Accord-cadre pour la fourniture et livraison des fournitures scolaires, Fournitures administratives et bureau, et fourniture pour la bibliothèque Municipale
Ville de Koungou (976)
Accord-cadre pour la fourniture et livraison des fournitures scolaires, Fournitures administratives et bureau, et fourniture pour la bibliothèque Municipale
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-27.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Armoires et bibliothèques › Bibliothèques
- • Fournitures de bureau › Papeterie
- • Jeux › Jeux éducatifs
- • Livres imprimés › Manuels scolaires
- • Matériel pédagogique › Fournitures scolaires
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-08-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre pour la fourniture et livraison des fournitures scolaires, Fournitures administratives et bureau, et fourniture pour la bibliothèque Municipale
Brève description:
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Titre: Lot 1- Papeterie Scolaire Matériel Pédagogique
Description du marché: Lot 1- Papeterie Scolaire Matériel Pédagogique
Produits/services: Papeterie 📦
Adresse postale: Ville de KOUNGOU
Code postal: 97600
Ville: Koungou
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Mayotte 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: CF.RC
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique- 60%
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Lot 2- Jeux éducatifs et collectifs
Description du marché: Lot 2- Jeux éducatifs et collectifs
Produits/services: Jeux éducatifs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: Lot 3- Manuel Scolaire
Description du marché: Lot 3- Manuel Scolaire
Produits/services: Manuels scolaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Titre: Lot 4- Bibliothèque Médiathèque Municipale Livres adulte et professionnel bande dessinées adulte et jeunesse
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Titre: Lot 5- Fournitures de bureau
Description du marché: Lot 5- Fournitures de bureau
Produits/services: Fournitures de bureau 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Voir le RC
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Fournitures de bureau 📦
Description
Adresse postale: Ville de koungou
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 210 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Une garantie est requise ✅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: CF.RC: CF.RC
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: CF.RC
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Koungou (976)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place de la Mairie
Code postal: 97690
Commune postale: Koungou
Région: Mayotte 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@koungou.fr 📧
Téléphone: +33 269614242 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.mairie-koungou.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Voir le RC
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de mayotte
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Les Hauts du Jardin du Collège
Rue de l'Internat
Code postal: 97600
Commune postale: Mamoudzou
Région: Mayotte 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-mayotte@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 269611856 📞
URL: https://mayotte.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf.RC
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 165-566062 (2025-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre pour la fourniture et livraison des fournitures scolaires, Fournitures administratives et bureau, et fourniture pour la bibliothèque Municipale
Brève description:
Accord-cadre pour la fourniture et livraison des fournitures scolaires, Fournitures administratives et bureau, et fourniture pour la bibliothèque Municipale
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Titre: Lot 1- Papeterie Scolaire Matériel Pédagogique
Description du marché: Lot 1- Papeterie Scolaire Matériel Pédagogique
Produits/services: Papeterie 📦
Adresse postale: Ville de KOUNGOU
Code postal: 97600
Ville: Koungou
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Mayotte 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: CF.RC
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique- 60%
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Lot 2- Jeux éducatifs et collectifs
Description du marché: Lot 2- Jeux éducatifs et collectifs
Produits/services: Jeux éducatifs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Titre: Lot 3- Manuel Scolaire
Description du marché: Lot 3- Manuel Scolaire
Produits/services: Manuels scolaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Titre: Lot 4- Bibliothèque Médiathèque Municipale Livres adulte et professionnel bande dessinées adulte et jeunesse
Description du marché:
Lot 4- Bibliothèque Médiathèque Municipale Livres adulte et professionnel bande dessinées adulte et jeunesse.
Produits/services: Bibliothèques
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Titre: Lot 5- Fournitures de bureau
Description du marché: Lot 5- Fournitures de bureau
Produits/services: Fournitures de bureau 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Voir le RC
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Fournitures de bureau 📦
Description
Adresse postale: Ville de koungou
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 210 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Une garantie est requise ✅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: CF.RC: CF.RC
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: CF.RC
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Koungou (976)
Numéro d'enregistrement national:
20000881100016
Adresse postale: Place de la Mairie
Code postal: 97690
Commune postale: Koungou
Région: Mayotte 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@koungou.fr 📧
Téléphone: +33 269614242 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.mairie-koungou.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Voir le RC
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de mayotte
Numéro d'enregistrement national:
13000503600012
Adresse postale: Les Hauts du Jardin du Collège
Rue de l'Internat
Code postal: 97600
Commune postale: Mamoudzou
Région: Mayotte 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-mayotte@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 269611856 📞
URL: https://mayotte.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf.RC
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 165-566062 (2025-08-27)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕