Accords-cadres à bons de commande relatifs à la maintenance, au support et l'acquisition de licences et de modules complémentaires des solutions de l'éditeur OpenText
Accords-cadres à bons de commande relatifs à la maintenance, au support et l'acquisition de licences et de modules complémentaires des solutions de l'éditeur OpenText
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-04-15.
L'appel d'offres a été publié le 2025-03-12.
Avis de marché (2025-03-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accords-cadres à bons de commande relatifs à la maintenance, au support et l'acquisition de licences et de modules complémentaires des solutions de l'éditeur OpenText
Brève description:
“Accords-cadres à bons de commande relatifs à la maintenance, au support et l'acquisition de licences et de modules complémentaires des solutions de...”
Brève description
Accords-cadres à bons de commande relatifs à la maintenance, au support et l'acquisition de licences et de modules complémentaires des solutions de l'éditeur OpenText
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Type de contrat: services
Produits/services: Maintenance de logiciels de technologies de l'information📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande relatif à la maintenance, au support et à l?acquisition de licences Intelligence Capture et prestations associées”
Informations complémentaires:
“Montants du marché sur la durée ferme de 48 mois : Montant minimum de 100 000 euros HT et pour un montant maximum de 500 000 euros HT.”
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande relatif à la maintenance, au support et à l?acquisition de licences de la solution de dématérialisation DOCUMENTUM et...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande relatif à la maintenance, au support et à l?acquisition de licences de la solution de dématérialisation DOCUMENTUM et prestations associées
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Informations complémentaires:
“Montants du marché sur la durée ferme de 48 mois : Montant minimum de 30 000 euros HT et pour un montant maximum de 200 000 euros HT.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnés dans le règlement de la consultation.”
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de paris
Numéro d'enregistrement national: 21750001600019
Adresse postale: 7 avenue porte d'ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfa-bm1@paris.fr📧
Téléphone: 0100000000📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Body governed by public law
Activité principale
General public services
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr🌏
“Sur le fondement de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve le droit de conclure ultérieurement avec le titulaire, un...”
Sur le fondement de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve le droit de conclure ultérieurement avec le titulaire, un marché sans publicité ni mise en concurrence préalable, ayant pour objet, la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire conformément à l'article 1.7 du CCAP. Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent ainsi des considérations environnementales, détaillés à l'article 1.6.2 du CCAP.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris cedex 4
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris cedex 4
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 052-165545 (2025-03-12)
Avis d'attribution de marché (2025-08-08) Objet Champ d'application du marché
Reference number: 1
Valeur totale du marché (hors TVA): 700 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande relatif à la maintenance, au support et à l'acquisition de licences INTELLIGENT CAPTURE et prestations associées”
Informations complémentaires:
“Montants du marché sur la durée de 48 mois ferme : Minimum de 100 000 euros HT et un maximum de 500 000 euros HT.”
Lieu d'exécution: Paris🏙️ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'organisation, des moyens techniques et humains garantissant la qualité du support sur la prestation de maintenance
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande relatif à la maintenance, au support et à l?acquisition de licences de la solution de dématérialisation DOCUMENTUM et...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande relatif à la maintenance, au support et à l?acquisition de licences de la solution de dématérialisation DOCUMENTUM et prestations associées
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Informations complémentaires:
“Montants du marché sur la durée de 48 mois ferme : minimum de 30 000 euros HT et un maximum de 200 000 euros HT.”
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025S062400000
Date de conclusion du contrat: 2025-07-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 500 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Aerow
Numéro d'enregistrement national: 45152280900065
Code postal: 75008
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0971169285📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 7 avenue de la porte de Paris
Type de pouvoir adjudicateur
Regional or local authority
“La durée des marchés est de 48 mois ferme.” Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Téléphone: 0144594400📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Téléphone: 0144594400📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).
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Source: OJS 2025/S 153-528490 (2025-08-08)