La présente consultation concerne l’achat de matériels électroménagers, son et images, destinés aux services du Départements des Bouches-du-Rhône. Le Service Achats, Gestion des Equipements, Fournitures et Déménagement (SAGEFD) de la Direction des Services Généraux (DSG) est chargé de l’achat de fournitures, d’équipements et de prestations de services permettant aux Directions du Département de disposer des moyens nécessaires pour leur permettre de remplir leurs missions. Les typologies de matériels concernés par ce marché peuvent comprendre de manière non exhaustive : - Electroménager de type (chauffage/climatisation, cuisson, petits électroménager…) grand public ou professionnel. - Son et Image (casques, tv) grand public. - Les éventuels accessoires et consommables associés aux familles ci-dessus. L’accord cadre est conclu avec un montant minimum annuel de 10 000 € HT et un montant maximum annuel de 100 000 € HT. Lieu(x) d'exécution : divers sites du Département des Bouches-du-Rhône (cf. annexe CCTP).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-02-02.
L'appel d'offres a été publié le 2025-12-17.
Avis de marché (2025-12-17) Objet Champ d'application du marché
Titre: Achat de matériels électroménagers, son et images, destinés aux services du Départements des Bouches-du-Rhône.
Numéro de référence: 2025-0504
Brève description:
“La présente consultation concerne l’achat de matériels électroménagers, son et images, destinés aux services du Départements des Bouches-du-Rhône. Le...”
Brève description
La présente consultation concerne l’achat de matériels électroménagers, son et images, destinés aux services du Départements des Bouches-du-Rhône. Le Service Achats, Gestion des Equipements, Fournitures et Déménagement (SAGEFD) de la Direction des Services Généraux (DSG) est chargé de l’achat de fournitures, d’équipements et de prestations de services permettant aux Directions du Département de disposer des moyens nécessaires pour leur permettre de remplir leurs missions. Les typologies de matériels concernés par ce marché peuvent comprendre de manière non exhaustive : - Electroménager de type (chauffage/climatisation, cuisson, petits électroménager…) grand public ou professionnel. - Son et Image (casques, tv) grand public. - Les éventuels accessoires et consommables associés aux familles ci-dessus. L’accord cadre est conclu avec un montant minimum annuel de 10 000 € HT et un montant maximum annuel de 100 000 € HT. Lieu(x) d'exécution : divers sites du Département des Bouches-du-Rhône (cf. annexe CCTP).
La présente consultation concerne l’achat de matériels électroménagers, son et images, destinés aux services du Départements des Bouches-du-Rhône. Le Service Achats, Gestion des Equipements, Fournitures et Déménagement (SAGEFD) de la Direction des Services Généraux (DSG) est chargé de l’achat de fournitures, d’équipements et de prestations de services permettant aux Directions du Département de disposer des moyens nécessaires pour leur permettre de remplir leurs missions. Les typologies de matériels concernés par ce marché peuvent comprendre de manière non exhaustive : - Electroménager de type (chauffage/climatisation, cuisson, petits électroménager…) grand public ou professionnel. - Son et Image (casques, tv) grand public. - Les éventuels accessoires et consommables associés aux familles ci-dessus. L’accord cadre est conclu avec un montant minimum annuel de 10 000 € HT et un montant maximum annuel de 100 000 € HT. Lieu(x) d'exécution : Divers sites du Département des Bouches-du-Rhône (cf. annexe CCTP).
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Produits/services supplémentaires: Appareils ménagers électriques📦
Produits/services supplémentaires: Appareils ménagers📦
Produits/services supplémentaires: Pièces pour appareils électroménagers📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le prochain avis concernant ce besoin pourrait être publié en 2030.” Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Durée de garantie.
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement.
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-02 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-02 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel du Département.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Les dates et heures d'ouverture des plis sont indicatives. La séance n'est pas ouverte au public.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des règles et critères
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
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Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement au cours des trois dernières années”
Liste et brève description des règles et critères:
“Le candidat doit indiquer être inscrit sur un registre professionnel”
Liste et brève description des règles et critères:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, l'année et le destinataire.”
Liste et brève description des règles et critères:
“Formulaire DC1 (lettre de candidature) et Formulaire DC2 (déclaration du candidat) ou Document Unique de Marché Européen (D.U.M.E.)”
“L'accord cadre est conclu avec un montant minimum annuel de 10 000 € HT et avec un montant maximum annuel de 100 000 € HT. L'estimation annuelle de...”
L'accord cadre est conclu avec un montant minimum annuel de 10 000 € HT et avec un montant maximum annuel de 100 000 € HT. L'estimation annuelle de l'accord-cadre est de 50 268 € HT.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 Rue Jean François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://marseille.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 Rue Jean François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://marseille.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);- le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation nº291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn-Et-Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.departement13. fr - cet avis sera consultable sous la référence 2025-0504.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 244-843081 (2025-12-17)