La présente consultation a pour objet l'achat de véhicules neufs et la reprise éventuelle de véhicules pour le compte de la Chambre d'agriculture des Ardennes. Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum ou quantité minimale et avec une quantité maximale pour toute la durée de l'accord-cadre (4 ans) de : -15 véhicules particuliers / de tourisme pour le lot n°1 - 6 véhicules utilitaires légers pour le lot n°2 - 3 véhicules tout terrain pour le lot n°3 - 1 véhicule PICK UP pour le lot n°4
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-04-18.
L'appel d'offres a été publié le 2025-03-17.
Avis de marché (2025-03-17) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre achat et reprises de vehicules
Numéro de référence: PPP1FZ-156/5103/2025-05
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'achat de véhicules neufs et la reprise éventuelle de véhicules pour le compte de la Chambre d'agriculture des...”
Brève description
La présente consultation a pour objet l'achat de véhicules neufs et la reprise éventuelle de véhicules pour le compte de la Chambre d'agriculture des Ardennes.
Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum ou quantité minimale et avec une quantité maximale pour toute la durée de l'accord-cadre (4 ans) de :
-15 véhicules particuliers / de tourisme pour le lot n°1
- 6 véhicules utilitaires légers pour le lot n°2
- 3 véhicules tout terrain pour le lot n°3
- 1 véhicule PICK UP pour le lot n°4
Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“Véhicules particuliers / de tourisme”
Informations complémentaires:
“Quantité maximale pour toute la durée de l'accord-cadre (4 ans) de :
-15 véhicules particuliers / de tourisme pour le lot n°1”
Produits/services supplémentaires: Voitures particulières📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Chambre d'agriculture des Ardennes”
Lieu d'exécution: Ardennes🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“PSE facultative (lot 1):Les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives.
PSE obligatoire (lot 1):Les commandes fictives ne contiennent pas de...”
Description des options
PSE facultative (lot 1):Les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives.
PSE obligatoire (lot 1):Les commandes fictives ne contiennent pas de PSE.
Les marchés subséquents pourront contenir des PSE obligatoires.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Caractéristiques techniques
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Incidences environnementales (émissions CO2, consommation énergie...)
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Véhicules utilitaires légers”
Informations complémentaires:
“Quantité maximale pour toute la durée de l'accord-cadre (4 ans) de :
- 6 véhicules utilitaires légers pour le lot n°2”
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires📦 Informations sur les options
Description des options:
“PSE facultative (lot 2):Les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives.
PSE obligatoire (lot 2):Les commandes fictives ne contiennent pas de...”
Description des options
PSE facultative (lot 2):Les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives.
PSE obligatoire (lot 2):Les commandes fictives ne contiennent pas de PSE.
Les marchés subséquents pourront contenir des PSE obligatoires.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Véhicules tout terrain”
Informations complémentaires:
“Quantité maximale pour toute la durée de l'accord-cadre (4 ans) de :
- 3 véhicules tout terrain pour le lot n°3”
Produits/services supplémentaires: Véhicules tout terrain📦 Informations sur les options
Description des options:
“PSE facultative (lot 3):Les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives.
PSE obligatoire (lot 3):Les commandes fictives ne contiennent pas de...”
Description des options
PSE facultative (lot 3):Les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives.
PSE obligatoire (lot 3):Les commandes fictives ne contiennent pas de PSE.
Les marchés subséquents pourront contenir des PSE obligatoires.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Véhicules PICK UP”
Informations complémentaires:
“Quantité maximale pour toute la durée de l'accord-cadre (4 ans) de :
- 1 véhicule PICK UP pour le lot n°4”
Produits/services supplémentaires: Camionnettes à espace ouvert à l'arrière (pick-up)📦 Informations sur les options
Description des options:
“PSE facultative (lot 4):Les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives.
PSE obligatoire (lot 4):Les commandes fictives ne contiennent pas de...”
Description des options
PSE facultative (lot 4):Les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives.
PSE obligatoire (lot 4):Les commandes fictives ne contiennent pas de PSE.
Les marchés subséquents pourront contenir des PSE obligatoires.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-18 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Chambre d'agriculture des Ardennes, 1 rue Jacquemart Templeux CS 70733, 08013 CHARLEVILLE-MEZIERES Cedex
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Le DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants)
- Le DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du...”
Liste et brève description des conditions
- Le DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants)
- Le DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement)
Si le candidat n’utilise pas les formulaires DC1 et DC2, il supporte l'entière responsabilité de la parfaite concordance entre les documents qu'il a utilisés et les formulaires.
- Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2.
En cas de groupement de commande, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Châlons en Champagne
Numéro d'enregistrement national: 17510005600019
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Code postal: 51000
Commune postale: Chalons en champagne
Région: Marne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr📧
Téléphone: +33 326668687📞
Fax: +33 326210187 📠
URL: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons en Champagne
Numéro d'enregistrement national: 17510005600019
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Code postal: 51000
Commune postale: Chalons en champagne
Région: Marne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr📧
Téléphone: +33 326668687📞
Fax: +33 326210187 📠
URL: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Châlons en Champagne
Numéro d'enregistrement national: 17510005600019
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Code postal: 51000
Commune postale: Chalons en champagne
Région: Marne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr📧
Téléphone: +33 326668687📞
Fax: +33 326210187 📠
URL: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 054-174162 (2025-03-17)