ACCORD-CADRE ACHAT ET REPRISES DE VEHICULES
Chambre d'agriculture de la Meuse
La présente consultation a pour objet l'achat de véhicules neufs et la reprise éventuelle de véhicules pour le compte de la Chambre d'agriculture de la Meuse. Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum ou quantité minimale et avec une quantité maximale pour toute la durée de l'accord-cadre (4 ans) de : - 4 véhicules particuliers 5 places (type berline ou suv) pour le lot n°1 - 12 véhicules particuliers 5 places (type citadine) pour le lot n°2 - 14 véhicules utilitaires légers pour le lot n°3 - 2 véhicules tout terrain pour le lot n°4 Lieux de livraison : Chambre d'agriculture de la Meuse Les Roises - Savonnières devant Bar 55005 BAR LE DUC Chambre d'agriculture de la Meuse ZA du Wameau de Belleville La Warpillière - CS 50400 55108 VERDUN Cedex
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-18. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Véhicules à quatre roues motrices › Véhicules tout terrain
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
- • Ile-de-France › Paris
- • Lorraine › Meuse
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre achat et reprises de vehicules
Numéro de référence: PPP1FZ-159/5098/2025-15
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'achat de véhicules neufs et la reprise éventuelle de véhicules pour le compte de la Chambre d'agriculture de la...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“Lieux de livraison : Chambre d'agriculture de la Meuse Les Roises - Savonnières devant Bar 55005 BAR LE DUC Chambre d'agriculture de la Meuse ZA du Wameau...”
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Informations complémentaires:
“Quantité maximale pour toute la durée de l'accord-cadre (4 ans) de : - 4 véhicules particuliers 5 places (type berline ou suv) pour le lot 1”
Produits/services supplémentaires: Voitures particulières 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Chambre d'agriculture de la Meuse”
Lieu d'exécution: Meuse 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“PSE facultative (lot 1):Les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives. PSE obligatoire (lot 1):Les commandes fictives ne contiennent pas de...”
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Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Caractéristiques techniques
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Incidences environnementales (émissions CO2, consommation énergie...)
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Informations complémentaires:
“Quantité maximale pour toute la durée de l'accord-cadre (4 ans) de : - 12 véhicules particuliers 5 places (type citadine) pour le lot 2”
Informations sur les options
Description des options:
“PSE facultative (lot 2):Les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives. PSE obligatoire (lot 2):Les commandes fictives ne contiennent pas de...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Informations complémentaires:
“Quantité maximale pour toute la durée de l'accord-cadre (4 ans) de : - 14 véhicules utilitaires pour le lot 3”
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires 📦
Informations sur les options
Description des options:
“PSE facultative (lot 3):Les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives. PSE obligatoire (lot 3):Les commandes fictives ne contiennent pas de...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Informations complémentaires:
“Quantité maximale pour toute la durée de l'accord-cadre (4 ans) de : - 2 véhicules tout-terrain pour le lot 4”
Produits/services supplémentaires: Véhicules tout terrain 📦
Informations sur les options
Description des options:
“PSE facultative (lot 4):Les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives. PSE obligatoire (lot 4):Les commandes fictives ne contiennent pas de...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-18 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Chambre d'agriculture de la Meuse, Les Roises Savonnières devant Bar, 55005 BAR LE DUC
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
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Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Le DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants) - Le DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chambre d'agriculture de la Meuse
Numéro d'enregistrement national: 18552203400122
Adresse postale: Les Roises Savonnières devant Bar
Code postal: 55005
Commune postale: Bar le duc
Région: Meuse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@grandest.chambagri.fr 📧
Téléphone: +33 329833030 📞
URL: https://meuse.chambre-agriculture.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://chambre-agriculture-meuse.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://chambre-agriculture-meuse.e-marchespublics.com 🌏
URL de participation: https://chambre-agriculture-meuse.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Lieux de livraison : Chambre d'agriculture de la Meuse Les Roises - Savonnières devant Bar 55005 BAR LE DUC Chambre d'agriculture de la Meuse ZA du Wameau...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540005000019
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540005000019
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540005000019
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 054-172979 (2025-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre achat et reprises de vehicules
Numéro de référence: PPP1FZ-159/5098/2025-15
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'achat de véhicules neufs et la reprise éventuelle de véhicules pour le compte de la Chambre d'agriculture de la...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“Lieux de livraison : Chambre d'agriculture de la Meuse Les Roises - Savonnières devant Bar 55005 BAR LE DUC Chambre d'agriculture de la Meuse ZA du Wameau...”
Informations complémentaires:
“Quantité maximale pour toute la durée de l'accord-cadre (4 ans) de : - 4 véhicules particuliers 5 places (type berline ou suv) pour le lot 1”
Produits/services supplémentaires: Voitures particulières 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Chambre d'agriculture de la Meuse”
Lieu d'exécution: Meuse 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“PSE facultative (lot 1):Les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives. PSE obligatoire (lot 1):Les commandes fictives ne contiennent pas de...”
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Caractéristiques techniques
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Incidences environnementales (émissions CO2, consommation énergie...)
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Informations complémentaires:
“Quantité maximale pour toute la durée de l'accord-cadre (4 ans) de : - 12 véhicules particuliers 5 places (type citadine) pour le lot 2”
Informations sur les options
Description des options:
“PSE facultative (lot 2):Les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives. PSE obligatoire (lot 2):Les commandes fictives ne contiennent pas de...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Informations complémentaires:
“Quantité maximale pour toute la durée de l'accord-cadre (4 ans) de : - 14 véhicules utilitaires pour le lot 3”
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires 📦
Informations sur les options
Description des options:
“PSE facultative (lot 3):Les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives. PSE obligatoire (lot 3):Les commandes fictives ne contiennent pas de...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Informations complémentaires:
“Quantité maximale pour toute la durée de l'accord-cadre (4 ans) de : - 2 véhicules tout-terrain pour le lot 4”
Produits/services supplémentaires: Véhicules tout terrain 📦
Informations sur les options
Description des options:
“PSE facultative (lot 4):Les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives. PSE obligatoire (lot 4):Les commandes fictives ne contiennent pas de...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-18 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Chambre d'agriculture de la Meuse, Les Roises Savonnières devant Bar, 55005 BAR LE DUC
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Le DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants) - Le DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chambre d'agriculture de la Meuse
Numéro d'enregistrement national: 18552203400122
Adresse postale: Les Roises Savonnières devant Bar
Code postal: 55005
Commune postale: Bar le duc
Région: Meuse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@grandest.chambagri.fr 📧
Téléphone: +33 329833030 📞
URL: https://meuse.chambre-agriculture.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://chambre-agriculture-meuse.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://chambre-agriculture-meuse.e-marchespublics.com 🌏
URL de participation: https://chambre-agriculture-meuse.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Lieux de livraison : Chambre d'agriculture de la Meuse Les Roises - Savonnières devant Bar 55005 BAR LE DUC Chambre d'agriculture de la Meuse ZA du Wameau...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540005000019
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540005000019
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540005000019
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 054-172979 (2025-03-17)
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