Accord-cadre à bons de commandes et à marchés subséquents pour l'organisation des formations des agents municipaux de la commune de Romainville
mairie de Romainville
Accord-cadre à bons de commandes et à marchés subséquents pour l'organisation des formations des agents municipaux de la commune de Romainville -d'une cuisine de production au groupe scolaire Charcot-Barbusse -d'un groupe scolaire de 18 classes dans le quartier des Bas-Pays à Romainville -de travaux de réaménagement du complexe sportif Pierre Baldit/ Stade Stalingrad
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-07-04. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-30.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-05-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commandes et à marchés subséquents pour l'organisation des formations des agents municipaux de la commune de Romainville
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'enseignement et de formation 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Formation « Brevets d'aptitude » (BAFA/BAFD)
Description du marché: Formation « Brevets d'aptitude » (BAFA/BAFD)
Code postal: 93230
Ville: Romainville
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Formation « Brevets professionnels » (BPJEPS/DEJEPS/DESJEPS)
Description du marché: Formation « Brevets professionnels » (BPJEPS/DEJEPS/DESJEPS)
Adresse postale: Place de la laicité
Durée de l'accord: 190 jours
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Formation Bureautique
Description du marché: Formation Bureautique
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Formation Prévention et sécurité
Description du marché: Formation Prévention et sécurité
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Formation Encadrement et Management
Description du marché: Formation Encadrement et Management
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: Place de la Laicité
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-04 18:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 190 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 40
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel moyen
Liste et brève description des règles et critères: voir RC
Motif d'exclusion: Motifs liés à des condamnations pénales
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de romainville
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place de la Laïcité
Code postal: 93230
Commune postale: Romainville
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: avella@ville-romainville.fr 📧
Téléphone: 0149209388 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue Catherine PUIG
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir RC
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 105-355720 (2025-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commandes et à marchés subséquents pour l'organisation des formations des agents municipaux de la commune de Romainville
Numéro de référence:
202519
Brève description:
Accord-cadre à bons de commandes et à marchés subséquents pour l'organisation des formations des agents municipaux de la commune de Romainville
-d'une cuisine de production au groupe scolaire Charcot-Barbusse
-d'un groupe scolaire de 18 classes dans le quartier des Bas-Pays à Romainville
-de travaux de réaménagement du complexe sportif Pierre Baldit/ Stade Stalingrad
Afficher plus
Produits/services: Services d'enseignement et de formation 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
2025_0191
Titre: Formation « Brevets d'aptitude » (BAFA/BAFD)
Description du marché: Formation « Brevets d'aptitude » (BAFA/BAFD)
Code postal: 93230
Ville: Romainville
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2025_0192
Titre: Formation « Brevets professionnels » (BPJEPS/DEJEPS/DESJEPS)
Description du marché: Formation « Brevets professionnels » (BPJEPS/DEJEPS/DESJEPS)
Adresse postale: Place de la laicité
Durée de l'accord: 190 jours
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
2025_0193
Titre: Formation Bureautique
Description du marché: Formation Bureautique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
2025_0194
Titre: Formation Prévention et sécurité
Description du marché: Formation Prévention et sécurité
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
5️⃣
Identifiant interne:
2025_0195
Titre: Formation Encadrement et Management
Description du marché: Formation Encadrement et Management
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Description
Adresse postale: Place de la Laicité
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-04 18:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 190 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 40
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel moyen
Liste et brève description des règles et critères: voir RC
Motif d'exclusion: Motifs liés à des condamnations pénales
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de romainville
Numéro d'enregistrement national:
21930063900016
Adresse postale: Place de la Laïcité
Code postal: 93230
Commune postale: Romainville
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: avella@ville-romainville.fr 📧
Téléphone: 0149209388 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
13000686900015
Adresse postale: 7 rue Catherine PUIG
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir RC
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 105-355720 (2025-05-30)
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