Accord-cadre de fournitures de Véhicules de moins de 3,5 tonnes en Location Longue Durée et Moyenne Durée
Antin Résidences (75)
Accord-cadre de fournitures de Véhicules de moins de 3,5 tonnes en Location Longue Durée et Moyenne Durée
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-22. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules › Services de gestion de parc de véhicules
- • Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Véhicules à moteur
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-19 | Avis de marché |
| 2025-07-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de fournitures de Véhicules de moins de 3,5 tonnes en Location Longue Durée et Moyenne Durée
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de gestion de parc de véhicules 📦
Description
Identifiant interne:
Description du marché:
Code postal: 75009
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Se référer au règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Se référer au règlement de consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Antin Résidences (75)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 59 rue de Provence
Code postal: 75009
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: celine.gibert@antin-residences.fr 📧
Téléphone: +33 149952992 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de PARIS
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Code postal: 75859
Commune postale: Paris cedex 17
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-paris@justice.fr 📧
Téléphone: +33 144325151 📞
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 056-181790 (2025-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de fournitures de Véhicules de moins de 3,5 tonnes en Location Longue Durée et Moyenne Durée
Numéro de référence:
2025_MGX_003
Brève description:
Accord-cadre de fournitures de Véhicules de moins de 3,5 tonnes en Location Longue Durée et Moyenne Durée
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de gestion de parc de véhicules 📦
Description
Identifiant interne:
2025_MGX_003
Description du marché:
La présente consultation concerne la fourniture de véhicules de moins de 3,5 tonnes en location longue durée et moyenne durée pour le compte du Groupement de Commande dont ANTIN RESIDENCES est le coordonnateur.
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur
📦
Code postal: 75009
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le présent marché est conclu pour une période de 12 mois, il prend effet à compter du 1er juillet 2025 ou à compter de sa notification au titulaire si celle-ci intervient ultérieurement.
Le marché sera reconductible trois (3) fois maximum pour une période d’un (1) an à chaque reconduction, et prendra fin au plus tard le 31 juin 2029, soit pour une durée de quarante-huit (48) mois maximum.
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Prix ✅
Critère de qualité (nom): Se référer au règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
- Forme :
Le présent accord-cadre est mono attributaire à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum conformément aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et les articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code la commande publique
- Allotissement :
Conformément à l'article L 2113-11 2° du code de la commande publique, la présente consultation ne fait pas l'objet d'une décomposition en lots.
- Tranche, variantes, prestations supplémentaire éventuelles :
Le marché n'est pas scindé en tranche. La présente consultation ne comprend pas de variantes obligatoires et les variantes livres ne sont pas acceptées. La présente consultation ne comprend pas de prestations supplémentaires éventuelles.
- Visite :
Aucune visite n'est autorisée.
- Groupement de commande
Le présent marché est lancé dans le cadre d'un groupement de commande dont les membres sont précisés dans le cahier de charges.
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Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Se référer au règlement de consultation. Ne sont pas admises les candidatures des candidats dont le chiffre d'affaires annuel global moyen sur les trois derniers exercices disponibles communiqués est strictement inférieur à 1 000 000 € TTC.
Capacité technique et professionnelle
Se référer au règlement de consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Antin Résidences (75)
Numéro d'enregistrement national:
31551880300046
Adresse postale: 59 rue de Provence
Code postal: 75009
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: celine.gibert@antin-residences.fr 📧
Téléphone: +33 149952992 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de PARIS
Numéro d'enregistrement national:
17750111101763
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Code postal: 75859
Commune postale: Paris cedex 17
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-paris@justice.fr 📧
Téléphone: +33 144325151 📞
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile.
Introduction d'un référé contractuel dans un délai de31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal Officiel de l'Union Européenne dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance n° 2009-5157 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 056-181790 (2025-03-19)
Avis d'attribution de marché (2025-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 12 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 12 000 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique selon les critère du règlement de consultation
Critère de qualité (pondération): 60
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-06-26 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 12 000 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Arval service lease
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 bd Haussmann
Code postal: 75009
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@arval.fr 📧
Téléphone: +33 157695668 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.antin-residences.fr 🌏
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
: https://www.antin-residences.fr 🌏
Source: OJS 2025/S 130-449679 (2025-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 12 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 12 000 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique selon les critère du règlement de consultation
Critère de qualité (pondération): 60
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025_MGX_003
Date de conclusion du contrat: 2025-06-26 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 12 000 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
ARVAL SERVICE LEASE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Arval service lease
Numéro d'enregistrement national:
35225642401410
Adresse postale: 1 bd Haussmann
Code postal: 75009
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@arval.fr 📧
Téléphone: +33 157695668 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.antin-residences.fr 🌏
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
: https://www.antin-residences.fr 🌏
Source: OJS 2025/S 130-449679 (2025-07-09)
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