Accord-cadre pour l'acquisition de vélos urbains à assistance électrique avec transmission par cardan et/ ou de pièces de rechange
Centrale d'achat du transport public
L'accord cadre a pour objet l'acquisition de vélos urbains à assistance électrique avec transmission par cardan et/ou de pièces détachées.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-07-08. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-06.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre pour l'acquisition de vélos urbains à assistance électrique avec transmission par cardan et/ ou de pièces de rechange
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Bicyclettes 📦
Valeur estimée hors TVA: 10 000 000 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans l’Espace économique européen
Description
Titre: Acquisition de vélos urbains à assistance électrique avec transmission par cardan et/ ou de pièces de rechange
Informations complémentaires:
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-08 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centrale d'Achat du Transport Public
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 23 rue Daviel
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: thibault.ledonge@catp.fr 📧
Téléphone: +33 184831585 📞
URL: https://www.catp.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://catp.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat ✅
Communication
URL des documents: https://catp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11170_1099732.html 🌏
URL de participation: https://catp.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Parvis du tribunal de Paris
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-paris@justice.fr 📧
Téléphone: 0144325151 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 110-377744 (2025-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre pour l'acquisition de vélos urbains à assistance électrique avec transmission par cardan et/ ou de pièces de rechange
Numéro de référence:
2025-28
Brève description:
L'accord cadre a pour objet l'acquisition de vélos urbains à assistance électrique avec transmission par cardan et/ou de pièces détachées.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Bicyclettes 📦
Valeur estimée hors TVA: 10 000 000 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans l’Espace économique européen
Description
Titre: Acquisition de vélos urbains à assistance électrique avec transmission par cardan et/ ou de pièces de rechange
Informations complémentaires:
Des échantillons sont demandés dans l'offre. Le Règlement de la consultation précise les modalités de la remise de ceux-ci.
Il s'agit de la relance du marché 2025-13 qui a été déclaré sans suite.
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour bicyclettes
📦
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
L'accord-cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du CCP. Il est exécuté par l'émission de bons de commande en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du CCP. Lieux d'exécution : Union européenne et pays membres de l'AMP La valeur estimative est indiquée à titre indicatif et ne constitue pas un montant minimum.
Afficher plus
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-08 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centrale d'Achat du Transport Public
Numéro d'enregistrement national:
53953788600035
Adresse postale: 23 rue Daviel
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: thibault.ledonge@catp.fr 📧
Téléphone: +33 184831585 📞
URL: https://www.catp.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://catp.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat ✅
Communication
URL des documents: https://catp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11170_1099732.html 🌏
URL de participation: https://catp.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17750111101763
Adresse postale: Parvis du tribunal de Paris
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-paris@justice.fr 📧
Téléphone: 0144325151 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 110-377744 (2025-06-06)
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