Accord-cadre relatif à la conception, la maintenance, l'exploitation et l'hébergement de plusieurs plateformes d'apprentissage en ligne (solutions de Learning Management System (LMS)).
CMA France
L'accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents a pour objet la conception, la maintenance, l'exploitation et l'hébergement de 19 solutions de Learning Management System (LMS). Ce chiffre est donné à titre indicatif.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-13. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-10.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Logiciels de formation et de divertissement › Logiciels de formation
- • Services de formation › Services de formation professionnelle
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-10 | Avis de marché |
| 2025-12-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre relatif à la conception, la maintenance, l'exploitation et l'hébergement de plusieurs plateformes d'apprentissage en ligne (solutions de Learning Management System (LMS)).
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de formation professionnelle 📦
Description
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 5 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CMA France
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 12 avenue Marceau
Code postal: 75008
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: elissalde@cma-france.fr 📧
Téléphone: +33 144434377 📞
URL: https://www.artisanat.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://apcma.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://apcma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1058_1133991.html 🌏
URL de participation: https://apcma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1058_1133991.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 240-826956 (2025-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre relatif à la conception, la maintenance, l'exploitation et l'hébergement de plusieurs plateformes d'apprentissage en ligne (solutions de Learning Management System (LMS)).
Numéro de référence:
2025-14
Brève description:
L'accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents a pour objet la conception, la maintenance, l'exploitation et l'hébergement de 19 solutions de Learning Management System (LMS). Ce chiffre est donné à titre indicatif.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation professionnelle 📦
Description
Description du marché:
Le présent Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents a pour objet la conception, la maintenance, exploitation et l'hébergement de 19 solutions de Learning Management System (LMS). Ce chiffre est donné à titre indicatif.
Produits/services supplémentaires: Logiciels de formation
📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 5 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
La durée ferme de l'accord-cadre est de douze (12) mois à compter de sa notification. Il pourra ensuite être reconduit quatre (4) fois pour des période de douze (12) mois, sans que sa durée totale puisse excéder cinq (5) ans.
Cette durée (5 ans) est justifiée par la nécessité, en application de l'article R.2162-5 du code de la commande publique, de l'adapter à :
- La nature particulière des prestations, notamment, la complexité du déploiement de la solution technique, l'amortissement d'un investissement initial important.
Afficher plus
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CMA France
Numéro d'enregistrement national:
18750004600011
Adresse postale: 12 avenue Marceau
Code postal: 75008
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: elissalde@cma-france.fr 📧
Téléphone: +33 144434377 📞
URL: https://www.artisanat.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://apcma.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://apcma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1058_1133991.html 🌏
URL de participation: https://apcma.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1058_1133991.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
177 500 055 00013
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 240-826956 (2025-12-10)
Avis de marché (2025-12-23)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-26 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte:
Version de l’avis antérieur à modifier: d66a1f53-4a69-4ba5-b663-88166e20f743-01
Source: OJS 2025/S 249-864624 (2025-12-23)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-26 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:
La mention "ou équivalent" a été ajoutée systématiquement à la suite de la référence à la solution Moodle dans le RC, CCAP et CCTP. Le DCE a été mis à jour. La date limite de réception des offres (DLRO) est reportée au : 26 janvier 2026 à 12h.
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: d66a1f53-4a69-4ba5-b663-88166e20f743-01
Source: OJS 2025/S 249-864624 (2025-12-23)
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