Achat de véhicules neufs
Régie des transports Carcassonne Agglo
Achat de véhicules neufs
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-06-16. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-05-07 | Avis de marché |
| 2025-06-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de véhicules neufs
Numéro de référence:
Brève description: Achat de véhicules neufs
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Autobus et cars 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Achat de 4 autobus neufs
Description du marché: Achat de 4 autobus neufs
Adresse postale: rue Nicolas Cugnot
Code postal: 11000
Ville: Carcassonne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Aude 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Achat de 12 autocars de 63 places neufs
Description du marché: Achat de 12 autocars de 63 places neufs
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: Rue Nicolas Cugnot ZI l'Estagnol
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-16 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: emprunt
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Conforme au CCTP
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Régie des Transports Carcassonne Agglo
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 11000
Commune postale: Carcassonne
Région: Aude 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nathalie.tiquet@carcassonne-agglo.fr 📧
Téléphone: 0468728239 📞
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://marchespublics.aude.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics.aude.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2025/S 090-300373 (2025-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de véhicules neufs
Numéro de référence:
25004
Brève description: Achat de véhicules neufs
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Autobus et cars 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Achat de 4 autobus neufs
Description du marché: Achat de 4 autobus neufs
Adresse postale: rue Nicolas Cugnot
Code postal: 11000
Ville: Carcassonne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Aude 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Achat de 12 autocars de 63 places neufs
Description du marché: Achat de 12 autocars de 63 places neufs
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Description
Adresse postale: Rue Nicolas Cugnot ZI l'Estagnol
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-16 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: emprunt
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Conforme au CCTP
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Régie des Transports Carcassonne Agglo
Numéro d'enregistrement national:
81514222900013
Code postal: 11000
Commune postale: Carcassonne
Région: Aude 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nathalie.tiquet@carcassonne-agglo.fr 📧
Téléphone: 0468728239 📞
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://marchespublics.aude.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics.aude.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les
conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551-1 et s et R. 551-1 et s.). •
Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code
de justice administrative : art. L .551-13 et s. et R. 551-7 et s.). • Recours de pleine
juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarnet-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter
de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies
dans l'arrêt précité.
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Avis d'attribution de marché (2025-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 520 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 520 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-06-19 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 2 520 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: MAN TRUCK & BUS France
Nom et adresse du contractant
Nom: Man truck & bus france
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 12 Avenue du Bois de l'Epine
CP 8005 Courcouronnes
Code postal: 91008
Commune postale: Evry
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Source: OJS 2025/S 120-412562 (2025-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 520 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 520 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Lot 1
Lot 2
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Numéro de contrat:
25004-02
Date de conclusion du contrat: 2025-06-19 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 2 520 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
MAN TRUCK & BUS FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: MAN TRUCK & BUS France
Nom et adresse du contractant
Nom: Man truck & bus france
Numéro d'enregistrement national:
31891906500157
Adresse postale: 12 Avenue du Bois de l'Epine
CP 8005 Courcouronnes
Code postal: 91008
Commune postale: Evry
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Source: OJS 2025/S 120-412562 (2025-06-24)
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