ACCORDCADRE DE TRAVAUX DE PLOMBERIE SUR L’ENSEMBLE DU PATRIMOINE DE PLAINE COMMUNE HABITAT À L’EXCEPTION DES LOGEMENTS VACANTS
OPH Plaine Commune Habitat
Le présent accord-cadre a pour objet les travaux de plomberie sur l'ensemble du patrimoine de Plaine Commune Habitat, à l'exception des logements vacants. La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) commun aux 2 lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-20. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-21.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-21 | Avis de marché |
| 2025-10-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accordcadre de travaux de plomberie sur l’ensemble du patrimoine de plaine commune habitat à l’exception des logements vacants
Numéro de référence: 26TRXPLOMB
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet les travaux de plomberie sur l'ensemble du patrimoine de Plaine Commune Habitat, à l'exception des logements vacants....”
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de plomberie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 26TVXPLOMBERIE1
Titre: L'entretien courant sur l'ensemble du patrimoine Plaine Commune Habitat
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Description du marché:
“Le lot 1 du présent accord cadre est de type P2 sans intéressement et P3 transparent avec garantie totale des équipements de plomberie sur la totalité du...”
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Informations complémentaires:
“Il est à noter que la valeur "50" indiqué au nombre maximal de participants n'est pas à prendre en considération et résulte d'une exigence de l'outil de publication.”
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de plomberie 📦
Code postal: 93200
Ville: Saint-Denis
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Il est tacitement reconductible trois (3) fois, par périodes successives d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. L'acheteur...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 26TVXPLOMBERIE2
Titre: LOT 2 : L'ensemble du patrimoine Plaine Commune Habitat pour les travaux >= 5000.00Euros h
Valeur estimée hors TVA: 7 600 000 EUR 💰
Description du marché:
“L'ensemble du patrimoine Plaine Commune Habitat pour les travaux >= 5000.00Euros hors taxes qu'ont pour Objectif : • Grosse réparation (vétusté, mauvaise...”
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Informations complémentaires:
“Il est à noter que la valeur "0" indiqué au nombre maximal de participants n'est pas à prendre en considération et résulte d'une exigence de l'outil de publication.”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 50
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Oph plaine commune habitat
Numéro d'enregistrement national: 48274107100013
Code postal: 93200
Commune postale: Saint-Denis
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Plaine commune habitat
Courrier électronique: directioncommandepubliqueetjuridique@plainecommunehabitat.fr 📧
Téléphone: 01 48 13 93 33 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://maximilien.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“1/ La procédure de consultation utilisée est la procédure d'appel d'offres ouvert comportant publicité européenne. 2/Modalités du dossier de retrait de...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de montreuil
Numéro d'enregistrement national: 13000686900015
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de montreuil
Numéro d'enregistrement national: 13000686900015
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de montreuil
Numéro d'enregistrement national: 13000686900015
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1/Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil 7 rue Catherine PUIG 93105 MONTREUIL Tél. : 01-49-20-20-00 Fax :...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 204-699575 (2025-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accordcadre de travaux de plomberie sur l’ensemble du patrimoine de plaine commune habitat à l’exception des logements vacants
Numéro de référence: 26TRXPLOMB
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet les travaux de plomberie sur l'ensemble du patrimoine de Plaine Commune Habitat, à l'exception des logements vacants....”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de plomberie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 26TVXPLOMBERIE1
Titre: L'entretien courant sur l'ensemble du patrimoine Plaine Commune Habitat
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Description du marché:
“Le lot 1 du présent accord cadre est de type P2 sans intéressement et P3 transparent avec garantie totale des équipements de plomberie sur la totalité du...”
Informations complémentaires:
“Il est à noter que la valeur "50" indiqué au nombre maximal de participants n'est pas à prendre en considération et résulte d'une exigence de l'outil de publication.”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de plomberie 📦
Code postal: 93200
Ville: Saint-Denis
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Il est tacitement reconductible trois (3) fois, par périodes successives d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. L'acheteur...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 26TVXPLOMBERIE2
Titre: LOT 2 : L'ensemble du patrimoine Plaine Commune Habitat pour les travaux >= 5000.00Euros h
Valeur estimée hors TVA: 7 600 000 EUR 💰
Description du marché:
“L'ensemble du patrimoine Plaine Commune Habitat pour les travaux >= 5000.00Euros hors taxes qu'ont pour Objectif : • Grosse réparation (vétusté, mauvaise...”
Informations complémentaires:
“Il est à noter que la valeur "0" indiqué au nombre maximal de participants n'est pas à prendre en considération et résulte d'une exigence de l'outil de publication.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 50
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Oph plaine commune habitat
Numéro d'enregistrement national: 48274107100013
Code postal: 93200
Commune postale: Saint-Denis
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Plaine commune habitat
Courrier électronique: directioncommandepubliqueetjuridique@plainecommunehabitat.fr 📧
Téléphone: 01 48 13 93 33 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://maximilien.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“1/ La procédure de consultation utilisée est la procédure d'appel d'offres ouvert comportant publicité européenne. 2/Modalités du dossier de retrait de...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de montreuil
Numéro d'enregistrement national: 13000686900015
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de montreuil
Numéro d'enregistrement national: 13000686900015
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de montreuil
Numéro d'enregistrement national: 13000686900015
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1/Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil 7 rue Catherine PUIG 93105 MONTREUIL Tél. : 01-49-20-20-00 Fax :...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 204-699575 (2025-10-21)
Avis de marché (2025-10-28)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 7 600 000 EUR 💰
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 1 du présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2026 ou, si la notification est postérieure à...”
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Informations sur les options
Description des options:
“Le lot n°1 du présent accord-cadre est à prix mixte comprenant une partie forfaitaire de type P2 et une partie à bons de commandes. Il a pour objet...”
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Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Description
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 2 du présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2026 ou, si la notification est postérieure à...”
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Informations sur les options
Description des options:
“Le lot n°2 est un accord-cadre à marchés subséquents. Il a pour objet de mettre en concurrence trois titulaires sur des travaux dont les montants sont >...”
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Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-24 12:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=923011&orgAcronyme=b4e 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=923011&orgAcronyme=b4e 🌏
Changements
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 2a442c85-d309-48c3-805d-c01e20a549cc-01
Source: OJS 2025/S 209-717421 (2025-10-28)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 7 600 000 EUR 💰
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 1 du présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2026 ou, si la notification est postérieure à...”
Informations sur les options
Description des options:
“Le lot n°1 du présent accord-cadre est à prix mixte comprenant une partie forfaitaire de type P2 et une partie à bons de commandes. Il a pour objet...”
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Description
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 2 du présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2026 ou, si la notification est postérieure à...”
Informations sur les options
Description des options:
“Le lot n°2 est un accord-cadre à marchés subséquents. Il a pour objet de mettre en concurrence trois titulaires sur des travaux dont les montants sont >...”
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-24 12:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=923011&orgAcronyme=b4e 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=923011&orgAcronyme=b4e 🌏
Changements
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 2a442c85-d309-48c3-805d-c01e20a549cc-01
Source: OJS 2025/S 209-717421 (2025-10-28)
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