ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDES POUR LA CRÉATION D'AIRES DE STREET WORKOUT ET DE FITNESS URBAIN
Commune de Taverny
Le présent accord cadre à bons de commande a pour objet la création d'aires de street workout et de fitness urbain.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-28. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-25.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-25 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commandes pour la création d'aires de street workout et de fitness urbain
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de maintenance préventive 📦
Description
Identifiant interne:
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Code postal: 95150
Ville: Taverny
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-28 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Description des motifs d'exclusion: Les motifs sont disponibles dans le RC
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Taverny
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 place Charles de Gaulle
Code postal: 95150
Commune postale: Taverny
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marche@ville-taverny.fr 📧
Téléphone: 0130405060 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 082-270231 (2025-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commandes pour la création d'aires de street workout et de fitness urbain
Numéro de référence:
25MP019
Brève description:
Le présent accord cadre à bons de commande a pour objet la création d'aires de street workout et de fitness urbain.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de maintenance préventive 📦
Description
Identifiant interne:
25MP019
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Code postal: 95150
Ville: Taverny
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-28 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Description des motifs d'exclusion: Les motifs sont disponibles dans le RC
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Taverny
Numéro d'enregistrement national:
21950607800308
Adresse postale: 2 place Charles de Gaulle
Code postal: 95150
Commune postale: Taverny
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marche@ville-taverny.fr 📧
Téléphone: 0130405060 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Avant toute saisine contentieuse les parties s'entendent pour présenter leur différent au comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles
Préfecture de la région Île de France
5 rue Leblanc
75911 Paris cedex 15
Tél : 01 82 52 42 67 - Fax : 01 82 52 42 95
ccira@paris-idf.gouv.fr
Les contestations qui s'élèveront entre le cocontractant et la Commune au sujet des dispositions du présent contrat, seront soumises au Tribunal Administratif dans le ressort duquel se trouve située la Commune, à savoir le Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
2-4 Boulevard de l'Hautil
BP 30322 95027 Cergy-Pontoise Cedex
Tél : 01 30 17 34 00 - Fax : 01 30 17 34 59
greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 082-270231 (2025-04-25)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕