Accords-cadres à bons de commande de location-entretien d'appareils sanitaires pour la Ville de Paris et le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris, en deux lots séparés
Accords-cadres à bons de commande de location-entretien d'appareils sanitaires pour la Ville de Paris et le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris, en deux lots séparés
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-10-08.
L'appel d'offres a été publié le 2025-09-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-09-05) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accords-cadres à bons de commande de location-entretien d'appareils sanitaires pour la Ville de Paris et le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris, en deux lots séparés
Numéro de référence: 2501337
Brève description:
“Accords-cadres à bons de commande de location-entretien d'appareils sanitaires pour la Ville de Paris et le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris, en...”
Brève description
Accords-cadres à bons de commande de location-entretien d'appareils sanitaires pour la Ville de Paris et le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris, en deux lots séparés
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage et d'hygiène📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“LOT 1 : Accord-cadre à bons de commande de location-entretien d’appareils sanitaires pour la Ville de Paris et le Centre d’Action Sociale de la Ville de...”
Description du marché
LOT 1 : Accord-cadre à bons de commande de location-entretien d’appareils sanitaires pour la Ville de Paris et le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP) sur le secteur Paris intra-muros Nord, Est et Centre (Paris Centre, 6e, 10e, 11e, 12e, 18, 19e et 20e arrondissements)
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Lieu d'exécution: Paris🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“LOT 2 : Accord-cadre à bons de commande de location-entretien d’appareils sanitaires pour la Ville de Paris et le Centre d’Action Sociale de la Ville de...”
Description du marché
LOT 2 : Accord-cadre à bons de commande de location-entretien d’appareils sanitaires pour la Ville de Paris et le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP) sur le secteur Paris intra-muros Sud, Ouest, Petite et Grande Couronne (7e, 8e, 9e, 13e, 14e, 15e ; 16e et 17e arrondissements et départements 77, 78, 91, 92, 93 et 94)
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-08 00:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 177 500 055 00013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris cedex 04
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voir documents de la consultation” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 171-583413 (2025-09-05)
Avis de marché (2025-10-02) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-21 12:00:00 📅
Source: OJS 2025/S 191-652671 (2025-10-02)
Avis d'attribution de marché (2026-02-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 8 300 000 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
“Montants des marchés sur la durée de 48 mois : montant minimum de 300 000 € HT et un montant maximum de 4 000 000 € HT pour la Ville de Paris; un montant...”
Informations complémentaires
Montants des marchés sur la durée de 48 mois : montant minimum de 300 000 € HT et un montant maximum de 4 000 000 € HT pour la Ville de Paris; un montant minimum de 10 000 €HT et 150 000 € HT maximum pour le Centre d’action sociale de la Ville de Paris.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Pertinence des mesures logistiques et de traçabilité
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance environnementale des véhicules légers
Critère de qualité (pondération): 10
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025S134280000/ 2025HA0140GR
Date de conclusion du contrat: 2026-01-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4 150 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: M.a.j (sanelis garges les gonesse)
Numéro d'enregistrement national: 77573383501065
Adresse postale: 5 rue des Gaillards
Code postal: 95140
Commune postale: Garges les gonesse
Région: Val-d’Oise🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: btissam.chtique@elis.com📧
Téléphone: 0130111064📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4 150 000 EUR 💰
“La durée des marchés pour les deux lots est de 48 mois ferme.” Organe de révision
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr📧
Téléphone: 0144594400📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.55113 et suivants du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.55113 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d’État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994)
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Source: OJS 2026/S 028-093936 (2026-02-09)