ACCORD-CADRE DE FOURNITURE D'OBJETS PUBLICITAIRES ET PROMOTIONNELS, DE TEXTILES ECO-RESPONSABLES AVEC MARQUAGE - CCOG Les prestations sont réparties en 3 lots
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-03-04.
L'appel d'offres a été publié le 2025-01-22.
Avis de marché (2025-01-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de fourniture d'objets publicitaires et promotionnels, de textiles eco-responsables avec marquage - ccog
Numéro de référence: 2025-03-AO-SCOM
Brève description:
“ACCORD-CADRE DE FOURNITURE D'OBJETS PUBLICITAIRES ET PROMOTIONNELS, DE TEXTILES ECO-RESPONSABLES AVEC MARQUAGE - CCOG
Les prestations sont réparties en 3 lots”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits d'information et de promotion📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“LOT N°1 : FOURNITURE D'OBJETS PUBLICITAIRES ET GOODIES AVEC MARQUAGE ET EXECUTION DE PRESTATIONS”
Produits/services supplémentaires: Cadeaux et prix📦
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“LOT N°2 : FOURNITURE D'ARTICLES TEXTILES ET DE BAGAGERIE AVEC MARQUAGE ET EXECUTION DE PRESTATIONS”
Produits/services supplémentaires: Textiles et articles connexes📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“LOT N°3 : FOURNITURE DE SUPPORTS ET OUTILS DE COMMUNICATION AVEC MARQUAGE ET EXECUTION DE PRESTATIONS” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-04 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-04 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Service de la Commande Publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Capacités professionnelles, techniques et financières: Les candidatures conformes et recevables seront analysées uniquement sur la base des renseignements...”
Liste et brève description des règles et critères
Capacités professionnelles, techniques et financières: Les candidatures conformes et recevables seront analysées uniquement sur la base des renseignements et documents demandés dans le cadre de cette consultation, afin d'évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités professionnelles, techniques et financières.
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de la Guyane
Numéro d'enregistrement national: 17973000700020
Adresse postale: 7 rue Victor Schoelcher BP 5030
Code postal: 97305
Commune postale: Cayenne
Région: Guyane🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cayenne@juradm.fr📧
Téléphone: 0594254970📞
URL: http://guyane.tribunal-administratif.fr🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de la Guyane
Numéro d'enregistrement national: 17973000700020
Adresse postale: 7 rue Victor Schoelcher BP 5030
Code postal: 97305
Commune postale: Cayenne
Région: Guyane🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cayenne@juradm.fr📧
Téléphone: 0594254970📞
URL: http://guyane.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de la Guyane
Numéro d'enregistrement national: 17973000700020
Adresse postale: 7 rue Victor Schoelcher BP 5030
Code postal: 97305
Commune postale: Cayenne
Région: Guyane🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cayenne@juradm.fr📧
Téléphone: 0594254970📞
URL: http://guyane.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 016-047828 (2025-01-22)
Avis de marché (2025-02-28) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-11 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-12 16:00:00 📅
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“La date limite de réception des offres a été repoussée au 11/03/2025”
Source: OJS 2025/S 043-138954 (2025-02-28)