Accords-cadres à bons de commande et à marchés subséquents - Travaux d'installation et de location de bâtiments modulaires dans les EPLE, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la Région Ile de France
Conseil régional Ile de France
Accords-cadres à bons de commande et à marchés subséquents - Travaux d'installation et de location de bâtiments modulaires dans les EPLE, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la Région Ile de France
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-07.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-07 | Avis de marché |
| 2025-07-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accords-cadres à bons de commande et à marchés subséquents - Travaux d'installation et de location de bâtiments modulaires dans les EPLE, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la Région Ile de France
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Assemblage et montage de structures préfabriquées 📦
Valeur estimée hors TVA: 144 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 1 AC multi-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents pour les travaux d'installation et de location de bâtiments modulaires dans les EPLE, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la Région Ile de France - Départements de la Seine et Marne, de la Seine Saint Denis, de l'Essonne et du Val de Marne
Description du marché:
Site principal ou lieu d'exécution: départements 77, 91, 93 et 94
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-01 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): voir règlement de consultation
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 2 AC multi-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents pour les travaux d'installation et de location de bâtiments modulaires dans les EPLE, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la Région Ile de France - Départements de Paris, des Yvelines, des Hauts de Seine et du Val d'Oise
Description du marché:
Site principal ou lieu d'exécution: départements 75,78,92,95
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 3 AC multi-attributaire à marchés subséquents pour les travaux d'installation et de location de bâtiments modulaires dans les EPLE, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la Région Ile de France - Départements Seine et Marne, Seine Saint Denis, Essonne, Val de Marne, Paris, Yvelines, Hauts de Seine et Val d'Oise.
Description du marché:
Site principal ou lieu d'exécution: départements 75, 77, 78, 91, 92, 93, 94, 95
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution: départements 75, 77, 78, 91, 92, 93, 94 et 95
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Critères de sélection des candidatures : voir règlement de la consultation.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-15 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Régional Ile de France
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 rue Simone Veil
Code postal: 93400
Commune postale: Saint ouen sur seine
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: julie.joumond@iledefrance.fr 📧
Téléphone: +33153855884 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=915122&orgAcronyme=t5y 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=915122&orgAcronyme=t5y 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue de jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradmin.fr 📧
Téléphone: +33144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 129-445494 (2025-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accords-cadres à bons de commande et à marchés subséquents - Travaux d'installation et de location de bâtiments modulaires dans les EPLE, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la Région Ile de France
Numéro de référence:
2500732
Brève description:
Accords-cadres à bons de commande et à marchés subséquents - Travaux d'installation et de location de bâtiments modulaires dans les EPLE, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la Région Ile de France
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Assemblage et montage de structures préfabriquées 📦
Valeur estimée hors TVA: 144 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
2500732-01
Titre: LOT 1 AC multi-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents pour les travaux d'installation et de location de bâtiments modulaires dans les EPLE, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la Région Ile de France - Départements de la Seine et Marne, de la Seine Saint Denis, de l'Essonne et du Val de Marne
Description du marché:
LOT 1 AC multi-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents pour les travaux d'installation et de location de bâtiments modulaires dans les EPLE, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la Région Ile de France - Départements de la Seine et Marne, de la Seine Saint Denis, de l'Essonne et du Val de Marne
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Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-01 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): voir règlement de consultation
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2500732-02
Titre: LOT 2 AC multi-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents pour les travaux d'installation et de location de bâtiments modulaires dans les EPLE, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la Région Ile de France - Départements de Paris, des Yvelines, des Hauts de Seine et du Val d'Oise
Description du marché:
LOT 2 AC multi-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents pour les travaux d'installation et de location de bâtiments modulaires dans les EPLE, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la Région Ile de France - Départements de Paris, des Yvelines, des Hauts de Seine et du Val d'Oise
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Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
3️⃣
Identifiant interne:
2500732-03
Titre: LOT 3 AC multi-attributaire à marchés subséquents pour les travaux d'installation et de location de bâtiments modulaires dans les EPLE, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la Région Ile de France - Départements Seine et Marne, Seine Saint Denis, Essonne, Val de Marne, Paris, Yvelines, Hauts de Seine et Val d'Oise.
Description du marché:
LOT 3 AC multi-attributaire à marchés subséquents pour les travaux d'installation et de location de bâtiments modulaires dans les EPLE, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la Région Ile de France - Départements Seine et Marne, Seine Saint Denis, Essonne, Val de Marne, Paris, Yvelines, Hauts de Seine et Val d'Oise.
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Description
Site principal ou lieu d'exécution: départements 75, 77, 78, 91, 92, 93, 94 et 95
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Critères de sélection des candidatures : voir règlement de la consultation.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-15 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Régional Ile de France
Numéro d'enregistrement national:
23750007900312
Adresse postale: 2 rue Simone Veil
Code postal: 93400
Commune postale: Saint ouen sur seine
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: julie.joumond@iledefrance.fr 📧
Téléphone: +33153855884 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=915122&orgAcronyme=t5y 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=915122&orgAcronyme=t5y 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les accords-cadres correspondants aux lots 1 et 2 seront des accords-cadres à bons de commande et à marchés subséquents qui seront conclus chacun avec 2 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres, qui se verront chacun confier en priorité les bons de commande d'un secteur.
L'accord-cadre correspondant au lot 3 sera uniquement à marchés subséquents et sera conclu avec 4 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres sinon ce nombre pourra être abaissé jusqu'à 2 opérateurs économiques.
Les candidats pourront s'ils le souhaitent présenter une offre pour chacun des lots et pourront être déclarés attributaires de chacun des lots.
Les candidats pourront également indiquer dans le formulaire DC1 le cas où ils ne souhaiteraient PAS bénéficier de cette possibilité de cumul.
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Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Adresse postale: 7 rue de jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradmin.fr 📧
Téléphone: +33144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel : avant la signature du marché.
Référé contractuel : 31 jours à partir de la publication d'un avis d'attribution.
Recours de pleine juridiction : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 129-445494 (2025-07-07)
Avis de marché (2025-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 144 000 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-29 17:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: eead10f8-c53d-48a8-a490-b9df793654ae-10
Source: OJS 2025/S 145-500432 (2025-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 144 000 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-29 17:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:
La date limite de remise des offres est prolongée jusqu'au lundi 29 septembre 2025 à 17h00.
Autres informations complémentaires
La date limite de remise des offres est prolongée jusqu'au lundi 29 septembre 2025 à 17h00.
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: eead10f8-c53d-48a8-a490-b9df793654ae-10
Source: OJS 2025/S 145-500432 (2025-07-30)
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