ACCORD-CADRE DE FOURNITURES SCOLAIRES ET D’ACTIVITES CREATRICES POUR LA VILLE DE SCEAUX
Ville de Sceaux
ACCORD-CADRE DE FOURNITURES SCOLAIRES ET D’ACTIVITÉS CRÉATRICES POUR LA VILLE DE SCEAUX
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-12. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-08.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires › Fournitures pour travaux d'artisanat et travaux artistiques
- • Matériel pédagogique › Fournitures scolaires
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de fournitures scolaires et d’activites creatrices pour la ville de sceaux
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Matériel pédagogique 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fournitures pour les activités créatrices
Valeur estimée hors TVA: 212 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Informations complémentaires:
Code postal: 92330
Ville: Sceaux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fournitures scolaires
Description du marché:
Produits/services: Fournitures scolaires
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 999
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Sceaux
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 122 rue Houdan
Code postal: 92330
Commune postale: Sceaux
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Agnès Bonnefoy
Courrier électronique: achats@sceaux.fr 📧
Téléphone: +33 141133300 📞
URL: https://marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/927281?orgAcronyme=d7t 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/927281?orgAcronyme=d7t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 24 Bd de l'Hautil
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://cergypontoise.tribunaladministratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 238-817583 (2025-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de fournitures scolaires et d’activites creatrices pour la ville de sceaux
Numéro de référence:
25AE06
Brève description:
ACCORD-CADRE DE FOURNITURES SCOLAIRES ET D’ACTIVITÉS CRÉATRICES POUR LA VILLE DE SCEAUX
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel pédagogique 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Fournitures pour les activités créatrices
Valeur estimée hors TVA: 212 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de fournitures scolaires et de matériels d’activités créatrices diverses et susceptibles d’être utilisés par les écoles, accueils de loisirs et établissements de petite enfance de la ville de Sceaux - Lot n°1 : Fournitures pour les activités créatrices
Afficher plus
Le nombre de participant de l'accord-cadre n'est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
Produits/services supplémentaires: Fournitures pour travaux d'artisanat et travaux artistiques
📦
Code postal: 92330
Ville: Sceaux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Il pourra être reconduit trois fois (3) tacitement par période d’un (1) sauf décision expresse de non reconduction. La lettre de non reconduction avec accusé de réception est envoyée 2 mois avant la fin de la période en cours.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Fournitures scolaires
Description du marché:
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de fournitures scolaires et de matériels d’activités créatrices diverses et susceptibles d’être utilisés par les écoles, accueils de loisirs et établissements de la petite enfance de la ville de Sceaux- Lot n°2 : Fournitures scolaires.
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 999
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Sceaux
Numéro d'enregistrement national:
21920071400018
Adresse postale: 122 rue Houdan
Code postal: 92330
Commune postale: Sceaux
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Agnès Bonnefoy
Courrier électronique: achats@sceaux.fr 📧
Téléphone: +33 141133300 📞
URL: https://marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/927281?orgAcronyme=d7t 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/927281?orgAcronyme=d7t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
17950702500015
Adresse postale: 24 Bd de l'Hautil
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://cergypontoise.tribunaladministratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 238-817583 (2025-12-08)
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