Avis de marché (2025-11-26) Objet Champ d'application du marché
Titre: ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE VEHICULES DE TRANSPORT EN COMMUN (en 3 LOTS)
Numéro de référence: 2025-F186
Brève description:
“ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE VEHICULES DE TRANSPORT EN COMMUN (en 3 LOTS)”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Autobus électriques📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“FOURNITURE DE TROLLEYBUS”
Lieu d'exécution: Haute-Vienne🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l’article R.2122-4 du code de la...”
Description des options
L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l’article R.2122-4 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet des livraisons complémentaires. La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser 8 ans à compter de la notification du présent marché.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“FOURNITURE D’AUTOBUS ELECTRIQUES A RECHARGE LENTE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“FOURNITURE DE VEHICULES POUR LE TRANSPORT DES PERSONNES A MOBILITE REDUITE PMR ET UFR” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Solidaire”
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national: 17870005000010
Adresse postale: 2, cours Bugeaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://limoges.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voir documents de la consultation” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 230-791251 (2025-11-26)