Accord-cadre pour la fourniture, la configuration et la maintenance matérielle et logicielle et hébergement de l’infrastructure pour la SPL Chartres Aménagement et la SEM Chartres Développements Immobiliers
Chartres Développements Immobiliers (28)
Accord-cadre pour la fourniture, la configuration et la maintenance matérielle et logicielle et hébergement de l'infrastructure pour la SPL Chartres Aménagement et la SEM Chartres Développements Immobiliers
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-07-03. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels › Matériel et fournitures informatiques
- • Matériel de réseau › Infrastructure de réseau
- • Serveurs › Serveurs informatiques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-05-27 | Avis de marché |
| 2025-12-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre pour la fourniture, la configuration et la maintenance matérielle et logicielle et hébergement de l’infrastructure pour la SPL Chartres Aménagement et la SEM Chartres Développements Immobiliers
Brève description:
Produits/services: Matériel et fournitures informatiques 📦
Nature complémentaire du marché: Services
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Titre: Lot 2 : Hébergement de l’infrastructure
Description du marché:
Adresse postale: 14 rue Saint-Michel
Code postal: 28000
Ville: Chartres
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critère de qualité (nom): Qualité - Valeur technique
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Lot 1: Fourniture, configuration et maintenance du matériel informatique
Description du marché:
Informations sur les options
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chartres Développements Immobiliers (28)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hotel de Ville 7 Place des Halles
Code postal: 28000
Commune postale: Chartres
Région: Eure-et-Loir 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@chartres-ressources.fr 📧
Téléphone: +33 237234000 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert.
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Chartres
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 28000
Commune postale: Chartres
Région: Eure-et-Loir 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj1-chartres@justice.fr 📧
Téléphone: +33 237187700 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 102-343769 (2025-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre pour la fourniture, la configuration et la maintenance matérielle et logicielle et hébergement de l’infrastructure pour la SPL Chartres Aménagement et la SEM Chartres Développements Immobiliers
Brève description:
Accord-cadre pour la fourniture, la configuration et la maintenance matérielle et logicielle et hébergement de l'infrastructure pour la SPL Chartres Aménagement et la SEM Chartres Développements Immobiliers
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel et fournitures informatiques 📦
Nature complémentaire du marché: Services
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Titre: Lot 2 : Hébergement de l’infrastructure
Description du marché:
Le lot n°2 a pour objet l’hébergement des serveurs, et le cas échéant son déménagement. La maintenance des serveurs est incluse dans ce lot
Produits/services: Serveurs informatiques
📦
Adresse postale: 14 rue Saint-Michel
Code postal: 28000
Ville: Chartres
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le présent accord-cadre est conclu pour une période de 1 an reconductible 3 fois un an à compter de sa notification. L’accord-cadre ne pourra pas être reconduit après la période de 4 ans. Les modalités de la reconduction figurent à l'accord-cadre
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité - Valeur technique
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
2️⃣
Titre: Lot 1: Fourniture, configuration et maintenance du matériel informatique
Description du marché:
Le lot n° 1 a pour objet la fourniture matérielle (ordinateurs, vidéoprojecteurs, réseau, connectiques), la configuration et maintenance matérielle (ordinateurs, vidéoprojecteurs, imprimantes, réseau), la configuration et maintenance logicielle (bureautique et réseau) et la configuration de la téléphonie mobile)
Afficher plus
Description des options:
Le présent accord-cadre est conclu pour une période de 1 an reconductible 3 fois un an à compter de sa notification.
L’accord-cadre ne pourra pas être reconduit après la période de 4 ans. Les modalités de la reconduction figurent à l'accord-cadre
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chartres Développements Immobiliers (28)
Numéro d'enregistrement national:
80622009100011
Adresse postale: Hotel de Ville 7 Place des Halles
Code postal: 28000
Commune postale: Chartres
Région: Eure-et-Loir 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@chartres-ressources.fr 📧
Téléphone: +33 237234000 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert.
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Chartres
Numéro d'enregistrement national:
17780111500094
Code postal: 28000
Commune postale: Chartres
Région: Eure-et-Loir 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj1-chartres@justice.fr 📧
Téléphone: +33 237187700 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel :
recours possible avant la conclusion du contrat (articles 2 de l’ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 ; 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) - Référé contractuel : recours possible après la conclusion du contrat au plus tard au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution. En l’absence de publication ou de notification du marché, le recours peut être formé jusqu'à l'expiration d'un délai de six (6) mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. (articles 11 de l’ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 ; 1441-3 du code de procédure civile)
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 102-343769 (2025-05-27)
Avis d'attribution de marché (2025-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 430 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 430 000 EUR 💰
Description
Titre: Lot 1: Fourniture, configuration et maintenance du matériel informatique7
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-11-27 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 230 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 12 734 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: C'cin c'chartres innovations numeriques
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 28000
Commune postale: Chartres
Région: Eure-et-Loir 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@remove-this.ccin.fr 📧
Téléphone: +33 234401000 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 16 787 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Source: OJS 2025/S 246-850463 (2025-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 430 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 430 000 EUR 💰
Description
Titre: Lot 1: Fourniture, configuration et maintenance du matériel informatique7
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
LOT 1 - Accord-cadre pour la fourniture, la configuration et la maintenance matérielle et logicielle et hébergement de l'infrastructure pour la SPL Chartres Aménagement et la SEM Chartres Développements Immobiliers
Date de conclusion du contrat: 2025-11-27 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 230 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 12 734 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Offre lot 1 C'Chartres Innovations Numériques
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: C'cin c'chartres innovations numeriques
Numéro d'enregistrement national:
81538948100020
Code postal: 28000
Commune postale: Chartres
Région: Eure-et-Loir 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@remove-this.ccin.fr 📧
Téléphone: +33 234401000 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 16 787 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre lot 2 C'Chartres Innovations Numériques
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Source: OJS 2025/S 246-850463 (2025-12-18)
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