ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE - TRAVAUX D'ADAPTATION DE SALLES DE BAIN POUR LE REMPLACEMENT D'UNE BAIGNOIRE PAR UNE DOUCHE

Avis de marché (2025-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre a bons de commande - travaux d'adaptation de salles de bain pour le remplacement d'une baignoire par une douche
Brève description:
“TRAVAUX D'ADAPTATION DE SALLES DE BAINS POUR PERSONNES AGEES OU A MOBILITE REDUITE”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de plomberie 📦
Description
Description du marché:
“TRAVAUX D'ADAPTATION DE SALLES DE BAIN POUR PERSONNES AGEES OU A MOBILITE REDUITE”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de plomberie 📦
Adresse postale: Département de l'Aveyron
Code postal: 12
Ville: Aveyron
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Aveyron 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Adresse postale: Département Aveyron
Ville: Aveyron

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 30
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Aveyron habitat
Numéro d'enregistrement national: 90055948500017
Département: Service achats
Adresse postale: Immeuble Ste Catherine BP3211 5 Place Ste Catherine
Code postal: 12032
Commune postale: Rodez cedex 9
Région: Aveyron 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.marches@aveyron-habitat.fr 📧
Téléphone: 0565771824 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://marchespublics-smica.safetender.com 🌏
URL de participation: https://marchespublics-smica.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Aveyron habitat
Numéro d'enregistrement national: 90055948500017
Département: Service achats
Adresse postale: Immeuble Ste Catherine BP3211 5 Place Ste Catherine
Code postal: 12032
Commune postale: Rodez cedex 9
Région: Aveyron 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.marches@aveyron-habitat.fr 📧
Téléphone: 0565771824 📞
Organe de révision
Nom: Aveyron habitat
Numéro d'enregistrement national: 90055948500017
Département: Service achats
Adresse postale: Immeuble Ste Catherine BP3211 5 Place Ste Catherine
Code postal: 12032
Commune postale: Rodez cedex 9
Région: Aveyron 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.marches@aveyron-habitat.fr 📧
Téléphone: 0565771824 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Aveyron habitat
Numéro d'enregistrement national: 90055948500017
Département: Service achats
Adresse postale: Immeuble Ste Catherine BP3211 5 Place Ste Catherine
Code postal: 12032
Commune postale: Rodez cedex 9
Région: Aveyron 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.marches@aveyron-habitat.fr 📧
Téléphone: 0565771824 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 142-492001 (2025-07-25)