ACCORD CADRE
Ville de Basse Terre (971)
FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON CHAUDE ET GOUTERS POUR LES ECOLES PRIMAIRES MATERNELLES ET AUTRES
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-12-19. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-20.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration › Fournitures pour restauration
- • Guadeloupe › Guadeloupe
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-11-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Fournitures pour restauration 📦
Nature complémentaire du marché: Services
Description
Identifiant interne:
Adresse postale: Hôtel de Ville
Code postal: 97100
Ville: Basse Terre
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Guadeloupe 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-02 📅
Date de fin: 2030-02-28 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Cf. RC
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 5
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Basse Terre (971)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel de Ville
Code postal: 97100
Commune postale: Basse Terre
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: servicemarches@ville-basseterre.fr 📧
Téléphone: +33 590805656 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de la Guadeloupe
Numéro d'enregistrement national:
Département: 971
Adresse postale: 34 chemin des Bougainvilliers Cité Guillard
Code postal: 97100
Commune postale: Basse-terre
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 590384900 📞
Fax: +33 590819670 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. RC
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 226-777043 (2025-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre
Numéro de référence:
A compléter
Brève description:
FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON CHAUDE ET GOUTERS POUR LES ECOLES PRIMAIRES MATERNELLES ET AUTRES
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures pour restauration 📦
Nature complémentaire du marché: Services
Description
Identifiant interne:
A compléter
Adresse postale: Hôtel de Ville
Code postal: 97100
Ville: Basse Terre
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Guadeloupe 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-02 📅
Date de fin: 2030-02-28 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Cf. RC
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 5
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Basse Terre (971)
Numéro d'enregistrement national:
21971105800012
Adresse postale: Hôtel de Ville
Code postal: 97100
Commune postale: Basse Terre
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: servicemarches@ville-basseterre.fr 📧
Téléphone: +33 590805656 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de la Guadeloupe
Numéro d'enregistrement national:
1797000900038
Département: 971
Adresse postale: 34 chemin des Bougainvilliers Cité Guillard
Code postal: 97100
Commune postale: Basse-terre
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 590384900 📞
Fax: +33 590819670 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. RC
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 226-777043 (2025-11-20)
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