ACCORD CADRE DE FOURNITURE DE VEHICULES DE TRANSPORT EN COMMUN (en 3 LOTS)

Avis de marché (2025-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACCORD CADRE DE FOURNITURE DE VEHICULES DE TRANSPORT EN COMMUN (en 3 LOTS)
Numéro de référence: 2025-F186
Brève description: ACCORD CADRE DE FOURNITURE DE VEHICULES DE TRANSPORT EN COMMUN (en 3 LOTS)
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Autobus électriques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Fourniture de trolleybus
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: FOURNITURE DE TROLLEYBUS
Produits/services: Trolleybus 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Vienne 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 1
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Fourniture d’autobus electriques a recharge lente
Description du marché: FOURNITURE D’AUTOBUS ELECTRIQUES A RECHARGE LENTE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Fourniture de vehicules pour le transport des personnes a mobilite reduite pmr et ufr
Description du marché: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Trolleybus 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: LIMOGES METROPOLE - Communauté urbaine
Numéro d'enregistrement national: 24871931200162
Adresse postale: 19, rue Bernard Palissy
Code postal: 87031
Commune postale: Limoges cedex
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Services des achats et des marchés publics
Courrier électronique: alassane.toure@limoges-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 555457881 📞
URL: https://www.limoges-metropole.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/604684?orgAcronyme=PP295 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/604684?orgAcronyme=PP295 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national: 17870005000010
Adresse postale: 2, cours Bugeaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://limoges.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte: Report de la la DLRO au 16 janvier 2026
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2025-12-03 📅
Autres informations complémentaires
Modification de la date limite de remise des offres
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 791251-2025
Source: OJS 2025/S 234-806036 (2025-12-03)