Achat de fournitures et matériels pour l'approvisionnement du magasin de l'OPH de la Meuse

OPH de la Meuse

Achat de fournitures et matériels pour la plateforme d'approvisionnement de l'OPH de la Meuse

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-02-27. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-20.

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Historique des marchés publics
Date Document
2025-01-20 Avis de marché
Avis de marché (2025-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de fournitures et matériels pour l'approvisionnement du magasin de l'OPH de la Meuse
Numéro de référence: 2024-0144 à 0152
Brève description:
Achat de fournitures et matériels pour la plateforme d'approvisionnement de l'OPH de la Meuse
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipement divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9

1️⃣
Identifiant interne: 2024-0144 - LOT 1
Titre: Achats de fournitures et matériels pour l'approvisionnement de du magasin de l'OPH de la Meuse - Lot 1 Matériel électrique
Description du marché:
Le présent marché à pour objet l'achat à une entreprise de matériels électrique nécessaire à l'approvisionnement du magasin de l'OPH de la Meuse.
Informations complémentaires:
Le lot 1 est conclu pour une durée de 4 ans à compter du 01/08/2025 ou à compter de leurs date de notification du marché si cette dernière est postérieure au 01 août 2025. Il prend fin de manière anticipée dès que le plafond de commandes prévus à l'article 1.5 du présent RC est atteint. Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande multi-attributaire avec 2 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres conformes) avec un maximum de 500 000 euros HT.
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Produits/services: Matériel électrique 📦
Durée de l'accord: 4 années
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Prix
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2024-0145 - LOT 2
Titre: Achats de fournitures et matériels pour l'approvisionnement de du magasin de l'OPH de la Meuse - Lot 2 : Chauffe-eau
Description du marché:
Le présent marché à pour objet l'achat à une entreprise de chauffe-eau nécessaire à l'approvisionnement du magasin de l'OPH de la Meuse.
Informations complémentaires:
Le lot 2 est conclu pour une durée de 4 ans à compter du 01/08/2025 ou à compter de leurs date de notification du marché si cette dernière est postérieure au 01 août 2025. Il prend fin de manière anticipée dès que le plafond de commandes prévus à l'article 1.5 du présent RC est atteint. Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande mono-attributaire avec un maximum de 135 000 euros HT.
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Produits/services: Distributeurs électriques d'eau chaude ou chauffe-eau à accumulation et thermoplongeurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 2024-0146 - LOT 3
Titre: Achats de fournitures et matériels pour l'approvisionnement de du magasin de l'OPH de la Meuse - Lot 3 : convecteur électrique
Description du marché:
Le présent marché à pour objet l'achat à une entreprise de convecteurs électrique nécessaire à l'approvisionnement du magasin de l'OPH de la Meuse.
Informations complémentaires:
Le lot 3 est conclu pour une durée de 4 ans à compter du 01/08/2025 ou à compter de leurs date de notification du marché si cette dernière est postérieure au 01 août 2025. Il prend fin de manière anticipée dès que le plafond de commandes prévus à l'article 1.5 du présent RC est atteint. Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande mono-attributaire avec un maximum de 90 000 euros HT.
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Produits/services: Appareils électriques de chauffage des locaux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 2024-0147 - LOT 4
Titre: Achats de fournitures et matériels pour l'approvisionnement de du magasin de l'OPH de la Meuse - Lot 4 : accessoires sanitaires et robinetteries
Description du marché:
Le présent marché à pour objet l'achat à une entreprise d'accessoire sanitaires et robinetteries nécessaire à l'approvisionnement du magasin de l'OPH de la Meuse.
Informations complémentaires:
La tranche ferme n°1 du lot 4 est conclue pour une durée de 4 ans à compter du 01/08/2025. La tranche ferme n°2 du même lot débutera le 04/12/2025 et aura le même terme que la tranche ferme n°1. Le marché prend fin de manière anticipée dès que le plafond de commandes prévus à l'article 1.5 du présent RC est atteint. Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande multi-attributaire avec 3 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres conformes) avec un maximum de 190 000 euros HT.
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Produits/services: Équipement de plomberie 📦
Produits/services supplémentaires: Informations sur les options
Options
Description des options:
Le lot 4 est divisé en 2 tranches fermes : une tranche ferme n°1 et une tranche ferme n°2.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 2024-0148 - LOT 5
Titre: Achats de fournitures et matériels pour l'approvisionnement de du magasin de l'OPH de la Meuse - Lot 5 : sanitaires
Description du marché:
Le présent marché à pour objet l'achat à une entreprise de sanitaires nécessaire à l'approvisionnement du magasin de l'OPH de la Meuse.
Informations complémentaires:
Le lot 5 est conclu à compter du 04/12/2025 jusqu'au 31/07/2029. Il prend fin, de manière anticipée, dès que le plafond de commandes prévu à l'article 1.5 du présent RC (rappelé également à l'article 3 du CCP) est atteint. Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande multi-attributaire avec 3 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres conformes) avec un maximum de 550 000 euros HT.
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Produits/services: Appareils sanitaires 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-04 📅
Date de fin: 2029-07-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 2024-0149 - LOT 6
Titre: Achats de fournitures et matériels pour l'approvisionnement de du magasin de l'OPH de la Meuse - Lot 6 : meubles sous évier
Description du marché:
Le présent marché à pour objet l'achat à une entreprise de meubles sous évier nécessaire à l'approvisionnement du magasin de l'OPH de la Meuse.
Informations complémentaires:
Le lot 6 est conclu pour une durée de 4 ans à compter du 01/08/2025 ou à compter de leurs date de notification du marché si cette dernière est postérieure au 01 août 2025. Il prend fin de manière anticipée dès que le plafond de commandes prévus à l'article 1.5 du présent RC est atteint. Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande mono-attributaire avec un maximum de 400 000 euros HT.
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Produits/services: Mobilier et agencement de cuisine 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 2024-0150 - LOT 7
Titre: Achats de fournitures et matériels pour l'approvisionnement de du magasin de l'OPH de la Meuse - Lot 7 : Mitigeur
Description du marché:
Le présent marché à pour objet l'achat à une entreprise de mitigeurs nécessaire à l'approvisionnement du magasin de l'OPH de la Meuse.
Informations complémentaires:
Le lot 7 est conclu pour une durée de 4 ans à compter du 01/08/2025 ou à compter de leurs date de notification du marché si cette dernière est postérieure au 01 août 2025. Il prend fin de manière anticipée dès que le plafond de commandes prévus à l'article 1.5 du présent RC est atteint. Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande mono-attributaire avec un maximum de 300 000 euros HT.
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Produits/services: Robinets 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 2024-0151 - LOT 8
Titre: Achats de fournitures et matériels pour l'approvisionnement de du magasin de l'OPH de la Meuse - Lot 8 : Quincaillerie
Description du marché:
Le présent marché à pour objet l'achat à une entreprise de quincaillerie nécessaire à l'approvisionnement du magasin de l'OPH de la Meuse.
Informations complémentaires:
Le lot 8 est conclu pour une durée de 4 ans à compter du 01/08/2025 ou à compter de leurs date de notification du marché si cette dernière est postérieure au 01 août 2025. Il prend fin de manière anticipée dès que le plafond de commandes prévus à l'article 1.5 du présent RC est atteint. Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande multi-attributaire avec 3 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres conformes) avec un maximum de 150 000 euros HT.
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Produits/services: Articles de quincaillerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 2024-0152 - LOT 9
Titre: Achats de fournitures et matériels pour l'approvisionnement de du magasin de l'OPH de la Meuse - Lot 9 : Produits d'entretien
Description du marché:
Le présent marché à pour objet l'achat à une entreprise de produits d'entretien nécessaire à l'approvisionnement du magasin de l'OPH de la Meuse.
Informations complémentaires:
Le lot 9 est conclu pour une durée de 4 ans à compter du 01/08/2025 ou à compter de leurs date de notification du marché si cette dernière est postérieure au 01 août 2025. Il prend fin de manière anticipée dès que le plafond de commandes prévus à l'article 1.5 du présent RC est atteint. Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande mono-attributaire avec un maximum de 45 000 euros HT.
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Produits/services: Produits de nettoyage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres ouvert
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-27 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Bar-le-Duc, OPH de la Meuse
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Ouverture des plis non publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Conditions de passation du marché
Lieu: Bar-le-Duc, OPH de la Meuse
Informations complémentaires: Ouverture des plis non publique
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Il sera fait application des exclusions au marchés publics dans les conditions prévues aux articles L2141-1 et suivants du Code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: OPH de la Meuse
Numéro d'enregistrement national: 43486367600012
Adresse postale: 15 rue du Moulin
Code postal: 55000
Commune postale: Bar Le Duc
Région: Meuse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@groupeophmeuse.fr 📧
Téléphone: +33 329451222 📞
URL: https://oph-meuse.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://oph-meuse.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://oph-meuse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2122_1068064.html 🌏
URL de participation: https://oph-meuse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2122_1052242.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national: 17540001900014
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Etignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy Cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurtheetmoselle.gouv.fr 📧
Téléphone: +33383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540005000019
Adresse postale: Place de la carrière
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
RÉFÉRÉ PRÉCONTRACTUEL. Les requérants peuvent former une requête en référé précontractuel jusqu'à la signature du marché. Le recours précontractuel est régi par les articles L551-1 à L551-12 et R551-1 à R551-6 du Code de justice administrative. RÉFÉRÉ CONTRACTUEL. Les requérants peuvent former une requête en référé contractuel au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne d'un avis d'attribution du contrat, ou, en l'absence de publication dudit avis d'attribution, dans un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Le recours contractuel est régi par les articles L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du Code de justice administrative.
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 015-043479 (2025-01-20)