Accord-cadre à bons de commandes et à marchés subséquents pour l'organisation des formations des agents municipaux de la commune de Romainville

Avis de marché (2025-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commandes et à marchés subséquents pour l'organisation des formations des agents municipaux de la commune de Romainville
Numéro de référence: 202519
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commandes et à marchés subséquents pour l'organisation des formations des agents municipaux de la commune de Romainville -d'une...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'enseignement et de formation 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 2025_0191
Titre: Formation « Brevets d'aptitude » (BAFA/BAFD)
Description du marché:
“Formation « Brevets d'aptitude » (BAFA/BAFD)”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'enseignement et de formation 📦
Code postal: 93230
Ville: Romainville
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2025_0192
Titre: Formation « Brevets professionnels » (BPJEPS/DEJEPS/DESJEPS)
Description du marché:
“Formation « Brevets professionnels » (BPJEPS/DEJEPS/DESJEPS)”
Adresse postale: Place de la laicité
Durée de l'accord: 190 (DAY)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 2025_0193
Titre: Formation Bureautique
Description du marché:
“Formation Bureautique”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 2025_0194
Titre: Formation Prévention et sécurité
Description du marché:
“Formation Prévention et sécurité”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

5️⃣
Identifiant interne: 2025_0195
Titre: Formation Encadrement et Management
Description du marché:
“Formation Encadrement et Management”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Description
Adresse postale: Place de la Laicité

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-04 18:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 190
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 40
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel moyen
Liste et brève description des règles et critères:
“voir RC”
Motif d'exclusion: Motifs liés à des condamnations pénales

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de romainville
Numéro d'enregistrement national: 21930063900016
Adresse postale: Place de la Laïcité
Code postal: 93230
Commune postale: Romainville
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: avella@ville-romainville.fr 📧
Téléphone: 0149209388 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 13000686900015
Adresse postale: 7 rue Catherine PUIG
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voir RC”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 105-355720 (2025-05-30)