Accord cadre 907 25 52 - Fabrication de circuits imprimés RF multicouches - Projet européen SHIFT

Avis de marché (2025-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre 907 25 52 - Fabrication de circuits imprimés RF multicouches - Projet européen SHIFT
Numéro de référence: 9072552
Brève description: Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Circuits imprimés 📦
Description
Identifiant interne: 9072552
Informations complémentaires: Site principal ou lieu d'exécution: Adresse postale: 123 avenue Albert Thomas
Code postal: 87000
Ville: Limoges
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Vienne 🏙️
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Fabrication de circuits imprimés RF multicouches - Projet européen SHIFT
Base juridique: Code commande publique
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-07 16:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ulim
Numéro d'enregistrement national: 19870669900321
Département: 87
Adresse postale: 33 rue François Mitterrand
Code postal: 87510
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle commande publique
Courrier électronique: service.marches@unilim.fr 📧
Téléphone: 0555149163 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2840979&orgAcronyme=f2h 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2840979&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2840979&orgAcronyme=f2h 🌏
Identifiant des fonds de l’UE: Projet KDT Shift
Code du programme de financement de l'UE: Horizon Europe – Programme-cadre pour la recherche et l’innovation (2021/2027)
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national: 17870005000010
Département: 87
Adresse postale: 2 cours Bugeaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://limoges.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://limoges.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 172-587493 (2025-09-05)