ACCORD-CADRE ACHAT ET REPRISES DE VEHICULES
Chambre d'agriculture des Ardennes
La présente consultation a pour objet l'achat de véhicules neufs et la reprise éventuelle de véhicules pour le compte de la Chambre d'agriculture des Ardennes. Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum ou quantité minimale et avec une quantité maximale pour toute la durée de l'accord-cadre (4 ans) de : -15 véhicules particuliers / de tourisme pour le lot n°1 - 6 véhicules utilitaires légers pour le lot n°2 - 3 véhicules tout terrain pour le lot n°3 - 1 véhicule PICK UP pour le lot n°4
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-18. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
- • Véhicules à moteur servant au transport de marchandises › Camionnettes à espace ouvert à l'arrière (pick-up)
- • Véhicules à quatre roues motrices › Véhicules tout terrain
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre achat et reprises de vehicules
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Véhicules particuliers / de tourisme
Description du marché: Véhicules particuliers / de tourisme
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: Chambre d'agriculture des Ardennes
Adresse postale: 1 rue Jacquemart Templeux CS 70733
Code postal: 08013
Ville: CHARLEVILLE-MEZIERES Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ardennes 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 1 comporte trois reconductions.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Caractéristiques techniques
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Incidences environnementales (émissions CO2, consommation énergie...)
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Véhicules utilitaires légers
Description du marché: Véhicules utilitaires légers
Informations complémentaires:
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 2 comporte trois reconductions.
Informations sur les options
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Véhicules tout terrain
Description du marché: Véhicules tout terrain
Informations complémentaires:
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 3 comporte trois reconductions.
Informations sur les options
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Véhicules PICK UP
Description du marché: Véhicules PICK UP
Informations complémentaires:
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 4 comporte trois reconductions.
Informations sur les options
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-18 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Chambre d'agriculture des Ardennes, 1 rue Jacquemart Templeux CS 70733, 08013 CHARLEVILLE-MEZIERES Cedex
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-04-18 14:00:00 📅
Lieu:
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Situation économique et financière
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: (voir DUME ou DC1-DC2)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chambre d'agriculture des Ardennes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 rue Jacquemart Templeux CS 70733
Code postal: 08013
Commune postale: CHARLEVILLE-MEZIERES Cedex
Région: Ardennes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Jean-Baptiste BOURIN
Courrier électronique: achats@grandest.chambagri.fr 📧
Téléphone: +33 324568940 📞
URL: https://ardennes.chambre-agriculture.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://e-marchespublics.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://e-marchespublics.com/ 🌏
URL de participation: https://e-marchespublics.com/ 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Châlons en Champagne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Code postal: 51000
Commune postale: Chalons en champagne
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
URL: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 054-174162 (2025-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre achat et reprises de vehicules
Numéro de référence:
PPP1FZ-156/5103/2025-05
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'achat de véhicules neufs et la reprise éventuelle de véhicules pour le compte de la Chambre d'agriculture des Ardennes.
Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum ou quantité minimale et avec une quantité maximale pour toute la durée de l'accord-cadre (4 ans) de :
-15 véhicules particuliers / de tourisme pour le lot n°1
- 6 véhicules utilitaires légers pour le lot n°2
- 3 véhicules tout terrain pour le lot n°3
- 1 véhicule PICK UP pour le lot n°4
Afficher plus
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
2025-05_1
Titre: Véhicules particuliers / de tourisme
Description du marché: Véhicules particuliers / de tourisme
Informations complémentaires:
Quantité maximale pour toute la durée de l'accord-cadre (4 ans) de :
-15 véhicules particuliers / de tourisme pour le lot n°1
Produits/services supplémentaires: Voitures particulières
📦
Site principal ou lieu d'exécution: Chambre d'agriculture des Ardennes
Adresse postale: 1 rue Jacquemart Templeux CS 70733
Code postal: 08013
Ville: CHARLEVILLE-MEZIERES Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ardennes 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 1 comporte trois reconductions.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
PSE facultative (lot 1):Les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives.
PSE obligatoire (lot 1):Les commandes fictives ne contiennent pas de PSE.
Les marchés subséquents pourront contenir des PSE obligatoires.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Caractéristiques techniques
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Incidences environnementales (émissions CO2, consommation énergie...)
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2025-05 2_2
Titre: Véhicules utilitaires légers
Description du marché: Véhicules utilitaires légers
Informations complémentaires:
Quantité maximale pour toute la durée de l'accord-cadre (4 ans) de :
- 6 véhicules utilitaires légers pour le lot n°2
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires
📦
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 2 comporte trois reconductions.
Informations sur les options
Description des options:
PSE facultative (lot 2):Les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives.
PSE obligatoire (lot 2):Les commandes fictives ne contiennent pas de PSE.
Les marchés subséquents pourront contenir des PSE obligatoires.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
2025-05 3_3
Titre: Véhicules tout terrain
Description du marché: Véhicules tout terrain
Informations complémentaires:
Quantité maximale pour toute la durée de l'accord-cadre (4 ans) de :
- 3 véhicules tout terrain pour le lot n°3
Produits/services supplémentaires: Véhicules tout terrain
📦
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 3 comporte trois reconductions.
Informations sur les options
Description des options:
PSE facultative (lot 3):Les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives.
PSE obligatoire (lot 3):Les commandes fictives ne contiennent pas de PSE.
Les marchés subséquents pourront contenir des PSE obligatoires.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
2025-05 4_4
Titre: Véhicules PICK UP
Description du marché: Véhicules PICK UP
Informations complémentaires:
Quantité maximale pour toute la durée de l'accord-cadre (4 ans) de :
- 1 véhicule PICK UP pour le lot n°4
Produits/services supplémentaires: Camionnettes à espace ouvert à l'arrière (pick-up)
📦
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 4 comporte trois reconductions.
Informations sur les options
Description des options:
PSE facultative (lot 4):Les marchés subséquents pourront contenir des PSE facultatives.
PSE obligatoire (lot 4):Les commandes fictives ne contiennent pas de PSE.
Les marchés subséquents pourront contenir des PSE obligatoires.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-18 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Chambre d'agriculture des Ardennes, 1 rue Jacquemart Templeux CS 70733, 08013 CHARLEVILLE-MEZIERES Cedex
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-04-18 14:00:00 📅
Lieu:
Chambre d'agriculture des Ardennes, 1 rue Jacquemart Templeux CS 70733, 08013 CHARLEVILLE-MEZIERES Cedex
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus
Liste et brève description des conditions:
- Le DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants)
- Le DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement)
Si le candidat n’utilise pas les formulaires DC1 et DC2, il supporte l'entière responsabilité de la parfaite concordance entre les documents qu'il a utilisés et les formulaires.
- Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2.
En cas de groupement de commande, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
Afficher plus
Description des motifs d'exclusion: (voir DUME ou DC1-DC2)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chambre d'agriculture des Ardennes
Numéro d'enregistrement national:
18080251400067
Adresse postale: 1 rue Jacquemart Templeux CS 70733
Code postal: 08013
Commune postale: CHARLEVILLE-MEZIERES Cedex
Région: Ardennes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Jean-Baptiste BOURIN
Courrier électronique: achats@grandest.chambagri.fr 📧
Téléphone: +33 324568940 📞
URL: https://ardennes.chambre-agriculture.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://e-marchespublics.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://e-marchespublics.com/ 🌏
URL de participation: https://e-marchespublics.com/ 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Châlons en Champagne
Numéro d'enregistrement national:
17510005600019
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Code postal: 51000
Commune postale: Chalons en champagne
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
URL: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 054-174162 (2025-03-17)
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