ACCORD-CADRE AYANT POUR OBJET LA MAINTENANCE, ENTRETIEN, FOURNITURE ET INSTALLATION D'EQUIPEMENTS SPECIFIQUES AUX ETABLISSEMENTS DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE HAUTE-GARONNE TARN-OUEST, DU GCS IUCT-O ET DU GCS BLANCHISSERIE TOULOUSAINE DE SANTE.
CHU de Toulouse
ACCORD-CADRE AYANT POUR OBJET LA MAINTENANCE, ENTRETIEN, FOURNITURE ET INSTALLATION D'EQUIPEMENTS SPECIFIQUES AUX ETABLISSEMENTS DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE HAUTE-GARONNE TARN-OUEST, DU GCS IUCT-O ET DU GCS BLANCHISSERIE TOULOUSAINE DE SANTE.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-30. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-30.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre ayant pour objet la maintenance, entretien, fourniture et installation d'equipements specifiques aux etablissements du groupement hospitalier de territoire haute-garonne tarn-ouest, du gcs iuct-o et du gcs blanchisserie toulousaine de sante.
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Titre: Lot n°1 - Maintenance systèmes de détection de gaz et d'analyseur de gaz
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Description du marché: Maintenance systèmes de détection de gaz et d'analyseur de gaz
Informations complémentaires:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Lot n°6 - Maintenance Cuisine industrielle et Régie Thermie - CHCP et HDL
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Description du marché: Maintenance Cuisine industrielle et Régie Thermie - CHCP et HDL
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: Lot n°7 - Maintenance Cuisine industrielle et Régie Thermie - CH MURET
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché: Maintenance Cuisine industrielle et Régie Thermie - CH MURET
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Titre: Lot n°9 - Maintenance étanchéité
Valeur estimée hors TVA: 1 100 000 EUR 💰
Description du marché: Maintenance étanchéité
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Titre: Lot n°10 - Maintenance charpente couverture
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Description du marché: Maintenance charpente couverture
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Titre: Lot n°13 - Assainissement - CH Lavaur
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Description du marché: Assainissement - CH Lavaur
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Titre: Lot n°14 - Assainissement - CHCP et HDL
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description du marché: Assainissement - CHCP et HDL
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Titre: Lot n°16 - Nettoyage des réseaux aérauliques et hottes- CH Lavaur
Description du marché: Nettoyage des réseaux aérauliques et hottes- CH Lavaur
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Titre: Lot n°23 - Maintenance des portes cou-feu
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Description du marché: Maintenance des portes cou-feu
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 99
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2, rue Viguerie TSA80035
Code postal: 31059
Commune postale: Toulouse cedex 9
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur JOURDA Pierre-Jean
Courrier électronique: jourda.pj@chu-toulouse.fr 📧
Téléphone: +33 561777298 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2762164&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2762164&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68 rue Raymond IV BP 7007
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 086-287069 (2025-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre ayant pour objet la maintenance, entretien, fourniture et installation d'equipements specifiques aux etablissements du groupement hospitalier de territoire haute-garonne tarn-ouest, du gcs iuct-o et du gcs blanchisserie toulousaine de sante.
Numéro de référence:
MAINTENANCE-SPECIFIQUE
Brève description:
ACCORD-CADRE AYANT POUR OBJET LA MAINTENANCE, ENTRETIEN, FOURNITURE ET INSTALLATION D'EQUIPEMENTS SPECIFIQUES AUX ETABLISSEMENTS DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE HAUTE-GARONNE TARN-OUEST, DU GCS IUCT-O ET DU GCS BLANCHISSERIE TOULOUSAINE DE SANTE.
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Produits/services: Services de réparation et d'entretien 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Titre: Lot n°1 - Maintenance systèmes de détection de gaz et d'analyseur de gaz
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Description du marché: Maintenance systèmes de détection de gaz et d'analyseur de gaz
Informations complémentaires:
Le marché est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa notification.
Il est reconductible tacitement par période de douze (12) mois dans la limite de trois (3) reconductions, sauf décision expresse de non reconduction du Pouvoir Adjudicateur.
Le cas échéant, au terme de chaque période du marché, le Pouvoir Adjudicateur prend une décision écrite de non reconduction, qu'il notifie au Titulaire trois (3) mois avant la date d'échéance du marché.
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Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Lot n°6 - Maintenance Cuisine industrielle et Régie Thermie - CHCP et HDL
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Description du marché: Maintenance Cuisine industrielle et Régie Thermie - CHCP et HDL
Informations complémentaires:
Le marché est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa notification.
Il est reconductible tacitement par période de douze (12) mois dans la limite de trois (3) reconductions, sauf décision expresse de non reconduction du Pouvoir Adjudicateur.
Le cas échéant, au terme de chaque période du marché, le Pouvoir Adjudicateur prend une décision écrite de non reconduction, qu'il notifie au Titulaire trois (3) mois avant la date d'échéance du marché.
Chaque lot pris individuellement est ainsi reconductible.
Le Titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction. Il ne peut prétendre à aucune indemnité du fait de la décision de non reconduction.
La durée totale du marché n'excèdera pas quatre (4) ans (pour un marché à bons de commande).
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Titre: Lot n°7 - Maintenance Cuisine industrielle et Régie Thermie - CH MURET
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché: Maintenance Cuisine industrielle et Régie Thermie - CH MURET
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Titre: Lot n°9 - Maintenance étanchéité
Valeur estimée hors TVA: 1 100 000 EUR 💰
Description du marché: Maintenance étanchéité
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Titre: Lot n°10 - Maintenance charpente couverture
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Description du marché: Maintenance charpente couverture
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Titre: Lot n°13 - Assainissement - CH Lavaur
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Description du marché: Assainissement - CH Lavaur
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Titre: Lot n°14 - Assainissement - CHCP et HDL
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description du marché: Assainissement - CHCP et HDL
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Titre: Lot n°16 - Nettoyage des réseaux aérauliques et hottes- CH Lavaur
Description du marché: Nettoyage des réseaux aérauliques et hottes- CH Lavaur
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Titre: Lot n°23 - Maintenance des portes cou-feu
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Description du marché: Maintenance des portes cou-feu
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Il s'agit d'un marché public de services conclu sous la forme d'un accord-cadre composite (tel que décrit en page 2 et 3 du règlement de la consultation).
Le présent marché comporte 9 lots dont les spécifications techniques figurent au cahier des clauses techniques particulières.
Lesdits lots faisaient partie de la première consultation référencée MAINT_SPE, ayant pour objet les prestations de maintenance, d'entretien, de fourniture et d'installation d'équipements spécifiques pour les membres du groupement de commandes hospitalier de la Haute-Garonne et du Tarn-Ouest, publiée le 16 décembre 2024.
Ils sont relancés soit en raison d'une infructuosité, soit en raison d'une redéfinition du besoin.
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Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 99
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
26310012500016
Adresse postale: 2, rue Viguerie TSA80035
Code postal: 31059
Commune postale: Toulouse cedex 9
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur JOURDA Pierre-Jean
Courrier électronique: jourda.pj@chu-toulouse.fr 📧
Téléphone: +33 561777298 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2762164&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2762164&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
17310005800010
Adresse postale: 68 rue Raymond IV BP 7007
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations relatives aux délais de recours communiquées dans les documents de la consultation.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 086-287069 (2025-04-30)
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