 5 véhicules pour la ville de Pornic
Brève description: Fournitures et livraison de 5 véhicules pour la ville de Pornic
Valeur totale du marché (hors TVA): 273234.44 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
LOT 01
Titre: Tracteur Espaces verts (Services Techniques & Sports)
Description du marché:
Tracteur Espaces verts (Services Techniques
& Sports)
Site principal ou lieu d'exécution: PORNIC
Identifiant interne:
LOT 02
Titre: Tracteur Environnement (Service Espaces verts)
Description du marché:
Tracteur Environnement (Service Espaces
verts)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Identifiant interne:
LOT 03
Titre: Tracteur neuf (variante) (Service des Sports)
Description du marché: Tracteur neuf (variante) (Service des Sports)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Description
Identifiant interne:
LOT 04
Titre: Véhicule hybride 5 portes avec équipements (Police municipale)
Description du marché:
Véhicule hybride 5 portes avec équipements
(Police municipale)
Durée de l'accord: 24 semaines Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Description
Identifiant interne:
LOT 05
Titre: Véhicule hybride 5 portes avec équipements Services Techniques)
Description du marché:
Véhicule hybride 5 portes avec équipements
Services Techniques)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
Tracteur espaces verts
Date de conclusion du contrat: 2026-02-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 121 800 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Lot 01
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Dubourg agri service sarl
Numéro d'enregistrement national:
42418393700012
Adresse postale: Zi la seiglerie
Code postal: 44270
Commune postale: Machecoul st meme
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Petite
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 66660.56 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Bouyer
Numéro d'enregistrement national:
411 379 878 00027
Adresse postale: 6 ZA DE LA HURLINE
Code postal: 44320
Commune postale: St pere en retz
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 37175.36 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 25965.76 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Difatlantic pornic
Numéro d'enregistrement national:
493 504 585 00041
Adresse postale: Rue du traite de paris
Code postal: 44210
Commune postale: Pornic
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 21632.76 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Pornic
Commune postale: Pornic
Point de contact: Commande publique
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 731527-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nantes
Numéro d'enregistrement national:
17440005100010
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette BP2411
Commune postale: NANTES CEDEX 01
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles
L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du
contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les
délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt
lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est
rendue publique.
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