ACCORD-CADRE POUR UN SERVICE D'ENVOI DE SMS POUR LE GIP SESAN ET SES ADHERENTS
GIP SESAN
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'un service d'émission de SMS pour le compte du GIP SESAN et de ses adhérents via sa plateforme EAI Régional.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-02-18. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-13.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-01-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre pour un service d'envoi de sms pour le gip sesan et ses adherents
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'un service d'émission de SMS pour le compte du GIP SESAN et de ses adhérents via sa plateforme EAI Régional.”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de télécommunications 📦
Description
Identifiant interne: Marché 2024-12-AO-AC-SMS
Description du marché:
“Le GIP SESAN souhaite mettre à disposition un service d'émission de SMS via sa plateforme EAI Régional pour son propre compte et pour ses adhérents dénommés...”
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Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de deux ans à compter de sa date de notification. Si, dans un délai de deux mois précédant la date d'expiration de...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de télécommunications 📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Se référer au règlement de la consultation pour plus de précisions sur les critères d'attribution
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pas de critères de sélection, seuls les éléments demandés dans le règlement de la consultation seront examinés. Se référer au règlement de la consultation...”
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Capacité technique et professionnelle
“Pas de critères de sélection, seuls les éléments demandés dans le règlement de la consultation seront examinés. Se référer au règlement de la consultation...”
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Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Pas de critères de sélection, seuls les éléments demandés dans le règlement de la consultation seront examinés. Se référer au règlement de la consultation...”
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Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Pour plus de précisions, se référer au règlement de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Gip sesan
Numéro d'enregistrement national: 51365471500046
Adresse postale: 6-8 RUE FIRMIN GILLOT
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@sesan.fr 📧
Téléphone: 0183753676 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat ✅
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=Agent.PubliciteConsultation&id=ODk5Nzc0&fullWidth=true 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=Agent.PubliciteConsultation&id=ODk5Nzc0&fullWidth=true 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 177500055
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 177500055
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de l'acte attaqué ; - le référé précontractuel :...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 010-026816 (2025-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre pour un service d'envoi de sms pour le gip sesan et ses adherents
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'un service d'émission de SMS pour le compte du GIP SESAN et de ses adhérents via sa plateforme EAI Régional.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de télécommunications 📦
Description
Identifiant interne: Marché 2024-12-AO-AC-SMS
Description du marché:
“Le GIP SESAN souhaite mettre à disposition un service d'émission de SMS via sa plateforme EAI Régional pour son propre compte et pour ses adhérents dénommés...”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de deux ans à compter de sa date de notification. Si, dans un délai de deux mois précédant la date d'expiration de...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de télécommunications 📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Se référer au règlement de la consultation pour plus de précisions sur les critères d'attribution
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pas de critères de sélection, seuls les éléments demandés dans le règlement de la consultation seront examinés. Se référer au règlement de la consultation...”
Capacité technique et professionnelle
“Pas de critères de sélection, seuls les éléments demandés dans le règlement de la consultation seront examinés. Se référer au règlement de la consultation...”
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Pas de critères de sélection, seuls les éléments demandés dans le règlement de la consultation seront examinés. Se référer au règlement de la consultation...”
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Pour plus de précisions, se référer au règlement de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Gip sesan
Numéro d'enregistrement national: 51365471500046
Adresse postale: 6-8 RUE FIRMIN GILLOT
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@sesan.fr 📧
Téléphone: 0183753676 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat ✅
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=Agent.PubliciteConsultation&id=ODk5Nzc0&fullWidth=true 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=Agent.PubliciteConsultation&id=ODk5Nzc0&fullWidth=true 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 177500055
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 177500055
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de l'acte attaqué ; - le référé précontractuel :...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 010-026816 (2025-01-13)
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