Accords-cadres à bons de commande de formation des agents de la collectivité parisienne en Santé, Sécurité au Travail
VILLE de PARIS - DFA - SDA
Accords-cadres à bons de commande de formation des agents de la collectivité parisienne en Santé, Sécurité au Travail
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-12-09. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-11-07 | Avis de marché |
| 2026-04-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accords-cadres à bons de commande de formation des agents de la collectivité parisienne en Santé, Sécurité au Travail
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de formation professionnelle 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accord-cadre à bons de commande de formation à la prévention des risques liés à l'électricité
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Nombre maximum de reconductions: 1
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accord-cadre à bons de commande de formation à la prévention des risques liés à la conduite d'engins CACES
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accord-cadre à bons de commande de formation à la Prévention des risques liés à la conduite d’engins ACS
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accord-cadre à bons de commande de formation à l’Autorisation d’Intervention à Proximité des Réseaux (AIPR)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: VILLE de PARIS - DFA - SDA
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 avenue de la porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: SA1
Courrier électronique: dfa-bm1@paris.fr 📧
Téléphone: +33 171270264 📞
URL: https://www.paris.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 217-746143 (2025-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accords-cadres à bons de commande de formation des agents de la collectivité parisienne en Santé, Sécurité au Travail
Numéro de référence:
2501479
Brève description:
Accords-cadres à bons de commande de formation des agents de la collectivité parisienne en Santé, Sécurité au Travail
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation professionnelle 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Accord-cadre à bons de commande de formation à la prévention des risques liés à l'électricité
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Accord-cadre à bons de commande de formation à la prévention des risques liés à l'électricité
Informations complémentaires:
Le marché est passé sous la forme d’un accord-cadre à bons de commande en groupement avec le CASVP. Il comporte un montant minimum de 100 000 €HT et un maximum de 300 000€HT pour la Ville de Paris et un montant minimum de 50 000 € HT et un montant maximum de 200 000 €HT pour le CASVP et pour une durée de 24 mois reconductible une fois.
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Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Nombre maximum de reconductions: 1
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Accord-cadre à bons de commande de formation à la prévention des risques liés à la conduite d'engins CACES
Description du marché:
Accord-cadre à bons de commande de formation à la prévention des risques liés à la conduite d'engins CACES
Informations complémentaires:
Le marché est passé sous la forme d’un accord-cadre à bons de commande et comporte un montant minimum de 150 000 €HT et un maximum de 450 000€HT pour une durée de 24 mois reconductible une fois.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Accord-cadre à bons de commande de formation à la Prévention des risques liés à la conduite d’engins ACS
Description du marché:
Accord-cadre à bons de commande de formation à la Prévention des risques liés à la conduite d’engins ACS
Informations complémentaires:
Le marché est passé sous la forme d’un accord-cadre à bons de commande et comporte un montant minimum de 200 000 €HT et un maximum de 500 000€HT pour une durée de 24 mois reconductible une fois.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Accord-cadre à bons de commande de formation à l’Autorisation d’Intervention à Proximité des Réseaux (AIPR)
Description du marché:
Accord-cadre à bons de commande de formation à l’Autorisation d’Intervention à Proximité des Réseaux (AIPR)
Informations complémentaires:
Le marché est passé sous la forme d’un accord-cadre à bons de commande et comporte un montant minimum de 20 000 €HT et un maximum de 60 000€HT pour une durée de 24 mois reconductible une fois.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnées dans les documents de la consultation.
Motif d'exclusion: Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Les motifs d'exclusion touchant les opérateurs économiques sont listés aux articles L.2141-1 à -14 CCP et au RC (art. 4.2)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: VILLE de PARIS - DFA - SDA
Numéro d'enregistrement national:
21750001600019
Adresse postale: 7 avenue de la porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: SA1
Courrier électronique: dfa-bm1@paris.fr 📧
Téléphone: +33 171270264 📞
URL: https://www.paris.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Chaque marché est un accord-cadre mono-attributaire. L'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, après négociation, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente consultation. Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent des considérations environnementales, détaillées à l'article 1.6.2 du CCAP. Le candidat retenu devra s'engager, au titre de l'exécution du marché, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité et de la lutte contre les stéréotypes. Pour se faire, il se réfère à l'article 1.6.1 du CCAP. Pour tous les lots, le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaire prévu dans le cadre de ce marché. l'acheteur se réserve la possibilité d'attribuer le marché public sur la base des offres initialement remises et sans négociation. Si l'acheteur décide de recourir à la négociation, Les soumissionnaires seront informés par courrier électronique des conditions d'organisation, de la date, de l'heure, de la tenue de la négociation. Les modalités d'examen des candidatures ainsi que les conditions d'attribution sont mentionnées dans les documents de la consultation.
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Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.5511 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.55113 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn et Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 217-746143 (2025-11-07)
Avis d'attribution de marché (2026-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 020 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 020 000 EUR 💰
Description
Autres informations sur le renouvellement: Tacite
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'équipe dédiée et de son organisation
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Pertinence de la pédagogie mise en œuvre
Description
Informations complémentaires:
Critère de qualité (nom): Pertinence de la pédagogie mise en oeuvre
Description
Informations complémentaires:
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-04-14 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 900 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 900 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Cab formations
Nom et adresse du contractant
Nom: Cab formations
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 67 RUE DES CHARDONNERETS
Code postal: 93290
Commune postale: Tremblay-en-france
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: eric@cab-formations.fr 📧
Téléphone: 0149380454 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Certalis
Nom et adresse du contractant
Nom: CERTALIS, AMG Formation (sous-traitant n°1), ALTER EGO (sous-traitant n°2)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 49 RUE DE PONTHIEU
Code postal: 75008
Commune postale: Paris
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Courrier électronique: cesar@certalis.com 📧
Téléphone: 0187669983 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Téléphone: 0144000000 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La durée des marchés est de 24 mois reconductible 1 fois.
Organe de révision
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Source: OJS 2026/S 085-302059 (2026-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 020 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 020 000 EUR 💰
Description
Autres informations sur le renouvellement: Tacite
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'équipe dédiée et de son organisation
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Pertinence de la pédagogie mise en œuvre
Description
Informations complémentaires:
Montants du marché sur la durée de 24 mois : montant minimum de 150 000 euros HT et pour un montant maximum de 450 000 euros HT
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de la pédagogie mise en oeuvre
Description
Informations complémentaires:
Montants du marché sur la durée de 24 mois : montant minimum de…
… 200 000 € HT et pour un montant maximum de 500 000 € HT
… 20 000 € HT et pour un montant maximum de 60 000 € HT
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2026S027640000
Date de conclusion du contrat: 2026-04-14 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 900 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 900 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
CAB FORMATIONS
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Cab formations
Nom et adresse du contractant
Nom: Cab formations
Numéro d'enregistrement national:
81129252300156
Adresse postale: 67 RUE DES CHARDONNERETS
Code postal: 93290
Commune postale: Tremblay-en-france
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: eric@cab-formations.fr 📧
Téléphone: 0149380454 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
CERTALIS
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Certalis
Nom et adresse du contractant
Nom: CERTALIS, AMG Formation (sous-traitant n°1), ALTER EGO (sous-traitant n°2)
Numéro d'enregistrement national:
98535099000018
Adresse postale: 49 RUE DE PONTHIEU
Code postal: 75008
Commune postale: Paris
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Courrier électronique: cesar@certalis.com 📧
Téléphone: 0187669983 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Téléphone: 0144000000 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La durée des marchés est de 24 mois reconductible 1 fois.
Organe de révision
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Source: OJS 2026/S 085-302059 (2026-04-29)
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