Accord-cadre mixte de prestations sylvicoles en forêts publiques départementales : travaux de régénération naturelle, plantations et prestations annexes.
Département du Rhône
Prestations sylvicoles en forêts publiques départementales : travaux de régénération naturelle, plantations et prestations annexes L'accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commande et par conclusion de marchés subséquents, avec un montant minimum de 10 000 euros par an et par lot et avec un montant maximum fixé à 50 000 euros HT/an pour le lot 1, 90 000 € HT/an pour le lot 2 et 80 000 € HT/an pour le lot 3. La valeur estimée est de 89 000 euros HT, elle est pour 1 an, pour les 3 lots et est sans engagement de la part du Département.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-12-05. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-04.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-11-04 | Avis de marché |
| 2025-12-01 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre mixte de prestations sylvicoles en forêts publiques départementales : travaux de régénération naturelle, plantations et prestations annexes.
Numéro de référence: 25_BAT_AO_035
Brève description:
“Prestations sylvicoles en forêts publiques départementales : travaux de régénération naturelle, plantations et prestations annexes L'accord-cadre sera...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services sylvicoles 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Travaux sylvicoles sur les massifs forestiers d'Avenas et Ranchal
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Travaux sylvicoles sur les massifs forestiers d'Avenas et Ranchal”
Informations complémentaires:
“Le nombre de participant à l'accord-cadre n'est pas limité. Le nombre maximal de participants indiqué à l'article 5.1.15 doit être entendu comme le nombre...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services sylvicoles 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50.00
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale et sociale
Critère de qualité (pondération): 10.00
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Travaux sylvicoles sur les massifs forestiers de la Cantinière, Pyramide, Pully et Longeval
Description du marché:
“Travaux sylvicoles sur les massifs forestiers de la Cantinière, Pyramide, Pully et Longeval”
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40.00
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Travaux sylvicoles sur les massifs forestiers de Amplepuis, Brou et Monts de Tarare
Description du marché:
“Travaux sylvicoles sur les massifs forestiers de Amplepuis, Brou et Monts de Tarare”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-05 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département du Rhône
Numéro d'enregistrement national: 22690001700014
Adresse postale: 29-31 Cours de la Liberté
Code postal: 69483
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Antoine GARREAU
Courrier électronique: marches.publics@rhone.fr 📧
Téléphone: +33 472615225 📞
URL: https://www.rhone.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.rhone.fr/entreprise/consultation/182?orgAcronyme=cd69 🌏
URL de participation: https://marches.rhone.fr/entreprise/consultation/182?orgAcronyme=cd69 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 22690001700014
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voir documents de la consultation”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 214-735019 (2025-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre mixte de prestations sylvicoles en forêts publiques départementales : travaux de régénération naturelle, plantations et prestations annexes.
Numéro de référence: 25_BAT_AO_035
Brève description:
“Prestations sylvicoles en forêts publiques départementales : travaux de régénération naturelle, plantations et prestations annexes L'accord-cadre sera...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services sylvicoles 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Travaux sylvicoles sur les massifs forestiers d'Avenas et Ranchal
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Travaux sylvicoles sur les massifs forestiers d'Avenas et Ranchal”
Informations complémentaires:
“Le nombre de participant à l'accord-cadre n'est pas limité. Le nombre maximal de participants indiqué à l'article 5.1.15 doit être entendu comme le nombre...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services sylvicoles 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50.00
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale et sociale
Critère de qualité (pondération): 10.00
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Travaux sylvicoles sur les massifs forestiers de la Cantinière, Pyramide, Pully et Longeval
Description du marché:
“Travaux sylvicoles sur les massifs forestiers de la Cantinière, Pyramide, Pully et Longeval”
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40.00
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Travaux sylvicoles sur les massifs forestiers de Amplepuis, Brou et Monts de Tarare
Description du marché:
“Travaux sylvicoles sur les massifs forestiers de Amplepuis, Brou et Monts de Tarare”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-05 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département du Rhône
Numéro d'enregistrement national: 22690001700014
Adresse postale: 29-31 Cours de la Liberté
Code postal: 69483
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Antoine GARREAU
Courrier électronique: marches.publics@rhone.fr 📧
Téléphone: +33 472615225 📞
URL: https://www.rhone.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.rhone.fr/entreprise/consultation/182?orgAcronyme=cd69 🌏
URL de participation: https://marches.rhone.fr/entreprise/consultation/182?orgAcronyme=cd69 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 22690001700014
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voir documents de la consultation”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 214-735019 (2025-11-04)
Avis de marché (2025-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre mixte de prestations sylvicoles en forêts publiques départementales : travaux de régénération naturelle, plantations et prestations annexes
Brève description:
“Prestations sylvicoles en forêts publiques départementales : travaux de régénération naturelle, plantations et prestations annexes”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Prix des prestations
Critère de qualité (pondération): 40.00
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-11 16:00:00 📅
Changements
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 735019-2025
Source: OJS 2025/S 233-800741 (2025-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre mixte de prestations sylvicoles en forêts publiques départementales : travaux de régénération naturelle, plantations et prestations annexes
Brève description:
“Prestations sylvicoles en forêts publiques départementales : travaux de régénération naturelle, plantations et prestations annexes”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Prix des prestations
Critère de qualité (pondération): 40.00
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-11 16:00:00 📅
Changements
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 735019-2025
Source: OJS 2025/S 233-800741 (2025-12-01)
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