Accord-cadre portant sur la fourniture et la livraison de monographies sous forme imprimée, françaises et étrangères et manuels scolaires pour l'Université de Lorraine.
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de monographies imprimées, ainsi que les monographies accompagnées d'autres supports.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-04-11.
L'appel d'offres a été publié le 2025-03-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-03-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre portant sur la fourniture et la livraison de monographies sous forme imprimée, françaises et étrangères et manuels scolaires pour l'Université de Lorraine.
Numéro de référence: 25B07
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de monographies imprimées, ainsi que les monographies accompagnées d'autres supports.”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres imprimés📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture et la livraison de monographies en langue française et monographies éditées en France, sous forme imprimée.”
Informations complémentaires:
“Le contrat conclu prendra la forme d'un accord-cadre mono-attributaire passé en application des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande...”
Informations complémentaires
Le contrat conclu prendra la forme d'un accord-cadre mono-attributaire passé en application des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique sans minimum en valeur comme en quantité et avec maximum en valeur. Il s'execute au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande.
L'accord-cadre est conclu pour 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois portant sa durée à 48 mois maximum.
La reconduction de l'accord-cadre est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. L'université peut cependant décider de ne pas le reconduire. L'université en avise alors le titulaire au plus tard trois mois avant l'expiration de la période en cours.
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Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦 Durée de l'accord
Date de début: 2025-08-01 📅
Date de fin: 2026-07-31 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): L'ensemble des critères d'attribution sont présentés dans le Règlement de la consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture et la livraison de monographies en toutes langues étrangères éditées hors de France, sous forme imprimée” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): l'ensemble des critères d'attribution sont présentés dans le Règlement de la consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture et la livraison de manuels scolaires imprimés” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-11 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les critères de sélection sont précisés dans le règlement de consultation.”
“L'attention des candidats est appelée sur le fait que l'université se réserve la possibilité de ne pas donner suite à l'appel à concurrence pour des motifs...”
L'attention des candidats est appelée sur le fait que l'université se réserve la possibilité de ne pas donner suite à l'appel à concurrence pour des motifs d'intérêt général, y compris, le cas échéant, d'ordre financier. Consultation passé en application du Code de la Commande Publique (notamment ses articles R2161-2 à R2161-5 et R2162-1 à R2162-6).
Les candidats peuvent demander tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en faisant parvenir leur demande écrite, soit via PLACE la plateforme de dématérialisation, soit à l'adresse électronique : dha-metz@univ-lorraine.fr
Cependant, l'université ne s'engage à répondre aux demandes de renseignements complémentaires que dans l'hypothèse où celles-ci lui parviendraient au plus tard le jeudi 3 avril 2025 à 16 heures (heure de Paris). Au-delà de cette date, l'université se réserve la possibilité de ne pas répondre aux demandes de renseignements complémentaires, en considérant qu'elles n'ont pas été transmises en temps utile. Les réponses apportées par l'université seront envoyées à l'ensemble des personnes s'étant identifiées lors du téléchargement du dossier par courriel à l'adresse électronique indiquée par les candidats ayant téléchargé le dossier. Aussi, il est fortement recommandé aux personnes téléchargeant le dossier de consultation de renseigner le formulaire d'identification destiné à permettre à l'université de leur transmettre des renseignements complémentaires éventuels. Aucune question ne pourra être posée verbalement et aucune réponse ne sera donnée en dehors du dispositif prévu à l'article 4.2 du règlement de la consultation. Le descriptif complet de la procédure (y compris les critères de détermination de l'offre économiquement la plus avantageuse) est précisé dans le règlement de la consultation qui peut être téléchargé à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons Dans la barre recherche rapide, rechercher la consultation en spécifiant sa référence, soit 25B07 et valider ladite recherche
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540005000019
Adresse postale: 5 place de la Carrière
CO n°20038
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Téléphone: 03 83 17 43 43📞
Fax: 03 83 17 43 50 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540005000019
Adresse postale: 5 place de la Carrière
CO n°20038
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Téléphone: 03 83 17 43 43📞
Fax: 03 83 17 43 50 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Source: OJS 2025/S 050-159789 (2025-03-10)
Avis d'attribution de marché (2025-09-30) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 892 000 EUR 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Lieux d'execution : les différents sites de l'université de Lorraine en Meurthe-et-Moselle, Moselle, Vosges et Meuse”
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée sur les sous critères suivants :
1.1 Qualité de la gestion et du suivi de commandes en ligne: 27 points.
1.2 Qualité du catalogue en ligne : 18 points.
1.3 Garanties présentées par le candidat pour répondre aux besoins de
l'Université de Lorraine : 5 points
1.4 Facilité d'utilisation du site web marchand : 5 points
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Performance environnementale liée à l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Taux de remise
Critère de coût (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur technique
appréciée sur la base des sous critères suivants :
1.1 Qualité de la gestion et du suivi de commandes en ligne : 25 points.
1.2 Qualité du catalogue en ligne : 10 points.
1.3 Garanties présentées par le candidat pour répondre aux besoins de
l'Université de Lorraine : 5 points
1.4 Facilité d'utilisation du site web marchand : 5 points
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de coût (pondération): 45
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 25B07-LOT1
Date de conclusion du contrat: 2025-07-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Amalivre
Numéro d'enregistrement national: 32319919000055
Adresse postale: 58 rue du dessous des berges
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Nom: Erasmus Antiquariaat en Boekhandel BV
Numéro d'enregistrement national: NL - 33044879
Adresse postale: Veemarkt 207
Code postal: 1019 CJ
Commune postale: Amsterdam
Région: nl32b 🏙️
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Decitre
Numéro d'enregistrement national: 95651314700366
Adresse postale: 15 B Avenue C
Code postal: 69800
Commune postale: Saint-Priest
Région: Rhône🏙️
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 34 Cours Léopold CS 25233
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
“Les contrats attribués sont des accords - cadres conclus pour 12 mois, reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois.
Pour toute demande de...”
Les contrats attribués sont des accords - cadres conclus pour 12 mois, reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois.
Pour toute demande de consultation des contrats, contacter le service achats et marchés publics du site de Metz au moins 7 jours ouvrés avant la date de consultation souhaitée, par courrier électronique à l'adresse suivante : dha-metz@univ-lorraine.fr
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 5 place de la Carrière CO n°20038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 place de la Carrière CO n°20038
Source: OJS 2025/S 188-640736 (2025-09-30)