ACCORDCADRE DE TRAVAUX DE PLOMBERIE SUR L’ENSEMBLE DU PATRIMOINE DE PLAINE COMMUNE HABITAT À L’EXCEPTION DES LOGEMENTS VACANTS
OPH Plaine Commune Habitat
Le présent accord-cadre a pour objet les travaux de plomberie sur l'ensemble du patrimoine de Plaine Commune Habitat, à l'exception des logements vacants. La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) commun aux 2 lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-20. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-21 | Avis de marché |
| 2025-10-28 | Avis de marché |
| 2026-05-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accordcadre de travaux de plomberie sur l’ensemble du patrimoine de plaine commune habitat à l’exception des logements vacants
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de plomberie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: L'entretien courant sur l'ensemble du patrimoine Plaine Commune Habitat
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Description du marché:
Informations complémentaires:
Ville: Saint-Denis
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 2 : L'ensemble du patrimoine Plaine Commune Habitat pour les travaux >= 5000.00Euros h
Valeur estimée hors TVA: 7 600 000 EUR 💰
Description du marché:
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 50
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Oph plaine commune habitat
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 93200
Commune postale: Saint-Denis
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Plaine commune habitat
Courrier électronique: directioncommandepubliqueetjuridique@plainecommunehabitat.fr 📧
Téléphone: 01 48 13 93 33 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://maximilien.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de montreuil
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 204-699575 (2025-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accordcadre de travaux de plomberie sur l’ensemble du patrimoine de plaine commune habitat à l’exception des logements vacants
Numéro de référence:
26TRXPLOMB
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet les travaux de plomberie sur l'ensemble du patrimoine de Plaine Commune Habitat, à l'exception des logements vacants. La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) commun aux 2 lots.
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Produits/services: Travaux de plomberie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
26TVXPLOMBERIE1
Titre: L'entretien courant sur l'ensemble du patrimoine Plaine Commune Habitat
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Description du marché:
Le lot 1 du présent accord cadre est de type P2 sans intéressement et P3 transparent avec garantie totale des équipements de plomberie sur la totalité du patrimoine de Plaine Commune Habitat à l’exception des logements vacants. Toutes les recherches de fuites, dépannages, réparations et remplacements d’équipements vétustes seront assurés par le titulaire dans le cadre du forfait.
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Il est à noter que la valeur "50" indiqué au nombre maximal de participants n'est pas à prendre en considération et résulte d'une exigence de l'outil de publication.
Code postal: 93200
Ville: Saint-Denis
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Il est tacitement reconductible trois (3) fois, par périodes successives d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. L'acheteur peut décider de ne pas reconduire
un ou plusieurs lots à l'issue de chaque période annuelle. Dans ce cas, il en informe le titulaire au moins trois (3) mois avant la date d'échéance de la période en cours, par lettre recommandée avec accusé de réception. La non reconduction d'un ou plusieurs lots, dans les conditions prévues ci dessus, ne donne droit à aucune indemnité au profit du titulaire.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
26TVXPLOMBERIE2
Titre: LOT 2 : L'ensemble du patrimoine Plaine Commune Habitat pour les travaux >= 5000.00Euros h
Valeur estimée hors TVA: 7 600 000 EUR 💰
Description du marché:
L'ensemble du patrimoine Plaine Commune Habitat pour les travaux >= 5000.00Euros hors taxes
qu'ont pour Objectif : • Grosse réparation (vétusté, mauvaise utilisation, vandalisme…) ; • Gros entretien programmé • Gros entretien non programmé Le lot n°2 a pour objet de mettre en concurrence les titulaires de l'accord-cadre pour les travaux dont les montants sont >5000.00Euros sur l'ensemble du Patrimoine de Plaine Commune Habitat
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Il est à noter que la valeur "0" indiqué au nombre maximal de participants n'est pas à prendre en considération et résulte d'une exigence de l'outil de publication.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 50
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Oph plaine commune habitat
Numéro d'enregistrement national:
48274107100013
Code postal: 93200
Commune postale: Saint-Denis
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Plaine commune habitat
Courrier électronique: directioncommandepubliqueetjuridique@plainecommunehabitat.fr 📧
Téléphone: 01 48 13 93 33 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://maximilien.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
1/ La procédure de consultation utilisée est la procédure d'appel d'offres ouvert comportant publicité européenne. 2/Modalités du dossier de retrait de consultation : les dossiers de consultation peuvent être téléchargés gratuitement sur notre plateforme de dématérialisation www.maximilien.fr - 3/ Modalités de remise des candidatures et des offres : les plis seront remis obligatoirement par voie électronique, à l'adresse suivante : www.maximilien.fr. Les conditions de remises sont détaillées dans le RC. Les dossiers dont le téléchargement sur la plateforme dématérialisée ne seraient pas complets à l'heure limite, ne seront pas retenus. 4/Les critères d'attribution sont plus précisément décrits dans le R.C.
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Nom: Tribunal administratif de montreuil
Numéro d'enregistrement national:
13000686900015
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
1/Instance chargée des procédures de
recours : Tribunal Administratif de Montreuil 7 rue Catherine PUIG 93105 MONTREUIL
Tél. : 01-49-20-20-00 Fax : 01-49-20-20-98 2/Service auprès duquel des renseignements
peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours Tribunal Administratif de
Montreuil 7 rue Catherine PUIG 93105 MONTREUIL Tél. : 01-49-20-20-00 Fax : 01-49-20-20-98
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 204-699575 (2025-10-21)
Avis de marché (2025-10-28)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 7 600 000 EUR 💰
Autres informations sur le renouvellement:
Informations sur les options
Description des options:
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Description
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Autres informations sur le renouvellement:
Informations sur les options
Description des options:
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-24 12:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=923011&orgAcronyme=b4e 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=923011&orgAcronyme=b4e 🌏
Changements
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 2a442c85-d309-48c3-805d-c01e20a549cc-01
Source: OJS 2025/S 209-717421 (2025-10-28)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 7 600 000 EUR 💰
Autres informations sur le renouvellement:
Le lot 1 du présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an, à compter du
1er janvier 2026 ou, si la notification est postérieure à cette date, à compter de la date de
notification.
Il est tacitement reconductible trois (3) fois, par périodes successives d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. L'acheteur peut décider de ne pas reconduire
un ou plusieurs lots à l'issue de chaque période annuelle. Dans ce cas, il en informe le titulaire au moins trois (3) mois avant la date d'échéance de la période en cours, par lettre recommandée avec accusé de réception. La non reconduction d'un ou plusieurs lots, dans les conditions prévues ci dessus, ne donne droit à aucune indemnité au profit du titulaire.
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Description des options:
Le lot n°1 du présent accord-cadre est à prix mixte comprenant une partie forfaitaire de type P2 et une partie à bons de commandes. Il a pour objet l’entretien courant de la plomberie sur la totalité du patrimoine de Plaine Commune Habitat à l’exception des logements vacants. Toutes les recherches de fuites, dépannages, réparations et remplacements d’équipements vétustes seront assurés par le titulaire dans le cadre du forfait P2 et des commandes qui seront passées pour le remplacement de matériels.
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Les variantes sont acceptées ✅
Description
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Autres informations sur le renouvellement:
Le lot 2 du présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an, à compter du
1er janvier 2026 ou, si la notification est postérieure à cette date, à compter de la date de
notification.
Il est tacitement reconductible trois (3) fois, par périodes successives d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. L'acheteur peut décider de ne pas reconduire
un ou plusieurs lots à l'issue de chaque période annuelle. Dans ce cas, il en informe le titulaire au moins trois (3) mois avant la date d'échéance de la période en cours, par lettre recommandée avec accusé de réception. La non reconduction d'un ou plusieurs lots, dans les conditions prévues ci dessus, ne donne droit à aucune indemnité au profit du titulaire.
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Description des options:
Le lot n°2 est un accord-cadre à marchés subséquents. Il a pour objet de mettre en concurrence
trois titulaires sur des travaux dont les montants sont > 5000.00€ HT sur l’ensemble du Patrimoine de Plaine Commune Habitat.
Les trois titulaires feront l’objet d’une remise en concurrence à l’occasion de chaque besoin. Les
prix du BPU initial remis au moment de l’attribution du présent accord cadre ne seront pas à prendre en compte au moment remise en concurrence en vue de l’attribution des marchés subséquents.
Les trois titulaires seront donc libres d’appliquer les prix qu’ils souhaiteront à chaque remise en
concurrence.
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Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-24 12:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=923011&orgAcronyme=b4e 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=923011&orgAcronyme=b4e 🌏
Changements
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 2a442c85-d309-48c3-805d-c01e20a549cc-01
Source: OJS 2025/S 209-717421 (2025-10-28)
Avis d'attribution de marché (2026-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 326 280 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 10 000 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 7 600 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): 55%
Description
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-12-31 📅
Titre: L’entretien courant sur l’ensemble du patrimoine Plaine Commune Habitat
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 600 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 326 280 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE MUST 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Must
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 97 Rue Haroun Tazieff
Code postal: 54320
Commune postale: Maxeville
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 12
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 0 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE MUST 2
Identifiant de l’offre:
Nom de la partie soumissionnaire: Offre gecop
Nom et adresse du contractant
Nom: Gecop - generale de couverture plomberie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 17, rue des Amériques
Code postal: 94370
Commune postale: Sucy-en-Brie
Région: Val-de-Marne 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre utb
Nom et adresse du contractant
Nom: Union technique du batiment
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 59, avenue Gaston Roussel
Code postal: 93230
Commune postale: Romainville
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Grande
Source: OJS 2026/S 100-359234 (2026-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 326 280 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 10 000 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 7 600 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): 55%
Description
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
26TVXPLOMBERIE LOT n°1
Date de conclusion du contrat: 2025-12-31 📅
Titre: L’entretien courant sur l’ensemble du patrimoine Plaine Commune Habitat
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 600 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 326 280 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE LOT N°1 MUST
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE MUST 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Must
Numéro d'enregistrement national:
790 123 855 00278
Adresse postale: 97 Rue Haroun Tazieff
Code postal: 54320
Commune postale: Maxeville
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 12
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 0 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE LOT N°2 MUST
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE MUST 2
Identifiant de l’offre:
OFFRE LOT N°2 GECOP
Nom de la partie soumissionnaire: Offre gecop
Nom et adresse du contractant
Nom: Gecop - generale de couverture plomberie
Numéro d'enregistrement national:
344 383 435 00031
Adresse postale: 17, rue des Amériques
Code postal: 94370
Commune postale: Sucy-en-Brie
Région: Val-de-Marne 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Identifiant de l’offre:
OFFRE LOT N°2 UTB
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre utb
Nom et adresse du contractant
Nom: Union technique du batiment
Numéro d'enregistrement national:
572 064 145 00145
Adresse postale: 59, avenue Gaston Roussel
Code postal: 93230
Commune postale: Romainville
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Grande
Source: OJS 2026/S 100-359234 (2026-05-26)
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