Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande et à marchés subséquents pour pour tous types de travaux de menuiserie extérieure, vitrage, occultation dans les EPLE, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la région IDF
Conseil régional Ile de France
Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande et à marchés subséquents pour pour tous types de travaux de menuiserie extérieure, vitrage, occultation dans les EPLE, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la région IDF
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-07-28. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-11.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande et à marchés subséquents pour pour tous types de travaux de menuiserie extérieure, vitrage, occultation dans les EPLE, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la région IDF
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Valeur estimée hors TVA: 48 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 1 Tous types de travaux de menuiserie extérieure, vitrage, occultation - Départements de la Seine et Marne, de la Seine Saint Denis, de l'Essonne et du Val de Marne
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-01 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): voir règlement de consultation
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 2 Travaux tous corps d'état - Départements de Paris, des Yvelines, des Hauts de Seine et du Val d'Oise
Description du marché:
Site principal ou lieu d'exécution: départements 75, 78, 92 et 95
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution: départements 75, 77, 78, 91, 92, 93, 94 et 95
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Critères de sélection des candidatures : voir règlement de la consultation.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-28 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Régional Ile de France
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 rue Simone Veil
Code postal: 93400
Commune postale: Saint ouen sur seine
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: julie.joumond@iledefrance.fr 📧
Téléphone: +33153855884 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=907642&orgAcronyme=t5y 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=907642&orgAcronyme=t5y 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue de jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradmin.fr 📧
Téléphone: +33144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 112-382488 (2025-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande et à marchés subséquents pour pour tous types de travaux de menuiserie extérieure, vitrage, occultation dans les EPLE, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la région IDF
Numéro de référence:
2500632
Brève description:
Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande et à marchés subséquents pour pour tous types de travaux de menuiserie extérieure, vitrage, occultation dans les EPLE, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la région IDF
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Valeur estimée hors TVA: 48 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
2500632-01
Titre: LOT 1 Tous types de travaux de menuiserie extérieure, vitrage, occultation - Départements de la Seine et Marne, de la Seine Saint Denis, de l'Essonne et du Val de Marne
Description du marché:
LOT 1 Tous types de travaux de menuiserie extérieure, vitrage, occultation - Départements de la Seine et Marne, de la Seine Saint Denis, de l'Essonne et du Val de Marne
Site principal ou lieu d'exécution: départements 77, 91, 93 et 94
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-01 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): voir règlement de consultation
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
25003888-02
Titre: LOT 2 Travaux tous corps d'état - Départements de Paris, des Yvelines, des Hauts de Seine et du Val d'Oise
Description du marché:
LOT 2 Travaux tous corps d'état - Départements Paris, des Yvelines, des Hauts de Seine et du Val d'Oise
Produits/services: Travaux de parachèvement de bâtiment
📦
Site principal ou lieu d'exécution: départements 75, 78, 92 et 95
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Description
Site principal ou lieu d'exécution: départements 75, 77, 78, 91, 92, 93, 94 et 95
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Critères de sélection des candidatures : voir règlement de la consultation.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-28 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Régional Ile de France
Numéro d'enregistrement national:
23750007900312
Adresse postale: 2 rue Simone Veil
Code postal: 93400
Commune postale: Saint ouen sur seine
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: julie.joumond@iledefrance.fr 📧
Téléphone: +33153855884 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=907642&orgAcronyme=t5y 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=907642&orgAcronyme=t5y 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Chacun des accords-cadres à bons de commande sera conclu avec 4 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres, qui se verront chacun confier en priorité les bons de commande d'un secteur.
Les candidats pourront s'ils le souhaitent présenter une offre pour chacun des lots et pourront être déclarés attributaires des deux lots mais d'un seul secteur par lot.
Les candidats pourront également indiquer dans le formulaire DC1 le cas où ils ne souhaiteraient PAS bénéficier de cette possibilité de cumul.
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Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Adresse postale: 7 rue de jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradmin.fr 📧
Téléphone: +33144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel : avant la signature du marché.
Référé contractuel : 31 jours à partir de la publication d'un avis d'attribution.
Recours de pleine juridiction : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 112-382488 (2025-06-11)
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