Accord-cadre de gestion et d'entretien écologique des espaces verts
SA HLM Ozanam
Le présent marché est un accord cadre à bons de commande ayant pour objet la gestion et l' entretien écologique des espaces verts des groupes résidentiels, et du siège d'OZANAM.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-16.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de gestion et d'entretien écologique des espaces verts
Numéro de référence: 2025F35
Brève description:
“Le présent marché est un accord cadre à bons de commande ayant pour objet la gestion et l' entretien écologique des espaces verts des groupes résidentiels,...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 960 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Identifiant interne: LOT 01
Titre: 1 A CENTRE 1
Valeur estimée hors TVA: 880 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet des prestations de gestion et d'entretien écologique des espaces verts situés sur les terrains et espaces de...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La protection et la restauration de la biodiversité et des écosystèmes
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
L’application de critères d’accessibilité pour les personnes handicapées dans les spécifications techniques: Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l’UE
Code postal: 97200
Ville: Fort-de-France
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Martinique 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: LOT 02
Titre: 1 B CENTRE 1
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
3️⃣
Identifiant interne: LOT 03
Titre: 2 A CENTRE 2
Valeur estimée hors TVA: 308 000 EUR 💰
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet des prestations de gestion et d'entretien écologique des espaces verts situés sur les terrains et espaces de...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
4️⃣
Identifiant interne: LOT 04
Titre: 2 B CENTRE 2
Valeur estimée hors TVA: 384 000 EUR 💰
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet des prestations de gestion et d'entretien écologique des espaces verts situés sur les terrains et espaces de...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
5️⃣
Identifiant interne: LOT 05
Titre: 3 A NORD ATLANTIQUE
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet des prestations de gestion et d'entretien écologique des espaces verts situés sur les terrains et espaces de...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
6️⃣
Identifiant interne: LOT 06
Titre: 3 B NORD CARAIBES
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet des prestations de gestion et d'entretien écologique des espaces verts situés sur les terrains et espaces de...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
7️⃣
Identifiant interne: LOT 07
Titre: 4 A SUD CARAIBES
Valeur estimée hors TVA: 520 000 EUR 💰
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet des prestations de gestion et d'entretien écologique des espaces verts situés sur les terrains et espaces de...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
8️⃣
Identifiant interne: LOT 08
Titre: 4 B SUD ATLANTIQUE
Valeur estimée hors TVA: 84 000 EUR 💰
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet des prestations de gestion et d'entretien écologique des espaces verts situés sur les terrains et espaces de...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
9️⃣
Identifiant interne: LOT 09
Titre: Siège Social
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet des prestations de gestion et d'entretien écologique des espaces verts situés sur les terrains et espaces du Siège...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 9
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sa hlm ozanam
Numéro d'enregistrement national: 3030149983
Adresse postale: Route de la Pointe de Jaham
Code postal: 97233
Commune postale: Schoelcher
Région: Martinique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Marchés
Courrier électronique: ozanam@ozanam-hlm.fr 📧
Téléphone: 0596614212 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_E9buXJZvCU 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://ozanam.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de FORT DE FRANCE
Numéro d'enregistrement national: Tribunal judiciaire de fort de france
Adresse postale: 35, boulevard du Général de Gaulle
Code postal: 97200
Commune postale: Fort de france
Région: Martinique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal judiciaire de Fort-de-France
Courrier électronique: accueil-fort-de-france@justice.fr 📧
Téléphone: 0596484141 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de FORT DE FRANCE
Numéro d'enregistrement national: Tribunal judiciaire de fort de france
Adresse postale: 35, boulevard du Général de Gaulle
Code postal: 97200
Commune postale: Fort de france
Région: Martinique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal judiciaire de Fort-de-France
Courrier électronique: accueil-fort-de-france@justice.fr 📧
Téléphone: 0596484141 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de FORT DE FRANCE
Numéro d'enregistrement national: Tribunal judiciaire de fort de france
Adresse postale: 35, boulevard du Général de Gaulle
Code postal: 97200
Commune postale: Fort de france
Région: Martinique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal judiciaire de Fort-de-France
Courrier électronique: accueil-fort-de-france@justice.fr 📧
Téléphone: 0596484141 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel : Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, avant la signature...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 136-471441 (2025-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de gestion et d'entretien écologique des espaces verts
Numéro de référence: 2025F35
Brève description:
“Le présent marché est un accord cadre à bons de commande ayant pour objet la gestion et l' entretien écologique des espaces verts des groupes résidentiels,...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 960 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Identifiant interne: LOT 01
Titre: 1 A CENTRE 1
Valeur estimée hors TVA: 880 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet des prestations de gestion et d'entretien écologique des espaces verts situés sur les terrains et espaces de...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La protection et la restauration de la biodiversité et des écosystèmes
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
L’application de critères d’accessibilité pour les personnes handicapées dans les spécifications techniques: Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l’UE
Code postal: 97200
Ville: Fort-de-France
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Martinique 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: LOT 02
Titre: 1 B CENTRE 1
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
3️⃣
Identifiant interne: LOT 03
Titre: 2 A CENTRE 2
Valeur estimée hors TVA: 308 000 EUR 💰
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet des prestations de gestion et d'entretien écologique des espaces verts situés sur les terrains et espaces de...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
4️⃣
Identifiant interne: LOT 04
Titre: 2 B CENTRE 2
Valeur estimée hors TVA: 384 000 EUR 💰
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet des prestations de gestion et d'entretien écologique des espaces verts situés sur les terrains et espaces de...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
5️⃣
Identifiant interne: LOT 05
Titre: 3 A NORD ATLANTIQUE
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet des prestations de gestion et d'entretien écologique des espaces verts situés sur les terrains et espaces de...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
6️⃣
Identifiant interne: LOT 06
Titre: 3 B NORD CARAIBES
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet des prestations de gestion et d'entretien écologique des espaces verts situés sur les terrains et espaces de...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
7️⃣
Identifiant interne: LOT 07
Titre: 4 A SUD CARAIBES
Valeur estimée hors TVA: 520 000 EUR 💰
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet des prestations de gestion et d'entretien écologique des espaces verts situés sur les terrains et espaces de...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
8️⃣
Identifiant interne: LOT 08
Titre: 4 B SUD ATLANTIQUE
Valeur estimée hors TVA: 84 000 EUR 💰
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet des prestations de gestion et d'entretien écologique des espaces verts situés sur les terrains et espaces de...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
9️⃣
Identifiant interne: LOT 09
Titre: Siège Social
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet des prestations de gestion et d'entretien écologique des espaces verts situés sur les terrains et espaces du Siège...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 9
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sa hlm ozanam
Numéro d'enregistrement national: 3030149983
Adresse postale: Route de la Pointe de Jaham
Code postal: 97233
Commune postale: Schoelcher
Région: Martinique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Marchés
Courrier électronique: ozanam@ozanam-hlm.fr 📧
Téléphone: 0596614212 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_E9buXJZvCU 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://ozanam.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de FORT DE FRANCE
Numéro d'enregistrement national: Tribunal judiciaire de fort de france
Adresse postale: 35, boulevard du Général de Gaulle
Code postal: 97200
Commune postale: Fort de france
Région: Martinique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal judiciaire de Fort-de-France
Courrier électronique: accueil-fort-de-france@justice.fr 📧
Téléphone: 0596484141 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de FORT DE FRANCE
Numéro d'enregistrement national: Tribunal judiciaire de fort de france
Adresse postale: 35, boulevard du Général de Gaulle
Code postal: 97200
Commune postale: Fort de france
Région: Martinique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal judiciaire de Fort-de-France
Courrier électronique: accueil-fort-de-france@justice.fr 📧
Téléphone: 0596484141 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de FORT DE FRANCE
Numéro d'enregistrement national: Tribunal judiciaire de fort de france
Adresse postale: 35, boulevard du Général de Gaulle
Code postal: 97200
Commune postale: Fort de france
Région: Martinique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal judiciaire de Fort-de-France
Courrier électronique: accueil-fort-de-france@justice.fr 📧
Téléphone: 0596484141 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel : Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, avant la signature...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 136-471441 (2025-07-16)
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