Accords-cadres à bons de commande pour la confection de vêtements en coton bio-équitable destinés aux conducteurs de véhicules de collecte et de propreté et aux éboueurs, en 2 lots séparés.
VILLE de PARIS - DFA - SDA
Accords-cadres à bons de commande pour la confection de vêtements en coton bio-équitable destinés aux conducteurs de véhicules de collecte et de propreté et aux éboueurs, en 2 lots séparés.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Cepovett
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-25 | Avis de marché |
| 2026-01-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accords-cadres à bons de commande pour la confection de vêtements en coton bio-équitable destinés aux conducteurs de véhicules de collecte et de propreté et aux éboueurs, en 2 lots séparés.
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Vêtements professionnels 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Confection de vêtements en coton bio-équitable destinés aux conducteurs de véhicules de collecte et de propreté
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Nombre maximum de reconductions: 1
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Confection de vêtements en coton bio-équitable destinés aux éboueurs
Description du marché: Confection de vêtements en coton bio-équitable destinés aux éboueurs
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: VILLE de PARIS - DFA - SDA
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 avenue de la porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: SA1
Courrier électronique: dfa-bm1@paris.fr 📧
Téléphone: +33 171270264 📞
URL: https://www.paris.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 143-495274 (2025-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accords-cadres à bons de commande pour la confection de vêtements en coton bio-équitable destinés aux conducteurs de véhicules de collecte et de propreté et aux éboueurs, en 2 lots séparés.
Numéro de référence:
2501123
Brève description:
Accords-cadres à bons de commande pour la confection de vêtements en coton bio-équitable destinés aux conducteurs de véhicules de collecte et de propreté et aux éboueurs, en 2 lots séparés.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Vêtements professionnels 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Confection de vêtements en coton bio-équitable destinés aux conducteurs de véhicules de collecte et de propreté
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Confection de vêtements en coton bio-équitable destinés aux conducteurs de véhicules de collecte et de propreté
Informations complémentaires:
Le marché est passé sous la forme d’un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum de 20 000€ HT et un montant maximum de 120 000 €.
Durée de l'accord: 24 mois Nombre maximum de reconductions: 1
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Confection de vêtements en coton bio-équitable destinés aux éboueurs
Description du marché: Confection de vêtements en coton bio-équitable destinés aux éboueurs
Informations complémentaires:
Le marché est passé sous la forme d’un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum de 200 000€ HT et un montant maximum de 800 000 €.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Les motifs d'exclusion touchant les opérateurs économiques sont listés aux articles L.2141-1 à 14 du CCP et au RC (article 4.2)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: VILLE de PARIS - DFA - SDA
Numéro d'enregistrement national:
21750001600019
Adresse postale: 7 avenue de la porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: SA1
Courrier électronique: dfa-bm1@paris.fr 📧
Téléphone: +33 171270264 📞
URL: https://www.paris.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent des considérations sociales et environnementales, détaillées à l'article 1.6.1 et 1.6.2 du CCAP. Des échantillons sont exigés et détaillés à l'article 3.5 du RC. Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnées dans les documents de la consultation. Les critères d’attribution du marché sont énoncés à l’article 4.4 du RC .
Afficher plus
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.5511 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.55113 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn et Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 143-495274 (2025-07-25)
Avis d'attribution de marché (2026-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 840 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 840 000 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité de la confection
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité environnemental et sociale de la chaine de production
Critère de qualité (pondération): 10
Description
Informations complémentaires:
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-01-06 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 240 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Cepovett
Nom et adresse du contractant
Nom: Cepovett
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 150 ancienne route de Beaujeu
Code postal: 69400
Commune postale: Gleize
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: gvanneuville@cepovett.com 📧
Téléphone: 0474624700 📞
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 600 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Téléphone: 0144000000 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Activité principale
Activités aéroportuaires
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La durée des marchés est de 24 mois reconductible 1 fois.
Organe de révision
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2026/S 018-057929 (2026-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 840 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 840 000 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
Montants du marché sur la durée de 24 mois : montant minimum de 20 000 € HT et un montant maximum de 120 000 € HT
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité de la confection
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité environnemental et sociale de la chaine de production
Critère de qualité (pondération): 10
Description
Informations complémentaires:
Montants du marché sur la durée de 24 mois : montant minimum de 200 000 € HT et un montant maximum de 800 000 € HT
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025F130240000
Date de conclusion du contrat: 2026-01-06 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 240 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
CEPOVETT
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Cepovett
Nom et adresse du contractant
Nom: Cepovett
Numéro d'enregistrement national:
77564486700100
Adresse postale: 150 ancienne route de Beaujeu
Code postal: 69400
Commune postale: Gleize
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: gvanneuville@cepovett.com 📧
Téléphone: 0474624700 📞
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 600 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Téléphone: 0144000000 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Activité principale
Activités aéroportuaires
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La durée des marchés est de 24 mois reconductible 1 fois.
Organe de révision
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d’État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994)
Afficher plus
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕