Accord-cadre relatif à la fourniture de plaquettes forestières et d’équipements complémentaires
Office national des forêts
Le présent accord-cadre porte sur la fourniture de plaquettes forestières et de ses accessoires (magasins de stockage, marteaux et portes marteaux).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-26. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-22.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre relatif à la fourniture de plaquettes forestières et d’équipements complémentaires
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Plaques indicatrices 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de plaquettes forestières dites « papetières » et de ses accessoires
Quantité: 1300000 pièce
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Fourniture de plaquettes forestières dites « papetières » et de ses accessoires
Site principal ou lieu d'exécution: les prestations s'exécuteront en France entière, corse inclus
Adresse postale: 2 bis avenue du Général Leclerc - CS 30042
Code postal: 94704
Ville: Maisons-Alfort
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-de-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Prix ✅
Prix (pondération): 1
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l’offre au regard de la qualité des échantillons et des délais de livraison.
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de qualité (nom): Performance environnementale de l'offre au regard de la gestion durable des moyens de production et de livraison lors de l'exécution des prestations de l'accord-cadre (déchets, eau, énergie, optimisation des envois, taille des emballages, transport bas carbone, …) (4 points) et de la part des matières issus du réemploi ou de la réutilisation utilisée pour la fabrication des plaquettes (6 points)
Critère de qualité (pondération): 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de plaquettes forestières en matière plastique et de ses accessoires
Description du marché: Fourniture de plaquettes forestières en matière plastique et de ses accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution: le marché s'exécutera dans la France entière, corse inclus
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-27 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-01-27 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Office national des forets
Numéro d'enregistrement national:
Département: Département achat, patrimoine et moyens généraux
Adresse postale: 2 avenue du général Leclerc
Code postal: 94704
Commune postale: Maisons-Alfort
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. Anthony Mercier
Courrier électronique: anthony.mercier@onf.fr 📧
Téléphone: 0140197970 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
Département: Greffe du tribunal
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Code postal: 77000
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0140197970 📞
URL: https://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Tribunal administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle à Melun (77000).
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 248-861095 (2025-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre relatif à la fourniture de plaquettes forestières et d’équipements complémentaires
Numéro de référence:
2025-9285-001
Brève description:
Le présent accord-cadre porte sur la fourniture de plaquettes forestières et de ses accessoires (magasins de stockage, marteaux et portes marteaux).
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Plaques indicatrices 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Fourniture de plaquettes forestières dites « papetières » et de ses accessoires
Quantité: 1300000 pièce
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Fourniture de plaquettes forestières dites « papetières » et de ses accessoires
Site principal ou lieu d'exécution: les prestations s'exécuteront en France entière, corse inclus
Adresse postale: 2 bis avenue du Général Leclerc - CS 30042
Code postal: 94704
Ville: Maisons-Alfort
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-de-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L’accord-cadre est conclu pour un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable par tacite reconduction, par période d'une année. Toutefois la durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 4 (quatre) ans.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 1
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l’offre au regard de la qualité des échantillons et des délais de livraison.
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de qualité (nom): Performance environnementale de l'offre au regard de la gestion durable des moyens de production et de livraison lors de l'exécution des prestations de l'accord-cadre (déchets, eau, énergie, optimisation des envois, taille des emballages, transport bas carbone, …) (4 points) et de la part des matières issus du réemploi ou de la réutilisation utilisée pour la fabrication des plaquettes (6 points)
Critère de qualité (pondération): 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Fourniture de plaquettes forestières en matière plastique et de ses accessoires
Description du marché: Fourniture de plaquettes forestières en matière plastique et de ses accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
Description
Site principal ou lieu d'exécution: le marché s'exécutera dans la France entière, corse inclus
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-27 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-01-27 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Office national des forets
Numéro d'enregistrement national:
66204311600018
Département: Département achat, patrimoine et moyens généraux
Adresse postale: 2 avenue du général Leclerc
Code postal: 94704
Commune postale: Maisons-Alfort
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. Anthony Mercier
Courrier électronique: anthony.mercier@onf.fr 📧
Téléphone: 0140197970 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
177 707 049 00017
Département: Greffe du tribunal
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Code postal: 77000
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0140197970 📞
URL: https://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Tribunal administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle à Melun (77000).
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 248-861095 (2025-12-22)
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