Accord-cadre de fourniture de matériels pour la Régie d'entretien de l'OPAC 36 (lots 1, 2 et 3)
OPAC 36
La présente consultation est décomposée en 3 lots. Elle fait partie d'un ensemble homogène composé de 5 lots. Les deux autres lots sont passés selon une procédure adaptée conformément aux articles L.2122-1 et R.2123-1 et R2123-1 2 du Code de la Commande Publique. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée sous la forme d'un accord-cadre multi attributaires avec montant maximum conclu avec un maximum de 2 attributaires, comportant une partie à bons de commande émis sur la base du Bordereau des Prix Unitaires et une seconde partie à bons de commande valant marché subséquent. La date de démarrage indiquée au 01/08/2025 ci-après dans le présent AAPC, est donnée à titre purement informatif. En effet, la durée de la période initiale de chaque accord-cadre débutera à compter de la date de notification jusqu'au 31/12/2025. En revanche, les reconductions seront d'une durée de 12 mois chacune.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-06-02. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-25.
Qui ?- • OPAC 36
- • Matériel électrique › Fournitures et accessoires électriques
- • Fournitures pour travaux d'artisanat et travaux artistiques › Fournitures pour travaux d'artisanat
- • Matériel de plomberie et de chauffage › Matériel de plomberie
- • Quincaillerie › Articles de quincaillerie
- • Ile-de-France › Paris
- • Centre — Val de Loire › Indre
- • Limousin › Haute-Vienne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-25 | Avis de marché |
| 2025-04-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de fourniture de matériels pour la Régie d'entretien de l'OPAC 36 (lots 1, 2 et 3)
Brève description:
“La présente consultation est décomposée en 3 lots. Elle fait partie d'un ensemble homogène composé de 5 lots. Les deux autres lots sont passés selon une...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures pour travaux d'artisanat 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 278 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Lieu d'exécution : Département de l'Indre”
Informations complémentaires:
“Montant maximum H.T: 75 000 euros par an (soit 300 000 euros toutes reconductions comprises). La transmission des offres par voie électronique est...”
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Produits/services supplémentaires: Articles de quincaillerie 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Adresse principale de livraison.”
Lieu d'exécution: Indre 🏙️
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-08-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Chaque accord-cadre pourra être reconduit 3 fois, par période d'un an (du 1er janvier au 31 décembre).”
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Informations complémentaires:
“Montant maximum H.T: 80 000 euros par an (soit 320 000 euros toutes reconductions comprises). La transmission des offres par voie électronique est effectuée...”
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Produits/services supplémentaires: Fournitures et accessoires électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Informations complémentaires:
“Montant maximum en H.T: 170 000euros par an (soit 680 000euros toutes reconductions comprises). La transmission des offres par voie électronique est...”
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Produits/services supplémentaires: Matériel de plomberie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-02 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-02 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): L'ouverture des offres n'est pas publique.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Les date et heure sont données à titre purement indicatif.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les modalités relatives aux prix, à la facturation et au financement sont indiquées dans le cahier des charges. Le délai de paiement est de 30 jours. Les...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: OPAC 36
Numéro d'enregistrement national: 344 397 070 00014
Adresse postale: 90 avenue Charles de Gaulle BP 115
Code postal: 36002
Commune postale: Châteauroux
Région: Indre 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achatspublics@opac36.fr 📧
Téléphone: +33 254602071 📞
URL: www.opac36.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/fournisseurs.htm 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.opac36.fr/professionnels-collectivites/commande-publique/ 🌏
URL de participation: https://www.opac36.fr/les_marches_publics.html 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national: 17870005000010
Adresse postale: 1 cours Bugeaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national: 17870005000010
Adresse postale: 1 cours Bugeaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais des recours dont dispose le candidat: référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 5511.2 du Code de justice administrative...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 082-270376 (2025-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de fourniture de matériels pour la Régie d'entretien de l'OPAC 36 (lots 1, 2 et 3)
Brève description:
“La présente consultation est décomposée en 3 lots. Elle fait partie d'un ensemble homogène composé de 5 lots. Les deux autres lots sont passés selon une...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures pour travaux d'artisanat 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 278 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Lieu d'exécution : Département de l'Indre”
Informations complémentaires:
“Montant maximum H.T: 75 000 euros par an (soit 300 000 euros toutes reconductions comprises). La transmission des offres par voie électronique est...”
Produits/services supplémentaires: Articles de quincaillerie 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Adresse principale de livraison.”
Lieu d'exécution: Indre 🏙️
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-08-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Chaque accord-cadre pourra être reconduit 3 fois, par période d'un an (du 1er janvier au 31 décembre).”
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Informations complémentaires:
“Montant maximum H.T: 80 000 euros par an (soit 320 000 euros toutes reconductions comprises). La transmission des offres par voie électronique est effectuée...”
Produits/services supplémentaires: Fournitures et accessoires électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Informations complémentaires:
“Montant maximum en H.T: 170 000euros par an (soit 680 000euros toutes reconductions comprises). La transmission des offres par voie électronique est...”
Produits/services supplémentaires: Matériel de plomberie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-02 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-02 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): L'ouverture des offres n'est pas publique.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Les date et heure sont données à titre purement indicatif.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les modalités relatives aux prix, à la facturation et au financement sont indiquées dans le cahier des charges. Le délai de paiement est de 30 jours. Les...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: OPAC 36
Numéro d'enregistrement national: 344 397 070 00014
Adresse postale: 90 avenue Charles de Gaulle BP 115
Code postal: 36002
Commune postale: Châteauroux
Région: Indre 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achatspublics@opac36.fr 📧
Téléphone: +33 254602071 📞
URL: www.opac36.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/fournisseurs.htm 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.opac36.fr/professionnels-collectivites/commande-publique/ 🌏
URL de participation: https://www.opac36.fr/les_marches_publics.html 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national: 17870005000010
Adresse postale: 1 cours Bugeaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national: 17870005000010
Adresse postale: 1 cours Bugeaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais des recours dont dispose le candidat: référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 5511.2 du Code de justice administrative...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 082-270376 (2025-04-25)
Avis de marché (2025-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 278 000 EUR 💰
Changements
Autres informations complémentaires
“Le pouvoir adjudicateur informe que la présente procédure de consultation est annulée pour un vice de procédure constaté lors de la mise en ligne des...”
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Source: OJS 2025/S 083-276173 (2025-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 278 000 EUR 💰
Changements
Autres informations complémentaires
“Le pouvoir adjudicateur informe que la présente procédure de consultation est annulée pour un vice de procédure constaté lors de la mise en ligne des...”
Source: OJS 2025/S 083-276173 (2025-04-28)
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