Accords-cadres à bons de commande de location-entretien d'appareils sanitaires pour la Ville de Paris et le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris, en deux lots séparés
Direction des Finances et des Achats - Sous-direction des achats
Accords-cadres à bons de commande de location-entretien d'appareils sanitaires pour la Ville de Paris et le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris, en deux lots séparés
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-08. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Articles de salle de bains et de cuisine › Appareils sanitaires
- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services de nettoyage et d'hygiène
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-05 | Avis de marché |
| 2025-10-02 | Avis de marché |
| 2026-02-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accords-cadres à bons de commande de location-entretien d'appareils sanitaires pour la Ville de Paris et le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris, en deux lots séparés
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accord-cadre à bons de commande de location-entretien d’appareils sanitaires pour la Ville de Paris et le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP) sur le secteur Paris intra-muros Nord, Est et Centre (Paris Centre, 6e, 10e, 11e, 1
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accord-cadre à bons de commande de location-entretien d’appareils sanitaires pour la Ville de Paris et le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP) sur le secteur Paris intra-muros Sud, Ouest, Petite et Grande Couronne (7e, 8e, 9e,
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Appareils sanitaires 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-08 00:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Direction des Finances et des Achats - Sous-direction des achats
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Achat 1 - Fonctionnement de la collectivité
Courrier électronique: dfa-bm1@paris.fr 📧
Téléphone: +33 171270246 📞
URL: http://www.paris.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/919713?orgAcronyme=r8t 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/919713?orgAcronyme=r8t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris cedex 04
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 171-583413 (2025-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accords-cadres à bons de commande de location-entretien d'appareils sanitaires pour la Ville de Paris et le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris, en deux lots séparés
Numéro de référence:
2501337
Brève description:
Accords-cadres à bons de commande de location-entretien d'appareils sanitaires pour la Ville de Paris et le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris, en deux lots séparés
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Accord-cadre à bons de commande de location-entretien d’appareils sanitaires pour la Ville de Paris et le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP) sur le secteur Paris intra-muros Nord, Est et Centre (Paris Centre, 6e, 10e, 11e, 1
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
LOT 1 : Accord-cadre à bons de commande de location-entretien d’appareils sanitaires pour la Ville de Paris et le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP) sur le secteur Paris intra-muros Nord, Est et Centre (Paris Centre, 6e, 10e, 11e, 12e, 18, 19e et 20e arrondissements)
Afficher plus
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Accord-cadre à bons de commande de location-entretien d’appareils sanitaires pour la Ville de Paris et le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP) sur le secteur Paris intra-muros Sud, Ouest, Petite et Grande Couronne (7e, 8e, 9e,
Description du marché:
LOT 2 : Accord-cadre à bons de commande de location-entretien d’appareils sanitaires pour la Ville de Paris et le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP) sur le secteur Paris intra-muros Sud, Ouest, Petite et Grande Couronne (7e, 8e, 9e, 13e, 14e, 15e ; 16e et 17e arrondissements et départements 77, 78, 91, 92, 93 et 94)
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Appareils sanitaires 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-08 00:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Direction des Finances et des Achats - Sous-direction des achats
Numéro d'enregistrement national:
217 500 016 00019
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Achat 1 - Fonctionnement de la collectivité
Courrier électronique: dfa-bm1@paris.fr 📧
Téléphone: +33 171270246 📞
URL: http://www.paris.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/919713?orgAcronyme=r8t 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/919713?orgAcronyme=r8t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
177 500 055 00013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris cedex 04
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 171-583413 (2025-09-05)
Avis de marché (2025-10-02)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-21 12:00:00 📅
Changements
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 583413-2025
Source: OJS 2025/S 191-652671 (2025-10-02)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-21 12:00:00 📅
Changements
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 583413-2025
Source: OJS 2025/S 191-652671 (2025-10-02)
Avis d'attribution de marché (2026-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 8 300 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 8 300 000 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Pertinence des mesures logistiques et de traçabilité
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance environnementale des véhicules légers
Critère de qualité (pondération): 10
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-01-15 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 150 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 4 150 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: M.a.j (sanelis garges les gonesse)
Nom et adresse du contractant
Nom: M.a.j (sanelis garges les gonesse)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue des Gaillards
Code postal: 95140
Commune postale: Garges les gonesse
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: btissam.chtique@elis.com 📧
Téléphone: 0130111064 📞
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Paris
Téléphone: 0144000000 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La durée des marchés pour les deux lots est de 48 mois ferme.
Organe de révision
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2026/S 028-093936 (2026-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 8 300 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 8 300 000 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
Montants des marchés sur la durée de 48 mois : montant minimum de 300 000 € HT et un montant maximum de 4 000 000 € HT pour la Ville de Paris; un montant minimum de 10 000 €HT et 150 000 € HT maximum pour le Centre d’action sociale de la Ville de Paris.
Afficher plus
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Pertinence des mesures logistiques et de traçabilité
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance environnementale des véhicules légers
Critère de qualité (pondération): 10
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025S134280000/ 2025HA0140GR
Date de conclusion du contrat: 2026-01-15 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 150 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 4 150 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
M.A.J (SANELIS GARGES LES GONESSE)
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: M.a.j (sanelis garges les gonesse)
Nom et adresse du contractant
Nom: M.a.j (sanelis garges les gonesse)
Numéro d'enregistrement national:
77573383501065
Adresse postale: 5 rue des Gaillards
Code postal: 95140
Commune postale: Garges les gonesse
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: btissam.chtique@elis.com 📧
Téléphone: 0130111064 📞
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Paris
Téléphone: 0144000000 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La durée des marchés pour les deux lots est de 48 mois ferme.
Organe de révision
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.55113 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d’État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994)
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