Accord cadre à marché subséquent pour le renouvellement partiel du parc automobile d’Angers Loire habitat.
OPH Angers Loire Habitat
Accord cadre à marché subséquent pour le renouvellement partiel du parc automobile d’Angers Loire habitat.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-06. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-05.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Pays de la Loire › Loire-Atlantique
- • Pays de la Loire › Maine-et-Loire
- • Luxembourg › Luxembourg
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre à marché subséquent pour le renouvellement partiel du parc automobile d’Angers Loire habitat.
Brève description:
“Accord cadre à marché subséquent pour le renouvellement partiel du parc automobile d’Angers Loire habitat.”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules électriques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Renouvellement de 1 véhicule thermique type C1 remplacé par 1 véhicule électrique d’occasion (segment Citadine polyvalente A) - Twingo ou équivalent.”
Informations complémentaires:
“Appel d’offres ouvert, en application des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique Renseignements d’ordre...”
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Angers”
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-01 📅
Date de fin: 2028-12-04 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 55 points
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Renouvellement de 1 véhicule de direction thermique hybride ou électrique type 3008 remplacé par 1 véhicule électrique ou hybride d’occasion ou neuf...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Renouvellement de 1 véhicule thermique type Kangoo remplacé par 1 véhicule électrique d’occasion (segment utilitaire) – Kangoo ou équivalent.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: OPH Angers Loire habitat
Numéro d'enregistrement national: 38910686500014
Adresse postale: 4 rue de la Rame CS 70109
Code postal: 49101
Commune postale: Angers cedex 02
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marche@angers-loire-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 0241235757 📞
URL: http://www.angers-loire-habitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: www.achatpublic.com 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le candidat devra télécharger sur Achat public le cahier des charges. Le présent marché est passé en appel d’offres ouvert européen et soumis aux...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Numéro d'enregistrement national: 13002928300012
Adresse postale: 6 quai Ceineray
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreetspdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0660489889 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 92084215000012
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0255101002 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal admistratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 9208421500012
Adresse postale: 6, allée de l'île Gloriette
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tanantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0255101002 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes, 6 allée de l'île Gloriette 44000 Nantes. Introduction des recours : Articles...”
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Source: OJS 2025/S 171-583460 (2025-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre à marché subséquent pour le renouvellement partiel du parc automobile d’Angers Loire habitat.
Brève description:
“Accord cadre à marché subséquent pour le renouvellement partiel du parc automobile d’Angers Loire habitat.”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules électriques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Renouvellement de 1 véhicule thermique type C1 remplacé par 1 véhicule électrique d’occasion (segment Citadine polyvalente A) - Twingo ou équivalent.”
Informations complémentaires:
“Appel d’offres ouvert, en application des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique Renseignements d’ordre...”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Angers”
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-01 📅
Date de fin: 2028-12-04 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 55 points
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Renouvellement de 1 véhicule de direction thermique hybride ou électrique type 3008 remplacé par 1 véhicule électrique ou hybride d’occasion ou neuf...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Renouvellement de 1 véhicule thermique type Kangoo remplacé par 1 véhicule électrique d’occasion (segment utilitaire) – Kangoo ou équivalent.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: OPH Angers Loire habitat
Numéro d'enregistrement national: 38910686500014
Adresse postale: 4 rue de la Rame CS 70109
Code postal: 49101
Commune postale: Angers cedex 02
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marche@angers-loire-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 0241235757 📞
URL: http://www.angers-loire-habitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: www.achatpublic.com 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le candidat devra télécharger sur Achat public le cahier des charges. Le présent marché est passé en appel d’offres ouvert européen et soumis aux...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Numéro d'enregistrement national: 13002928300012
Adresse postale: 6 quai Ceineray
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreetspdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0660489889 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 92084215000012
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0255101002 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal admistratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 9208421500012
Adresse postale: 6, allée de l'île Gloriette
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tanantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0255101002 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes, 6 allée de l'île Gloriette 44000 Nantes. Introduction des recours : Articles...”
Source: OJS 2025/S 171-583460 (2025-09-05)
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