Accord-cadre de travaux d'entretien et d'améliorations courantes des hôpitaux et immeubles du GHT 44 - zone est - Lot 11 : étanchéité - toitures terrasses
Accord-cadre de travaux d'entretien et d'améliorations courantes des hôpitaux et immeubles du GHT 44 - zone est - Lot 11 : étanchéité - toitures terrasses
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-10-03.
L'appel d'offres a été publié le 2025-09-03.
Avis de marché (2025-09-03) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de travaux d'entretien et d'améliorations courantes des hôpitaux et immeubles du GHT 44 - zone est - Lot 11 : étanchéité - toitures terrasses
Numéro de référence: 25_PA_AC_ETANCHEST
Brève description:
“Accord-cadre de travaux d'entretien et d'améliorations courantes des hôpitaux et immeubles du GHT 44 - zone est - Lot 11 : étanchéité - toitures terrasses”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'étanchéification📦 Description
Description du marché:
“Accord-cadre de travaux d'entretien et d'améliorations courantes des hôpitaux et immeubles du GHT 44 - zone est - Lot 11 : étanchéité - toitures terrasses”
Informations complémentaires:
“chaque lot/ le marché est conclu sous la forme d'un accord cadre s'exécutant par émission de bons de commande. Chaque accord-cadre/L’accord cadre est conclu...”
Informations complémentaires
chaque lot/ le marché est conclu sous la forme d'un accord cadre s'exécutant par émission de bons de commande. Chaque accord-cadre/L’accord cadre est conclu seulement avec un maximum. A titre indicatif, les quantités estimatives annuelles sont mentionnées dans le dossier de consultation.
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Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-03 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6 allée de l’ile Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Téléphone: +33 240994600📞
Fax: +33 240994658 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 170-581332 (2025-09-03)