Accord-cadre d'organisation des opérations d'emballage, de manutention, de convoiement, de transport et de stockage d'oeuvres d'art pour les expositions et les manifestations temporaires de l'EPMO-VGE
Ets pub du muse d orsay et mus orangerie - VGE
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires donnant lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents en application du 1° de l'article L. 2125-1 et des articles R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord cadre ne comprend pas de montant minimum et comprend un montant maximum de 10 000 000 Euros HT sur sa durée totale. Le nombre de titulaires de l'accord-cadre sera de quatre (4) sous réserve d'un nombre suffisant d'offres déposées.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-06-11. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services récréatifs, culturels et sportifs › Services de bibliothèques, archives, musées et autres services culturels
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-23 | Avis de marché |
| 2025-12-01 | Avis d'attribution de marché |
| 2025-12-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre d'organisation des opérations d'emballage, de manutention, de convoiement, de transport et de stockage d'oeuvres d'art pour les expositions et les manifestations temporaires de l'EPMO-VGE
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de bibliothèques, archives, musées et autres services culturels 📦
Description
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 10 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Informations complémentaires:
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Options ✅
Description des options:
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-11 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Motif d'exclusion: Faillite
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ets pub du muse d orsay et mus orangerie - VGE
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Esplanade Valery Giscard D'Estaing EPMO-VGE
Esplanade Valery Giscard d'Estaing
Code postal: 75007
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service juridique
Courrier électronique: juridique@musee-orsay.fr 📧
Téléphone: +330153851632 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2754809&orgAcronyme=f5j 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 75013
Commune postale: Paros
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Secrétaire du CCNRA
Courrier électronique: ccra.daj@finances.gouv.fr 📧
Téléphone: +330144972506 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +330144594400 📞
Fax: +330144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 081-267396 (2025-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre d'organisation des opérations d'emballage, de manutention, de convoiement, de transport et de stockage d'oeuvres d'art pour les expositions et les manifestations temporaires de l'EPMO-VGE
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires donnant lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents en application du 1° de l'article L. 2125-1 et des articles R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord cadre ne comprend pas de montant minimum et comprend un montant maximum de 10 000 000 Euros HT sur sa durée totale.
Le nombre de titulaires de l'accord-cadre sera de quatre (4) sous réserve d'un nombre suffisant d'offres déposées.
Afficher plus
Produits/services: Services de bibliothèques, archives, musées et autres services culturels 📦
Description
Identifiant interne:
2025-03-04-05-06
Valeur estimée hors TVA: 10 000 000 EUR 💰
Description du marché:
La présente consultation vise à conclure un accord-cadre multi-attributaires donnant lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents en application du 1° de l'article L. 2125-1 et des articles R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
L'accord cadre ne comprend pas de montant minimum et comprend un montant maximum de 10 000 000 Euros HT sur sa durée totale.
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Le nombre de titulaires de l'accord-cadre sera de quatre (4) sous réserve d'un nombre suffisant d'offres déposées
Durée de l'accord: 48 mois Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Dans le cas où le présent accord cadre serait reconduit chaque année (la durée maximum totale étant de 48 mois) le prochain avis de publication concernant l'organisation des opérations d'emballage, de manutention, de convoiement, de transport et de stockage d'oeuvres d'art pour les expositions et les manifestations temporaires de l'EPMO-VGE pourrait être publié en mai 2028. Cette date est indicative.
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Autres informations sur le renouvellement:
L'EPMO-VGE pourra confier au titulaire des prestations similaires dans les conditions prévues à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
La durée de l'accord-cadre est d'un (1) an à compter du 2 décembre 2025 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure au 2 décembre 2025.L'EPMO-VGE pourra confier au titulaire des prestations similaires dans les conditions prévues à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
Il pourra être renouvelé tacitement trois (3) fois un (1) an sans que sa durée totale, reconduction comprise, ne puisse excéder quatre (4) ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
L'EPMO-VGE se réserve le droit de ne pas renouveler l'accord-cadre par décision expresse notifiée au titulaire au moins quatre (4) mois avant la date d'échéance annuelle.
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Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
La procédure de passation utilisée pour la présente consultation est procédure adaptée ouverte en application des dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 à R. 2123-7 du code de la commande publique
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-11 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
La capacité technique et professionnelle constitue l'un des critères. L'ensemble des critères est détaillé au règlement particulier de la consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Faillite
Description des motifs d'exclusion:
L'ensemble des motifs d'exclusion sont prévus au règlement particulier de la consultation.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ets pub du muse d orsay et mus orangerie - VGE
Numéro d'enregistrement national:
18009244700010
Adresse postale: Esplanade Valery Giscard D'Estaing EPMO-VGE
Esplanade Valery Giscard d'Estaing
Code postal: 75007
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service juridique
Courrier électronique: juridique@musee-orsay.fr 📧
Téléphone: +330153851632 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2754809&orgAcronyme=f5j 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national:
2000009600020
Code postal: 75013
Commune postale: Paros
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Secrétaire du CCNRA
Courrier électronique: ccra.daj@finances.gouv.fr 📧
Téléphone: +330144972506 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +330144594400 📞
Fax: +330144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
recours prévu à l'article L 5511 du CJA, avant la signature du marché le recours prévu à l'article L 55113 du CJA au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution du marché un recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication d'un avis d'attribution ou de la date de notification aux candidats du rejet de son offre
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 081-267396 (2025-04-23)
Avis d'attribution de marché (2025-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre d'organisation des opérations d'emballage, de manutention, de convoiement, de transport et de stockage d'oeuvres d'art pour les expositions et les manifestations temporaires de l'EPMO-VGE
Numéro de référence:
Brève description:
Valeur totale du marché (hors TVA): 10 000 000 EUR (framework approximate) 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 10 000 000 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Services de musées 📦
Informations sur les options
Description des options:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1 Valeur technique telle que décrit au règlement particulier de la consultation 45%
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Critère 2 – Démarches environnementales appréciée sur la base des éléments demandés dans le cadre du mémoire tel que décrit au règlement particulier de la consultation 15%
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 40
Procédure
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Titre: Organisation des opérations d’emballage, de manutention, de convoiement, de transport et de stockage d’œuvres d’art pour les expositions et les manifestations temporaires de l’EPMO-VGE
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 10 000 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Entreprise andre chenue
Nom et adresse du contractant
Nom: Andre chenue
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 85 avenue du Président Wilson
Code postal: 93210
Commune postale: La plaine saint denis
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@chnue.com 📧
2️⃣
Rang de classement du candidat/lauréat: 4
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Entreprise esi fine art
Nom et adresse du contractant
Nom: Esi fine art
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 12 avenue du Noyer à la Malice - ZAC de la Butte aux Bergers
Code postal: 95380
Commune postale: Louvres
Région: Val-d’Oise 🏙️
Courrier électronique: esi-musee@art-group-esi.com 📧
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Grande
3️⃣
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Entreprise lap art
Nom et adresse du contractant
Nom: Lp art
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 274 rue de Rosny
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Courrier électronique: ao@lpart.fr 📧
4️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 10 000 000 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Entreprise vulcan fine art
Nom et adresse du contractant
Nom: Vulcan fine art
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 135 rue du Fossé Blanc
Code postal: 92230
Commune postale: Gennevilliers
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: sophie.lafforgue@vulcanfineart.com 📧
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ets pub du mus d orsay mus orangerie
Adresse postale: Quai valery giscard d estaing
Esplanade valery giscard d'estaing
Point de contact: Lambert Sandrine - Juridique
Téléphone: 0153851632 📞
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 267396-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Comité consultatif nationla de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Département: Comité consultatif
Adresse postale: Comité national consultatif
Commune postale: Paris
Point de contact: Comité consultatif
Téléphone: +33144972506 📞
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Département: Greffe
Adresse postale: 7 rue de jouy
Point de contact: Greffe
Téléphone: +33144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2025/S 233-800351 (2025-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre d'organisation des opérations d'emballage, de manutention, de convoiement, de transport et de stockage d'oeuvres d'art pour les expositions et les manifestations temporaires de l'EPMO-VGE
Numéro de référence:
2025-003-004-005-006
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires donnant lieu à l'émission de bons de
commande et à la conclusion de marchés subséquents en application du 1° de l'article L.
2125-1 et des articles R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord
cadre ne comprend pas de montant minimum et comprend un montant maximum de 10 000
000 Euros HT sur sa durée totale. Le nombre de titulaires de l'accord-cadre sera de quatre (4)
sous réserve d'un nombre suffisant d'offres déposées.
Afficher plus
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 10 000 000 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Description
Identifiant interne:
2025-003-004-005-006
Produits/services supplémentaires: Services de musées 📦
Informations sur les options
Description des options:
La durée de l'accord-cadre est d'un (1) an à compter du 2 décembre 2025 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure au 2 décembre 2025.L'EPMO-VGE pourra confier au titulaire des prestations similaires dans les conditions prévues à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. Il pourra être renouvelé tacitement trois (3) fois un (1) an sans que sa durée totale, reconduction comprise, ne puisse excéder quatre (4) ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. L'EPMO-VGE se réserve le droit de ne pas renouveler l'accord-cadre par décision expresse notifiée au titulaire au moins quatre (4) mois avant la date d'échéance annuelle. L'EPMO-VGE pourra confier au titulaire des prestations similaires dans les conditions prévues à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique
Afficher plus
Critère de qualité (nom): Critère 1 Valeur technique telle que décrit au règlement particulier de la consultation 45%
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Critère 2 – Démarches environnementales appréciée sur la base des éléments demandés dans le cadre du mémoire tel que décrit au règlement particulier de la consultation 15%
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 40
Procédure
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025-003
Titre: Organisation des opérations d’emballage, de manutention, de convoiement, de transport et de stockage d’œuvres d’art pour les expositions et les manifestations temporaires de l’EPMO-VGE
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 10 000 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Identifiant de l’offre:
Offre ANDRE CHENUE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Entreprise andre chenue
Nom et adresse du contractant
Nom: Andre chenue
Numéro d'enregistrement national:
37902817800125
Adresse postale: 85 avenue du Président Wilson
Code postal: 93210
Commune postale: La plaine saint denis
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@chnue.com 📧
2️⃣
Rang de classement du candidat/lauréat: 4
Identifiant de l’offre:
Offre ESI FINE ART
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Entreprise esi fine art
Nom et adresse du contractant
Nom: Esi fine art
Numéro d'enregistrement national:
56205070800055
Adresse postale: 12 avenue du Noyer à la Malice - ZAC de la Butte aux Bergers
Code postal: 95380
Commune postale: Louvres
Région: Val-d’Oise 🏙️
Courrier électronique: esi-musee@art-group-esi.com 📧
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Grande
3️⃣
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
Identifiant de l’offre:
ENTREPRISE LP ART
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Entreprise lap art
Nom et adresse du contractant
Nom: Lp art
Numéro d'enregistrement national:
57208252700217
Adresse postale: 274 rue de Rosny
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Courrier électronique: ao@lpart.fr 📧
4️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 10 000 000 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
ENTREPRISE VULCAN FINE ART
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Entreprise vulcan fine art
Nom et adresse du contractant
Nom: Vulcan fine art
Numéro d'enregistrement national:
34903309200041
Adresse postale: 135 rue du Fossé Blanc
Code postal: 92230
Commune postale: Gennevilliers
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: sophie.lafforgue@vulcanfineart.com 📧
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ets pub du mus d orsay mus orangerie
Adresse postale: Quai valery giscard d estaing
Esplanade valery giscard d'estaing
Point de contact: Lambert Sandrine - Juridique
Téléphone: 0153851632 📞
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 267396-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Procédure adaptée ouverte (services spécifiques et sociaux) en application des dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 à R. 2123-7 du code de la commande publique
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif nationla de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Département: Comité consultatif
Adresse postale: Comité national consultatif
Commune postale: Paris
Point de contact: Comité consultatif
Téléphone: +33144972506 📞
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
1775000500013
Département: Greffe
Adresse postale: 7 rue de jouy
Point de contact: Greffe
Téléphone: +33144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
recours prévu à l'article L 5511 du CJA, avant la
signature du marché le recours prévu à l'article L 55113 du CJA au plus tard 31 jours après la
publication de l'avis d'attribution du marché un recours de pleine juridiction dans un délai de 2
mois à compter de la date de publication d'un avis d'attribution ou de la date de notification
aux candidats du rejet de son offre
Afficher plus
Avis d'attribution de marché (2025-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 10 000 000 EUR (framework approximate) 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 10 000 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Date de conclusion du contrat: 2025-12-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 10 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 10 000 000 EUR 💰
Source: OJS 2025/S 244-841811 (2025-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 10 000 000 EUR (framework approximate) 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 10 000 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Date de conclusion du contrat: 2025-12-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 10 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 10 000 000 EUR 💰
Source: OJS 2025/S 244-841811 (2025-12-16)
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