ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE TRAVAUX D'INSTALLATION DE POMPES A CHALEUR AIR / AIR

Avis de marché (2025-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre a bons de commande travaux d'installation de pompes a chaleur air / air
Brève description:
“ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE TRAVAUX D'INSTALLATION DE POMPES A CHALEUR AIR / AIR”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Description
Identifiant interne: Lot unique
Description du marché:
“ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE TRAVAUX D'INSTALLATION DE POMPES A CHALEUR AIR / AIR”
Informations complémentaires:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R....”    Afficher plus
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Adresse postale: Agence de Millau, Agence de Decazeville et agence de Rodez-Villefranche de Rouergue
Code postal: 12
Ville: Territoire de l'Aveyron
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Aveyron 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 30
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Fraude
Description des motifs d'exclusion:
“Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Aveyron habitat
Numéro d'enregistrement national: null
Adresse postale: Immeuble Ste Catherine BP3211 5 Place Ste Catherine
Code postal: 12032
Commune postale: Rodez cedex 9
Région: Aveyron 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.marches@aveyron-habitat.fr 📧
Téléphone: 0565771824 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://marchespublics-smica.safetender.com 🌏
URL de participation: https://marchespublics-smica.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec maximum et un seul opérateur. L'accord-cadre est d'un an à compter du...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Aveyron habitat
Numéro d'enregistrement national: null
Adresse postale: Immeuble Ste Catherine BP3211 5 Place Ste Catherine
Code postal: 12032
Commune postale: Rodez cedex 9
Région: Aveyron 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.marches@aveyron-habitat.fr 📧
Téléphone: 0565771824 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voir Règlement de la Consultation”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 186-632959 (2025-09-26)