ACCORD-CADRE DE FOURNITURE D'OBJETS PUBLICITAIRES ET PROMOTIONNELS, DE TEXTILES ECO-RESPONSABLES AVEC MARQUAGE - CCOG
Cté de cnes de l'Ouest Guyanais
ACCORD-CADRE DE FOURNITURE D'OBJETS PUBLICITAIRES ET PROMOTIONNELS, DE TEXTILES ECO-RESPONSABLES AVEC MARQUAGE - CCOG Les prestations sont réparties en 3 lots
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-04. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-22.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Appareils et équipement de démonstration › Produits d'information et de promotion
- • Bijouterie, montres et articles connexes › Cadeaux et prix
- • Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc › Textiles et articles connexes
- • Publicité professionnelle, catalogues commerciaux et manuels › Imprimés publicitaires
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-01-22 | Avis de marché |
| 2025-02-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de fourniture d'objets publicitaires et promotionnels, de textiles eco-responsables avec marquage - ccog
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Produits d'information et de promotion 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT N°1 : FOURNITURE D'OBJETS PUBLICITAIRES ET GOODIES AVEC MARQUAGE ET EXECUTION DE PRESTATIONS
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Description du marché:
Durée de l'accord: 4 années
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT N°2 : FOURNITURE D'ARTICLES TEXTILES ET DE BAGAGERIE AVEC MARQUAGE ET EXECUTION DE PRESTATIONS
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Textiles et articles connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT N°3 : FOURNITURE DE SUPPORTS ET OUTILS DE COMMUNICATION AVEC MARQUAGE ET EXECUTION DE PRESTATIONS
Valeur estimée hors TVA: 340 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-04 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-04 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Service de la Commande Publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2025-03-04 16:00:00 📅
Lieu: Service de la Commande Publique
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cté de Cnes de l'Ouest Guyanais
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 rue Bruno Aubert BP26 Zone artisanale Gaston Cesaire
Code postal: 97360
Commune postale: Mana
Région: Guyane 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service de la Commande Publique
Courrier électronique: marches.publics@ouestguyane.fr 📧
Téléphone: +33 594343494 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://cc-ouestguyane.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://cc-ouestguyane.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2812_1060254.html 🌏
URL de participation: https://cc-ouestguyane.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de la Guyane
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue Victor Schoelcher BP 5030
Code postal: 97305
Commune postale: Cayenne
Région: Guyane 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: greffe.ta-cayenne@juradm.fr
Courrier électronique: greffe.ta-cayenne@juradm.fr 📧
Téléphone: 0594254970 📞
URL: http://guyane.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 016-047828 (2025-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de fourniture d'objets publicitaires et promotionnels, de textiles eco-responsables avec marquage - ccog
Numéro de référence:
2025-03-AO-SCOM
Brève description:
ACCORD-CADRE DE FOURNITURE D'OBJETS PUBLICITAIRES ET PROMOTIONNELS, DE TEXTILES ECO-RESPONSABLES AVEC MARQUAGE - CCOG
Les prestations sont réparties en 3 lots
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits d'information et de promotion 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
2025-03-AO-SCOM1
Titre: LOT N°1 : FOURNITURE D'OBJETS PUBLICITAIRES ET GOODIES AVEC MARQUAGE ET EXECUTION DE PRESTATIONS
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Description du marché:
LOT N°1 : FOURNITURE D'OBJETS PUBLICITAIRES ET GOODIES AVEC MARQUAGE ET EXECUTION DE PRESTATIONS
Produits/services supplémentaires: Cadeaux et prix
📦
Durée de l'accord: 4 années
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2025-03-AO-SCOM2
Titre: LOT N°2 : FOURNITURE D'ARTICLES TEXTILES ET DE BAGAGERIE AVEC MARQUAGE ET EXECUTION DE PRESTATIONS
Description du marché:
LOT N°2 : FOURNITURE D'ARTICLES TEXTILES ET DE BAGAGERIE AVEC MARQUAGE ET EXECUTION DE PRESTATIONS
Produits/services: Imprimés publicitaires
📦
Produits/services supplémentaires: Textiles et articles connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
2025-03-AO-SCOM3
Titre: LOT N°3 : FOURNITURE DE SUPPORTS ET OUTILS DE COMMUNICATION AVEC MARQUAGE ET EXECUTION DE PRESTATIONS
Valeur estimée hors TVA: 340 000 EUR 💰
Description du marché:
LOT N°3 : FOURNITURE DE SUPPORTS ET OUTILS DE COMMUNICATION AVEC MARQUAGE ET EXECUTION DE PRESTATIONS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-04 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-04 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Service de la Commande Publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2025-03-04 16:00:00 📅
Lieu: Service de la Commande Publique
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Capacités professionnelles, techniques et financières: Les candidatures conformes et recevables seront analysées uniquement sur la base des renseignements et documents demandés dans le cadre de cette consultation, afin d'évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités professionnelles, techniques et financières.
Afficher plus
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cté de Cnes de l'Ouest Guyanais
Numéro d'enregistrement national:
249 730 037 00036
Adresse postale: 2 rue Bruno Aubert BP26 Zone artisanale Gaston Cesaire
Code postal: 97360
Commune postale: Mana
Région: Guyane 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service de la Commande Publique
Courrier électronique: marches.publics@ouestguyane.fr 📧
Téléphone: +33 594343494 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://cc-ouestguyane.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://cc-ouestguyane.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2812_1060254.html 🌏
URL de participation: https://cc-ouestguyane.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de la Guyane
Numéro d'enregistrement national:
17973000700020
Adresse postale: 7 rue Victor Schoelcher BP 5030
Code postal: 97305
Commune postale: Cayenne
Région: Guyane 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: greffe.ta-cayenne@juradm.fr
Courrier électronique: greffe.ta-cayenne@juradm.fr 📧
Téléphone: 0594254970 📞
URL: http://guyane.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 016-047828 (2025-01-22)
Avis de marché (2025-02-28)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
340 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-11 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-12 16:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-03-12 16:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte: La date limite de réception des offres a été repoussée au 11/03/2025
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: b83ea7f5-c729-42a4-80b3-92ef0ae45635-01
Source: OJS 2025/S 043-138954 (2025-02-28)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
340 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-11 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-12 16:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-03-12 16:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte: La date limite de réception des offres a été repoussée au 11/03/2025
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: b83ea7f5-c729-42a4-80b3-92ef0ae45635-01
Source: OJS 2025/S 043-138954 (2025-02-28)
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