Accord-cadre pour la fourniture de partitions musicales pour le CNSMDP
Conservatoire National Supérieur de Musique et de Danse de Paris
La présente consultation a pour finalité la conclusion d'un marché public pour la mise en place d?un accord-cadre pour la fourniture de partitions musicales pour le Conservatoire national supérieur de musique et danse de Paris.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-22. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-20.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre pour la fourniture de partitions musicales pour le CNSMDP
Numéro de référence: 2025-01-MPF
Brève description:
“La présente consultation a pour finalité la conclusion d'un marché public pour la mise en place d?un accord-cadre pour la fourniture de partitions musicales...”
Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Partitions 📦
Description
Description du marché:
“Le marché public a pour objet la mise en place d'un accord-cadre pour la fourniture de partitions musicales pour le Conservatoire national supérieur de...”
Afficher plus
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Le besoin étant perpétuel, à la fin de validité du marché public objet de la présente consultation, un nouveau marché prendra sa succession.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Cf. le règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 65
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-22 10:40:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Cf. le règlement de la consultation.: Cf. le règlement de la consultation.”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Cf. le règlement de la consultation.: Cf. le règlement de la consultation.”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Cf. le CCAP et le CCTP.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
Numéro d'enregistrement national: 19753495100037
Adresse postale: 209, avenue Jean Jaurès
Code postal: 75019
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: vnoel@cnsmdp.fr 📧
Téléphone: 0140404715 📞
URL: https://www.conservatoiredeparis.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2727389&orgAcronyme=f5j 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2727389&orgAcronyme=f5j 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 177 500 055 00013
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Fax: 0144594646 📠
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 177 500 055 00013
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Fax: 0144594646 📠
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cf. le règlement de la consultation.”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Source: OJS 2025/S 058-185611 (2025-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre pour la fourniture de partitions musicales pour le CNSMDP
Numéro de référence: 2025-01-MPF
Brève description:
“La présente consultation a pour finalité la conclusion d'un marché public pour la mise en place d?un accord-cadre pour la fourniture de partitions musicales...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Partitions 📦
Description
Description du marché:
“Le marché public a pour objet la mise en place d'un accord-cadre pour la fourniture de partitions musicales pour le Conservatoire national supérieur de...”
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Le besoin étant perpétuel, à la fin de validité du marché public objet de la présente consultation, un nouveau marché prendra sa succession.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Cf. le règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 65
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-22 10:40:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Cf. le règlement de la consultation.: Cf. le règlement de la consultation.”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Cf. le règlement de la consultation.: Cf. le règlement de la consultation.”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Cf. le CCAP et le CCTP.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
Numéro d'enregistrement national: 19753495100037
Adresse postale: 209, avenue Jean Jaurès
Code postal: 75019
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: vnoel@cnsmdp.fr 📧
Téléphone: 0140404715 📞
URL: https://www.conservatoiredeparis.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2727389&orgAcronyme=f5j 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2727389&orgAcronyme=f5j 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 177 500 055 00013
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Fax: 0144594646 📠
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 177 500 055 00013
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Fax: 0144594646 📠
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cf. le règlement de la consultation.”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Source: OJS 2025/S 058-185611 (2025-03-20)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕