Accords-cadres à bons de commande de formations de Sauveteur Secouriste du Travail (SST) pour les agents de la Ville de Paris et les agents du Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP), et de formations de Premiers Secours Citoyen (PSC) à destination des volontaires en service civique de la Ville de Paris
Accords-cadres à bons de commande de formations de Sauveteur Secouriste du Travail (SST) pour les agents de la Ville de Paris et les agents du Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP), et de formations de Premiers Secours Citoyen (PSC) à destination des volontaires en service civique de la Ville de Paris
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-03-04.
L'appel d'offres a été publié le 2025-02-06.
Avis de marché (2025-02-06) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accords-cadres à bons de commande de formations de Sauveteur Secouriste du Travail (SST) pour les agents de la Ville de Paris et les agents du Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP), et de formations de Premiers Secours Citoyen (PSC) à destination des volontaires en service civique de la Ville de Paris
Brève description:
“Accords-cadres à bons de commande de formations de Sauveteur Secouriste du Travail (SST) pour les agents de la Ville de Paris et les agents du Centre...”
Brève description
Accords-cadres à bons de commande de formations de Sauveteur Secouriste du Travail (SST) pour les agents de la Ville de Paris et les agents du Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP), et de formations de Premiers Secours Citoyen (PSC) à destination des volontaires en service civique de la Ville de Paris
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Type de contrat: services
Produits/services: Services de formation dans le domaine des premiers secours📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande de formations de Sauveteur Secouriste du Travail (SST) pour les agents de la Ville de Paris et les agents du Centre d'Action...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande de formations de Sauveteur Secouriste du Travail (SST) pour les agents de la Ville de Paris et les agents du Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP)
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Informations complémentaires:
“Montants du marché pour une durée de 12 mois reconductible 1 fois : Pour la Ville de Paris : montant minimum de 50 000 euros HT et pour un montant maximum...”
Informations complémentaires
Montants du marché pour une durée de 12 mois reconductible 1 fois : Pour la Ville de Paris : montant minimum de 50 000 euros HT et pour un montant maximum de 220 000 euros HT. Pour le CASVP : sans montant minimum et pour un montant maximum de 70 000 euros HT.
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Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande de formations de formations de Premiers Secours Citoyen (PSC) à destination des volontaires en service civique de la Ville de Paris”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande de formations de formations de Premiers Secours Citoyen (PSC) à destination des volontaires en service civique de la Ville de Paris
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Informations complémentaires:
“Montants du marché pour une durée de 12 mois reconductible 1 fois : Sans montant minimum et un montant maximum de 60 000 Euros HT” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnés dans le règlement de consultation”
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de paris
Numéro d'enregistrement national: 21750001600019
Adresse postale: 7 avenue porte d'ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfa-bm1@paris.fr📧
Téléphone: 0100000000📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Regional or local authority
Activité principale
General public services
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr🌏
“Sur le fondement de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve le droit de conclure ultérieurement avec le titulaire, un...”
Sur le fondement de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve le droit de conclure ultérieurement avec le titulaire, un marché sans publicité ni mise en concurrence préalable, ayant pour objet, la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire conformément à l'article 1.7 du CCAP. Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent ainsi des considérations environnementales, détaillés à l'article 1.6.2 du CCAP.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.5511 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.5511 et suivants du code de justice administrative. A
compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.55113 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de
Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 027-084942 (2025-02-06)
Avis d'attribution de marché (2025-09-03) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 700 000 EUR 💰
Description
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Organisation du dispositif et de l'équipe dédiée
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Pertinence de la pédagogie mise en oeuvre
Critère de qualité (pondération): 20
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025S082620000 / 2025HA0101GR
Date de conclusion du contrat: 2025-08-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 19
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 580 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Ressources humaines formation
Numéro d'enregistrement national: 34316839900123
Adresse postale: 90 BOULEVARD VICTOR HUGO
Code postal: 92110
Commune postale: Clichy
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sylvaine.berruelle@rh-formation.net📧
Téléphone: 0155211515📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
“La durée des marchés est de 12 mois reconductible 1 fois” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).
compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.55113 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de
Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).
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Source: OJS 2025/S 170-581454 (2025-09-03)