La bibliothèque d'architecture contemporaine a pour mission d'être à la pointe de l'actualité de sa discipline et doit donc se doter le plus rapidement possible des ouvrages les plus récemment parus dans les domaines qu'elle traite. Pour réaliser cela, elle recherche des prestataires de fournitures de publications monographiques permettant de couvrir l'édition internationale. Le présent marché porte sur la fourniture de publications monographiques dont les domaines d'acquisition sont les suivants : architecture et domaines connexes : architecture intérieure et design, paysage et jardins, urbanisme, construction, sciences humaines et sociales appliquées à l'architecture et à ses domaines connexes.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-03-04.
L'appel d'offres a été publié le 2025-01-29.
Avis de marché (2025-01-29) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de fournitures de publications monographiques pour la Cité de l'architecture et du patrimoine à Paris (16ème)
Brève description:
“La bibliothèque d'architecture contemporaine a pour mission d'être à la pointe de l'actualité de sa discipline et doit donc se doter le plus rapidement...”
Brève description
La bibliothèque d'architecture contemporaine a pour mission d'être à la pointe de l'actualité de sa discipline et doit donc se doter le plus rapidement possible des ouvrages les plus récemment parus dans les domaines qu'elle traite. Pour réaliser cela, elle recherche des prestataires de fournitures de publications monographiques permettant de couvrir l'édition internationale.
Le présent marché porte sur la fourniture de publications monographiques dont les domaines d'acquisition sont les suivants : architecture et domaines connexes : architecture intérieure et design, paysage et jardins, urbanisme, construction, sciences humaines et sociales appliquées à l'architecture et à ses domaines connexes.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres de bibliothèque📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture de publications monographiques éditées dans les pays anglo-saxons, en Asie et au Moyen-Orient (hors livres épuisés)”
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Chaque lot est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa date de notification.
Chaque lot est reconductible 3 (trois) fois 12 (douze) mois...”
Description des options
Chaque lot est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa date de notification.
Chaque lot est reconductible 3 (trois) fois 12 (douze) mois par tacite reconduction, sans qu'il ne puisse excéder une durée maximale de 48 mois. En cas de non reconduction de l'accord-cadre, la personne habilitée à le signer prend par écrit la décision de ne pas le reconduire. La Cité de l'architecture et du patrimoine notifie au titulaire la décision de non reconduction au moins trois mois avant la fin de la durée de l'accord-cadre.
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
Dans ce cas, le titulaire reste cependant engagé jusqu'à la fin de la période en cours et ne peut pas prétendre à une quelconque indemnité, rémunération, etc.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture de publications monographiques éditées dans les pays d'Europe occidentale (à l'exception des ouvrages édités en France), centrale et orientale et...”
Description du marché
Fourniture de publications monographiques éditées dans les pays d'Europe occidentale (à l'exception des ouvrages édités en France), centrale et orientale et en Amérique du Sud et centrale (hors livres épuisés);
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Numéro d'identification du lot: LOT-0004
3️⃣
Description du marché:
“Fourniture de publications monographiques éditées en France (hors livres épuisés)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-04 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration du CA: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration du CA: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Références similaires: Présentation d'une liste pertinente des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années dans des domaines...”
Liste et brève description des critères de sélection
Références similaires: Présentation d'une liste pertinente des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années dans des domaines similaires ou analogues à ceux objets du présent marché, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
“Clause environnementale: Le Titulaire veillera, sans que cela ne porte atteinte à la qualité du produit, à la qualité environnementale de l'emballage et des...”
Clause environnementale: Le Titulaire veillera, sans que cela ne porte atteinte à la qualité du produit, à la qualité environnementale de l'emballage et des circuits d'approvisionnement.
La Cité de l'architecture et du patrimoine se réserve la possibilité de passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalable, dans les situations décrites à l'article R2122-4 du Code de la Commande publique, pour la réalisation de prestations similaires.
Le délai de paiement est de soixante (60) jours à compter de la réception de la demande de paiement, conformément à l'article R. 2192-11-2° du Code de la commande publique.
Aucune avance ne sera accordée, conformément aux dispositions de l'article R.2191-3 du code de la commande publique.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 022-070035 (2025-01-29)