Accord-cadre relatif à la fourniture de plaquettes forestières et d’équipements complémentaires
Office national des forêts
Le présent accord-cadre porte sur la fourniture de plaquettes forestières et de ses accessoires (magasins de stockage, marteaux et portes marteaux).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-26. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-22.
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| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre relatif à la fourniture de plaquettes forestières et d’équipements complémentaires
Numéro de référence: 2025-9285-001
Brève description:
“Le présent accord-cadre porte sur la fourniture de plaquettes forestières et de ses accessoires (magasins de stockage, marteaux et portes marteaux).”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Plaques indicatrices 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture de plaquettes forestières dites « papetières » et de ses accessoires”
Site principal ou lieu d'exécution:
“les prestations s'exécuteront en France entière, corse inclus”
Lieu d'exécution: Val-de-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 1
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l’offre au regard de la qualité des échantillons et des délais de livraison.
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de qualité (nom): Performance environnementale de l'offre au regard de la gestion durable des moyens de production et de livraison lors de l'exécution des prestations de l'accord-cadre (déchets, eau, énergie, optimisation des envois, taille des emballages, transport bas carbone, …) (4 points) et de la part des matières issus du réemploi ou de la réutilisation utilisée pour la fabrication des plaquettes (6 points)
Critère de qualité (pondération): 3
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture de plaquettes forestières en matière plastique et de ses accessoires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-27 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Office national des forets
Numéro d'enregistrement national: 66204311600018
Adresse postale: 2 avenue du général Leclerc
Code postal: 94704
Commune postale: Maisons-Alfort
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: anthony.mercier@onf.fr 📧
Téléphone: 0140197970 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 177 707 049 00017
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Code postal: 77000
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0140197970 📞
URL: https://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 177 707 049 00017
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Code postal: 77000
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0140197970 📞
URL: https://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 177 707 049 00017
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Code postal: 77000
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0140197970 📞
URL: https://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Tribunal administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle à Melun (77000).”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 248-861095 (2025-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre relatif à la fourniture de plaquettes forestières et d’équipements complémentaires
Numéro de référence: 2025-9285-001
Brève description:
“Le présent accord-cadre porte sur la fourniture de plaquettes forestières et de ses accessoires (magasins de stockage, marteaux et portes marteaux).”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Plaques indicatrices 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture de plaquettes forestières dites « papetières » et de ses accessoires”
Site principal ou lieu d'exécution:
“les prestations s'exécuteront en France entière, corse inclus”
Lieu d'exécution: Val-de-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 1
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l’offre au regard de la qualité des échantillons et des délais de livraison.
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de qualité (nom): Performance environnementale de l'offre au regard de la gestion durable des moyens de production et de livraison lors de l'exécution des prestations de l'accord-cadre (déchets, eau, énergie, optimisation des envois, taille des emballages, transport bas carbone, …) (4 points) et de la part des matières issus du réemploi ou de la réutilisation utilisée pour la fabrication des plaquettes (6 points)
Critère de qualité (pondération): 3
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture de plaquettes forestières en matière plastique et de ses accessoires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-27 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Office national des forets
Numéro d'enregistrement national: 66204311600018
Adresse postale: 2 avenue du général Leclerc
Code postal: 94704
Commune postale: Maisons-Alfort
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: anthony.mercier@onf.fr 📧
Téléphone: 0140197970 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 177 707 049 00017
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Code postal: 77000
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0140197970 📞
URL: https://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 177 707 049 00017
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Code postal: 77000
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0140197970 📞
URL: https://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 177 707 049 00017
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Code postal: 77000
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0140197970 📞
URL: https://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Tribunal administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle à Melun (77000).”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 248-861095 (2025-12-22)
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