Accord-cadre de location et maintenance de matériels de production monochrome et polychrome pour le pôle PAO et reprographie de la Sorbonne Nouvelle.
UNIVERSITÉ SORBONNE NOUVELLE
L'accord cadre objet de la présente consultation concerne la mise à disposition et la maintenance d'équipements, neufs, d'impression et de reproduction, de technologie récente, compatibles avec son environnement informatique, et comprenant la fourniture de tous les consommables, sauf le papier. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-07-31. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-27.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Photocopieurs et appareils de thermocopie › Matériel de photocopie
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de location et maintenance de matériels de production monochrome et polychrome pour le pôle PAO et reprographie de la Sorbonne Nouvelle.
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Photocopieurs 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: location et maintenance de deux copieurs monochromes
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Code postal: 75012
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 60 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: location et maintenance d'un copieur polychrome
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-31 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université Sorbonne Nouvelle
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@sorbonne-nouvelle.fr 📧
Téléphone: 0145874068 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.sorbonne-nouvelle.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2799493&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 122-420774 (2025-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de location et maintenance de matériels de production monochrome et polychrome pour le pôle PAO et reprographie de la Sorbonne Nouvelle.
Numéro de référence:
USN-REPRO
Brève description:
L'accord cadre objet de la présente consultation concerne la mise à disposition et la maintenance d'équipements, neufs, d'impression et de reproduction, de technologie récente, compatibles avec son environnement informatique, et comprenant la fourniture de tous les consommables, sauf le papier. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP).
Afficher plus
Produits/services: Photocopieurs 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: location et maintenance de deux copieurs monochromes
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP).
Produits/services supplémentaires: Matériel de photocopie
📦
Code postal: 75012
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 60 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
lot 2
Titre: location et maintenance d'un copieur polychrome
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-31 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
Conformément à l'article R. 2124-1 du Code de la commande publique, la durée du présent accord-cadre est fixée à cinq (5) ans, soit une durée supérieure à la durée maximale de quatre ans habituellement prévue pour les marchés publics.
Cette dérogation se justifie par la nécessité d'assurer une cohérence avec la durée d'amortissement des matériels par le bailleur. La durée de l'accord-cadre a été déterminée afin de garantir la meilleure proposition financière possible.
Cette durée est donc proportionnée à l'objet du présent accord-cadre et répond à une nécessité objective liée à la nature spécifique de la prestation attendue.
Afficher plus
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université Sorbonne Nouvelle
Numéro d'enregistrement national:
19751719600014
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@sorbonne-nouvelle.fr 📧
Téléphone: 0145874068 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.sorbonne-nouvelle.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2799493&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 122-420774 (2025-06-27)
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