ACCORD CADRE TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT ET DE RENOVATION DE VOIRIE ET DES ESPACES PRIVES SUR LE PATRIMOINE 3F ILE-DE-FRANCE
Immobilière 3F
TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT ET DE RENOVATION DE VOIRIE ET DES ESPACES PRIVES SUR LE PATRIMOINE 3F ILE-DE-FRANCE
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-07. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de préparation et de dégagement de chantier › Travaux préparatoires de viabilité › Travaux d'aménagement du terrain
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-03 | Avis de marché |
| 2025-07-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACCORD CADRE TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT ET DE RENOVATION DE VOIRIE ET DES ESPACES PRIVES SUR LE PATRIMOINE 3F ILE-DE-FRANCE
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Travaux d'aménagement du terrain 📦
Description
Identifiant interne:
Informations complémentaires:
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Moyens humains affectés spécifiquement au chantier
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Démarche qualité et démarche environnementale proposées
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Partage des données liées au suivi de l'exécution du marché avec le Client
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Les éléments sont détaillés dans le règlement de la consultation
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Les éléments sont détaillés dans le règlement de la consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les motifs figurent dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Immobilière 3F
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 159 rue Nationale
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: eduardo.luna@groupe3f.fr 📧
Téléphone: 0140771661 📞
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://3f.achatpublic.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_BUAK2lKllg 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_BUAK2lKllg 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Code postal: 75859
Commune postale: Paris cedex 17
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-paris@justice.fr 📧
Téléphone: 0144325151 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2025/S 045-142813 (2025-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACCORD CADRE TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT ET DE RENOVATION DE VOIRIE ET DES ESPACES PRIVES SUR LE PATRIMOINE 3F ILE-DE-FRANCE
Numéro de référence:
Digit@o 4485
Brève description:
TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT ET DE RENOVATION DE VOIRIE ET DES ESPACES PRIVES SUR LE PATRIMOINE 3F ILE-DE-FRANCE
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'aménagement du terrain 📦
Description
Identifiant interne:
1
Informations complémentaires:
Sur toute la durée de 2 ans ferme avec 2 renouvellement de 1 an, le marché est conclu sans montant ni quantité minimum et avec une quantité maximum de 460 commandes. Il s'agit d'un marché mono attributaire
Durée de l'accord: 48 mois Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
L'acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Moyens humains affectés spécifiquement au chantier
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Démarche qualité et démarche environnementale proposées
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Partage des données liées au suivi de l'exécution du marché avec le Client
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Les éléments sont détaillés dans le règlement de la consultation
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Les éléments sont détaillés dans le règlement de la consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les motifs figurent dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Immobilière 3F
Numéro d'enregistrement national:
55214153300018
Adresse postale: 159 rue Nationale
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: eduardo.luna@groupe3f.fr 📧
Téléphone: 0140771661 📞
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://3f.achatpublic.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_BUAK2lKllg 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_BUAK2lKllg 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Paris
Numéro d'enregistrement national:
177 501 111 01763
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Code postal: 75859
Commune postale: Paris cedex 17
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-paris@justice.fr 📧
Téléphone: 0144325151 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé-précontractuel (régi par les articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) avant la conclusion du contrat.
Référé-contractuel (régi par les articles 11 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et l'article 1441-3 du code de procédure civile) après la conclusion du contrat, et au plus tard le 31ème jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat ou, à défaut, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat.
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Avis d'attribution de marché (2025-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 3 400 000 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Description
Site principal ou lieu d'exécution: ile de France tout les départements
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-06-09 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Colas france
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 13 Rue Benoît Frachon
Code postal: 94500
Commune postale: Champigny-sur-Marne
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Source: OJS 2025/S 131-454173 (2025-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 3 400 000 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Description
Site principal ou lieu d'exécution: ile de France tout les départements
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
Contrat LOT-1
Date de conclusion du contrat: 2025-06-09 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
ACCORD CADRE TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT ET DE RENOVATION DE VOIRIE ET DES ESPACES PRIVES SUR LE PATRIMOINE 3F ILE-DE-FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Colas france
Numéro d'enregistrement national:
329 338 883 01573
Adresse postale: 13 Rue Benoît Frachon
Code postal: 94500
Commune postale: Champigny-sur-Marne
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Source: OJS 2025/S 131-454173 (2025-07-10)
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