Accords-cadres relatifs à la réalisation de travaux pour les bâtiments de la ville de Montrouge Lots 1 et 2
Ville de Montrouge
Accords-cadres relatifs à la réalisation de travaux pour les bâtiments de la ville de Montrouge Lots 1 et 2
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-02-12. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-09.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-01-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accords-cadres relatifs à la réalisation de travaux pour les bâtiments de la ville de Montrouge Lots 1 et 2
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Autres travaux de parachèvement de bâtiment 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Démolition, Curage, Déconstruction, Désamiantage, Déplombage, Dépollution
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Description du marché: Démolition, Curage, Déconstruction, Désamiantage, Déplombage, Dépollution
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Travaux préparatoires, fondations, maçonnerie, ravalement, menuiseries intérieures, cloisons, faux-plafonds, signalétiques
Valeur estimée hors TVA: 8 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusion sont indiqués dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Montrouge
Numéro d'enregistrement national:
Département: Hauts-de-seine
Adresse postale: 43 Avenue de la République
Code postal: 92121
Commune postale: Montrouge cedex
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction de l'optimisation de l'achat public
Courrier électronique: marches@ville-montrouge.fr 📧
Téléphone: +330146127380 📞
URL: http://ville-montrouge.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_oLaAeglUFP 🌏
Soumission par voie électronique: Non autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 008-018941 (2025-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accords-cadres relatifs à la réalisation de travaux pour les bâtiments de la ville de Montrouge Lots 1 et 2
Numéro de référence:
2024-34
Brève description:
Accords-cadres relatifs à la réalisation de travaux pour les bâtiments de la ville de Montrouge Lots 1 et 2
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Autres travaux de parachèvement de bâtiment 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
LOT 1
Titre: Démolition, Curage, Déconstruction, Désamiantage, Déplombage, Dépollution
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Description du marché: Démolition, Curage, Déconstruction, Désamiantage, Déplombage, Dépollution
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
2️⃣
Identifiant interne:
LOT 2
Titre: Travaux préparatoires, fondations, maçonnerie, ravalement, menuiseries intérieures, cloisons, faux-plafonds, signalétiques
Valeur estimée hors TVA: 8 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Travaux préparatoires, fondations, maçonnerie, ravalement, menuiseries intérieures, cloisons, faux-plafonds, signalétiques
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
- QUALIFICATION 1112 - DEMOLITION - DECONSTRUCTION (TECHNICITE CONFIRMEE)
- QUALIFICATION 1161 - TRAVAUX DE CURAGE
- QUALIFICATION 1552 - TRAITEMENT DE L'AMIANTE
- QUALIBAT RGE ou équivalent,Certification de capacité professionnelle à intervenir dans des bâtiments en présence d'amiante de l'entreprise ou sous-traitant - SS4
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Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusion sont indiqués dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Montrouge
Numéro d'enregistrement national:
21920049000015
Département: Hauts-de-seine
Adresse postale: 43 Avenue de la République
Code postal: 92121
Commune postale: Montrouge cedex
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction de l'optimisation de l'achat public
Courrier électronique: marches@ville-montrouge.fr 📧
Téléphone: +330146127380 📞
URL: http://ville-montrouge.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_oLaAeglUFP 🌏
Soumission par voie électronique: Non autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La consultation comporte des clauses environnementales et sociales.
La durée du marché est d'une année ferme à dater de la notification du marché et trois fois reconductibles tacitement par période d'une année (au total une durée qui ne dépassera pas quatre années)
La composition du dossier de candidature est énoncée dans le règlement de la consultation.
Les critères de jugement des offres sont énoncés dans le règlement de la consultation.
L'instance chargée des procédures de recours est le Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
4, Boulevard de l'Hautil
BP 30322
95027 CERGY PONTOISE Cedex
Tél. : 01 30 17 34 00
greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
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Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 008-018941 (2025-01-09)
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