Achat d'un véhicule utilitaire électrique léger (TOLE) d'occasion pour les services municipaux.
Villes de Nîmes
Achat d'un véhicule utilitaire électrique léger (TOLE) d'occasion pour les services municipaux.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-26. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-26.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-08-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat d'un véhicule utilitaire électrique léger (TOLE) d'occasion pour les services municipaux.
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Véhicules utilitaires 📦
Description
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Site principal ou lieu d'exécution:
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-16 📅
Date de fin: 2030-10-15 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: livraison du véhicule : 145 avenue Frédéric Bartholdi - ZI Grézan - NIMES.
Code postal: 30900
Ville: Nîmes
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusion sont disponibles et indiqués dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Villes de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 30000
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande-publique@ville-nimes.fr 📧
Téléphone: 0466025455 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 30000
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 163-558165 (2025-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat d'un véhicule utilitaire électrique léger (TOLE) d'occasion pour les services municipaux.
Numéro de référence:
25F014FA
Brève description:
Achat d'un véhicule utilitaire électrique léger (TOLE) d'occasion pour les services municipaux.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules utilitaires 📦
Description
Identifiant interne:
25F014FA
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Le présent marché de livraison de fournitures porte sur l'acquisition d'un véhicule utilitaire électrique léger (TOLE) d'occasion pour les besoins des Services Municipaux.
Informations complémentaires:
Le présent marché est conclu pour une période dont la durée commence à sa date de notification et s'achève à la date d'admission de toutes les prestations prévues au contrat. Le présent marché n'est pas reconductible.
Le Délai maximum de livraison imposé par le pouvoir adjudicateur est de 90 jours ouvrables à compter de la réception du bon de commande par le titulaire.
Mais les délais d'exécution proposés par le titulaire dans son offre s'imposent à celui-ci et peuvent entrainer application des pénalités de retard prévues au CCAP.
Afficher plus
lieu de livraison : voir DCE
garanties particulières : voir DCE ( 5 ans pour les batteries électriques)
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-16 📅
Date de fin: 2030-10-15 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Description
Adresse postale: livraison du véhicule : 145 avenue Frédéric Bartholdi - ZI Grézan - NIMES.
Code postal: 30900
Ville: Nîmes
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Le présent marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique.
Les prestations seront rémunérées par application d'un prix global et forfaitaire.
La présente consultation n'est pas allotie car ne fait pas l'objet de prestations distinctes.
Afficher plus
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusion sont disponibles et indiqués dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Villes de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
21300189400012
Code postal: 30000
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande-publique@ville-nimes.fr 📧
Téléphone: 0466025455 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
13000192800014
Code postal: 30000
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 163-558165 (2025-08-26)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕