Avis de marché (2025-05-07) Objet Champ d'application du marché
Titre: Achat de véhicules neufs
Reference number: 25004
Brève description:
“Achat de véhicules neufs”
Type de contrat: supplies
Produits/services: Autobus et cars📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Achat de 4 autobus neufs”
Lieu d'exécution: Aude🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
2️⃣
Description du marché:
“Achat de 12 autocars de 63 places neufs” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-16 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“emprunt” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Conforme au CCTP”
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Régie des Transports Carcassonne Agglo
Numéro d'enregistrement national: 81514222900013
Code postal: 11000
Commune postale: Carcassonne
Région: Aude🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nathalie.tiquet@carcassonne-agglo.fr📧
Téléphone: 0468728239📞 Activité principale
Urban railway/light rail, metro, tramway, trolleybus or bus services
Communication
URL des documents: https://marchespublics.aude.fr🌏
URL de participation: https://marchespublics.aude.fr🌏
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Régie des Transports Carcassonne Agglo
Numéro d'enregistrement national: 81514222900013
Code postal: 11000
Commune postale: Carcassonne
Région: Aude🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nathalie.tiquet@carcassonne-agglo.fr📧
Téléphone: 0468728239📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les
conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551-1 et s et R. 551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les
conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551-1 et s et R. 551-1 et s.). •
Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code
de justice administrative : art. L .551-13 et s. et R. 551-7 et s.). • Recours de pleine
juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarnet-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter
de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies
dans l'arrêt précité.
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Source: OJS 2025/S 090-300373 (2025-05-07)
Avis d'attribution de marché (2025-06-24) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 520 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Numéro de contrat: 25004-02
Date de conclusion du contrat: 2025-06-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 520 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Man truck & bus france
Numéro d'enregistrement national: 31891906500157
Adresse postale: 12 Avenue du Bois de l'Epine
Code postal: 91008
Commune postale: Evry
Région: Essonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2025/S 120-412562 (2025-06-24)