Accord-cadre pour la fourniture de matériels institutionnels et protocolaires
Ville de Mamoudzou (976)
Accord-cadre pour la fourniture de matériels institutionnels et protocolaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-29. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-18.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Accessoires d'habillement › Écharpes
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- • Bijouterie, montres et articles connexes › Cadeaux et prix
- • Statuettes, ornements, cadres pour photographies ou images et miroirs › Trophées
- • Équipement de soutien › Drapeaux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre pour la fourniture de matériels institutionnels et protocolaires
Numéro de référence:
Brève description: Accord-cadre pour la fourniture de matériels institutionnels et protocolaires
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits d'information et de promotion 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Trophée et objet protocolaire
Description du marché: trophée et objet protocolaire
Produits/services: Trophées 📦
Adresse postale: Rue du Commerce, BP 01
Code postal: 97600
Ville: Mamoudzou
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Mayotte 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Voir DCE
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Goodies
Description du marché: Goodies
Produits/services: Cadeaux et prix 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Objet institutionnel
Description du marché: Objet institutionnel
Produits/services: Écharpes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Drapeaux
Description du marché: Drapeaux
Produits/services: Drapeaux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Récompenses
Description du marché: Récompenses
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Voir DCE
Adresse postale: Rue du Commerce BP 01
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 200
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Mamoudzou (976)
Numéro d'enregistrement national:
Département: 976
Adresse postale: Rue du Commerce, BP 01
Code postal: 97600
Commune postale: Mamoudzou
Région: Mayotte 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande-publique@mamoudzou.yt 📧
Téléphone: +33 269665510 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Mayotte
Numéro d'enregistrement national:
Département: Mayotte
Adresse postale: Les Hauts du Jardin du Collège
Code postal: 97600
Commune postale: Mamoudzou
Région: Mayotte 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-mayotte@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 026961185 📞
Fax: +33 026961186 📠
URL: https://mayotte.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir DCE
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 181-616901 (2025-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre pour la fourniture de matériels institutionnels et protocolaires
Numéro de référence:
2025DCPA0122
Brève description: Accord-cadre pour la fourniture de matériels institutionnels et protocolaires
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits d'information et de promotion 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
2025DCPA0122_1
Titre: Trophée et objet protocolaire
Description du marché: trophée et objet protocolaire
Produits/services: Trophées 📦
Adresse postale: Rue du Commerce, BP 01
Code postal: 97600
Ville: Mamoudzou
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Mayotte 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Voir DCE
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2025DCPA0122_2
Titre: Goodies
Description du marché: Goodies
Produits/services: Cadeaux et prix 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
2025DCPA0122_3
Titre: Objet institutionnel
Description du marché: Objet institutionnel
Produits/services: Écharpes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
2025DCPA0122_4
Titre: Drapeaux
Description du marché: Drapeaux
Produits/services: Drapeaux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
2025DCPA0122_5
Titre: Récompenses
Description du marché: Récompenses
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Voir DCE
Adresse postale: Rue du Commerce BP 01
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 200
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Mamoudzou (976)
Numéro d'enregistrement national:
20000883700011
Département: 976
Adresse postale: Rue du Commerce, BP 01
Code postal: 97600
Commune postale: Mamoudzou
Région: Mayotte 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande-publique@mamoudzou.yt 📧
Téléphone: +33 269665510 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Mayotte
Numéro d'enregistrement national:
130 005 036 00012
Département: Mayotte
Adresse postale: Les Hauts du Jardin du Collège
Code postal: 97600
Commune postale: Mamoudzou
Région: Mayotte 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-mayotte@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 026961185 📞
Fax: +33 026961186 📠
URL: https://mayotte.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir DCE
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 181-616901 (2025-09-18)
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