Avis de marché (2025-01-20) Objet Champ d'application du marché
Titre: Achat de fournitures et matériels pour l'approvisionnement du magasin de l'OPH de la Meuse
Numéro de référence: 2024-0144 à 0152
Brève description:
“Achat de fournitures et matériels pour la plateforme d'approvisionnement de l'OPH de la Meuse”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipement divers📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Description du marché:
“Le présent marché à pour objet l'achat à une entreprise de matériels électrique nécessaire à l'approvisionnement du magasin de l'OPH de la Meuse.”
Informations complémentaires:
“Le lot 1 est conclu pour une durée de 4 ans à compter du 01/08/2025 ou à compter de leurs date de notification du marché si cette dernière est postérieure...”
Informations complémentaires
Le lot 1 est conclu pour une durée de 4 ans à compter du 01/08/2025 ou à compter de leurs date de notification du marché si cette dernière est postérieure au 01 août 2025. Il prend fin de manière anticipée dès que le plafond de commandes prévus à l'article 1.5 du présent RC est atteint.
Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande multi-attributaire avec 2 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres conformes) avec un maximum de 500 000 euros HT.
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Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Prix ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Le présent marché à pour objet l'achat à une entreprise de chauffe-eau nécessaire à l'approvisionnement du magasin de l'OPH de la Meuse.”
Informations complémentaires:
“Le lot 2 est conclu pour une durée de 4 ans à compter du 01/08/2025 ou à compter de leurs date de notification du marché si cette dernière est postérieure...”
Informations complémentaires
Le lot 2 est conclu pour une durée de 4 ans à compter du 01/08/2025 ou à compter de leurs date de notification du marché si cette dernière est postérieure au 01 août 2025. Il prend fin de manière anticipée dès que le plafond de commandes prévus à l'article 1.5 du présent RC est atteint.
Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande mono-attributaire avec un maximum de 135 000 euros HT.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Le présent marché à pour objet l'achat à une entreprise de convecteurs électrique nécessaire à l'approvisionnement du magasin de l'OPH de la Meuse.”
Informations complémentaires:
“Le lot 3 est conclu pour une durée de 4 ans à compter du 01/08/2025 ou à compter de leurs date de notification du marché si cette dernière est postérieure...”
Informations complémentaires
Le lot 3 est conclu pour une durée de 4 ans à compter du 01/08/2025 ou à compter de leurs date de notification du marché si cette dernière est postérieure au 01 août 2025. Il prend fin de manière anticipée dès que le plafond de commandes prévus à l'article 1.5 du présent RC est atteint.
Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande mono-attributaire avec un maximum de 90 000 euros HT.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Le présent marché à pour objet l'achat à une entreprise d'accessoire sanitaires et robinetteries nécessaire à l'approvisionnement du magasin de l'OPH de la Meuse.”
Description du marché
Le présent marché à pour objet l'achat à une entreprise d'accessoire sanitaires et robinetteries nécessaire à l'approvisionnement du magasin de l'OPH de la Meuse.
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Informations complémentaires:
“La tranche ferme n°1 du lot 4 est conclue pour une durée de 4 ans à compter du 01/08/2025. La tranche ferme n°2 du même lot débutera le 04/12/2025 et aura...”
Informations complémentaires
La tranche ferme n°1 du lot 4 est conclue pour une durée de 4 ans à compter du 01/08/2025. La tranche ferme n°2 du même lot débutera le 04/12/2025 et aura le même terme que la tranche ferme n°1. Le marché prend fin de manière anticipée dès que le plafond de commandes prévus à l'article 1.5 du présent RC est atteint.
Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande multi-attributaire avec 3 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres conformes) avec un maximum de 190 000 euros HT.
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Produits/services supplémentaires: Robinets📦
Produits/services supplémentaires: Robinets ou vannes pour installations sanitaires📦 Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le lot 4 est divisé en 2 tranches fermes : une tranche ferme n°1 et une tranche ferme n°2.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Le présent marché à pour objet l'achat à une entreprise de sanitaires nécessaire à l'approvisionnement du magasin de l'OPH de la Meuse.”
Informations complémentaires:
“Le lot 5 est conclu à compter du 04/12/2025 jusqu'au 31/07/2029. Il prend fin, de manière anticipée, dès que le plafond de commandes prévu à l'article 1.5...”
Informations complémentaires
Le lot 5 est conclu à compter du 04/12/2025 jusqu'au 31/07/2029. Il prend fin, de manière anticipée, dès que le plafond de commandes prévu à l'article 1.5 du présent RC (rappelé également à l'article 3 du CCP) est atteint.
Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande multi-attributaire avec 3 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres conformes) avec un maximum de 550 000 euros HT.
Afficher plus Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-04 📅
Date de fin: 2029-07-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Le présent marché à pour objet l'achat à une entreprise de meubles sous évier nécessaire à l'approvisionnement du magasin de l'OPH de la Meuse.”
Informations complémentaires:
“Le lot 6 est conclu pour une durée de 4 ans à compter du 01/08/2025 ou à compter de leurs date de notification du marché si cette dernière est postérieure...”
Informations complémentaires
Le lot 6 est conclu pour une durée de 4 ans à compter du 01/08/2025 ou à compter de leurs date de notification du marché si cette dernière est postérieure au 01 août 2025. Il prend fin de manière anticipée dès que le plafond de commandes prévus à l'article 1.5 du présent RC est atteint.
Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande mono-attributaire avec un maximum de 400 000 euros HT.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Le présent marché à pour objet l'achat à une entreprise de mitigeurs nécessaire à l'approvisionnement du magasin de l'OPH de la Meuse.”
Informations complémentaires:
“Le lot 7 est conclu pour une durée de 4 ans à compter du 01/08/2025 ou à compter de leurs date de notification du marché si cette dernière est postérieure...”
Informations complémentaires
Le lot 7 est conclu pour une durée de 4 ans à compter du 01/08/2025 ou à compter de leurs date de notification du marché si cette dernière est postérieure au 01 août 2025. Il prend fin de manière anticipée dès que le plafond de commandes prévus à l'article 1.5 du présent RC est atteint.
Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande mono-attributaire avec un maximum de 300 000 euros HT.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Le présent marché à pour objet l'achat à une entreprise de quincaillerie nécessaire à l'approvisionnement du magasin de l'OPH de la Meuse.”
Informations complémentaires:
“Le lot 8 est conclu pour une durée de 4 ans à compter du 01/08/2025 ou à compter de leurs date de notification du marché si cette dernière est postérieure...”
Informations complémentaires
Le lot 8 est conclu pour une durée de 4 ans à compter du 01/08/2025 ou à compter de leurs date de notification du marché si cette dernière est postérieure au 01 août 2025. Il prend fin de manière anticipée dès que le plafond de commandes prévus à l'article 1.5 du présent RC est atteint.
Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande multi-attributaire avec 3 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres conformes) avec un maximum de 150 000 euros HT.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Le présent marché à pour objet l'achat à une entreprise de produits d'entretien nécessaire à l'approvisionnement du magasin de l'OPH de la Meuse.”
Informations complémentaires:
“Le lot 9 est conclu pour une durée de 4 ans à compter du 01/08/2025 ou à compter de leurs date de notification du marché si cette dernière est postérieure...”
Informations complémentaires
Le lot 9 est conclu pour une durée de 4 ans à compter du 01/08/2025 ou à compter de leurs date de notification du marché si cette dernière est postérieure au 01 août 2025. Il prend fin de manière anticipée dès que le plafond de commandes prévus à l'article 1.5 du présent RC est atteint.
Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande mono-attributaire avec un maximum de 45 000 euros HT.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-27 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Bar-le-Duc, OPH de la Meuse
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Ouverture des plis non publique”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national: 17540001900014
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Etignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy Cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurtheetmoselle.gouv.fr📧
Téléphone: +33383342565📞 Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540005000019
Adresse postale: Place de la carrière
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540005000019
Adresse postale: Place de la carrière
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“RÉFÉRÉ PRÉCONTRACTUEL. Les requérants peuvent former une requête en référé précontractuel jusqu'à la signature du marché. Le recours précontractuel est régi...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
RÉFÉRÉ PRÉCONTRACTUEL. Les requérants peuvent former une requête en référé précontractuel jusqu'à la signature du marché. Le recours précontractuel est régi par les articles L551-1 à L551-12 et R551-1 à R551-6 du Code de justice administrative. RÉFÉRÉ CONTRACTUEL. Les requérants peuvent former une requête en référé contractuel au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne d'un avis d'attribution du contrat, ou, en l'absence de publication dudit avis d'attribution, dans un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Le recours contractuel est régi par les articles L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du Code de justice administrative.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 015-043479 (2025-01-20)