ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE DE FOURNITURE DE PRODUITS ET MATÉRIELS D'ENTRETIEN, DE OUATERIE, D'ARTS DE LA TABLE ET DE VAISSELLE POUR LA COMMUNE DE TAVERNY ET SON CCAS
Commune de Taverny
Le présent accord-cadre à bons de commande est passé en groupement de commande. Il a pour objet : la fourniture de produits et matériels d'entretien, de ouaterie, d'arts de la table et de vaisselle.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-26. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-14.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Fournitures pour restauration › Fournitures jetables pour restauration
- • Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage › Produits de nettoyage et produits à polir
- • Produits de soins personnels › Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table
- • Ustensiles de cuisine › Vaisselle
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-08-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande de fourniture de produits et matériels d'entretien, de ouaterie, d'arts de la table et de vaisselle pour la commune de taverny et son ccas
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Produits de nettoyage et produits à polir 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n° 1 : Matériel d'entretien
Description du marché:
Ville: Taverny
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n° 2 : Produits d'entretien
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n° 3 : Ouaterie
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n° 4 : Art de la table
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n° 5 : Vaisselle
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: Commune de Taverny
2, place Charles de Gaulle
BP 90002
Code postal: 95155
Ville: Taverny Cedex
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-26 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 500
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Taverny
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 place Charles de Gaulle
Code postal: 95150
Commune postale: Taverny
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marche@ville-taverny.fr 📧
Téléphone: 0130405060 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_3JLcP0Sudk 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_3JLcP0Sudk 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 157-541405 (2025-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande de fourniture de produits et matériels d'entretien, de ouaterie, d'arts de la table et de vaisselle pour la commune de taverny et son ccas
Numéro de référence:
25MP034
Brève description:
Le présent accord-cadre à bons de commande est passé en groupement de commande. Il a pour objet : la fourniture de produits et matériels d'entretien, de ouaterie, d'arts de la table et de vaisselle.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de nettoyage et produits à polir 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
LOT1
Titre: Lot n° 1 : Matériel d'entretien
Description du marché:
Montants pour la commune:
Sans montant minimum annuel
Maximum annuel (partie unitaire) : 25 000Euros HT
Informations complémentaires:
La donnée renseignée au champ BT-113-Lot "Nombre maximum de participants" à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.
Code postal: 95150
Ville: Taverny
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
LOT2
Titre: Lot n° 2 : Produits d'entretien
Description du marché:
Montants pour la commune:
Sans montant minimum annuel
Maximum annuel (partie unitaire) : 25 000 Euros HT
Montants pour le budget CCAS :
Sans montant minimum annuel
Maximum annuel (partie unitaire) : 200 Euros HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
LOT3
Titre: Lot n° 3 : Ouaterie
Description du marché:
Montants pour la commune:
Sans montant minimum annuel
Maximum annuel (partie unitaire) : 45 000 Euros HT
Montants pour le budget CCAS :
Sans montant minimum annuel
Maximum annuel (partie unitaire) : 800 Euros HT
Produits/services: Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
LOT4
Titre: Lot n° 4 : Art de la table
Description du marché:
Montants pour la commune:
Sans montant minimum annuel
Maximum annuel (partie unitaire) : 5 000 Euros HT
Pour le budget CCAS :
Sans montant minimum annuel
Maximum annuel (partie unitaire) : 500 Euros HT
Produits/services: Fournitures jetables pour restauration
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
LOT5
Titre: Lot n° 5 : Vaisselle
Description du marché:
Montants pour la commune :
Sans montant minimum annuel
Maximum annuel (partie unitaire) : 10 000 Euros HT
Pour le budget CCAS :
Sans montant minimum annuel
Maximum annuel (partie unitaire) : 500 Euros HT
Produits/services: Vaisselle
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Description
Adresse postale: Commune de Taverny
2, place Charles de Gaulle
BP 90002
Code postal: 95155
Ville: Taverny Cedex
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-26 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 500
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Taverny
Numéro d'enregistrement national:
21950607800308
Adresse postale: 2 place Charles de Gaulle
Code postal: 95150
Commune postale: Taverny
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marche@ville-taverny.fr 📧
Téléphone: 0130405060 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_3JLcP0Sudk 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_3JLcP0Sudk 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Avant toute saisine contentieuse les parties s'entendent pour présenter leur différent au comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles
Préfecture de la région Île de France
5 rue Leblanc
75911 Paris cedex 15
Tél : 01 82 52 42 67 - Fax : 01 82 52 42 95
ccira@paris-idf.gouv.fr
Les contestations qui s'élèveront entre le cocontractant et la Commune au sujet des dispositions du présent contrat, seront soumises au Tribunal Administratif dans le ressort duquel se trouve située la Commune, à savoir le Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
2-4 Boulevard de l'Hautil
BP 30322 95027 Cergy-Pontoise Cedex
Tél : 01 30 17 34 00 - Fax : 01 30 17 34 59
greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 157-541405 (2025-08-14)
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