Abattage et élagage d’arbres sur les berges de l’Unité Territoriale Itinéraire Seine Amont

DTBS

Les prestations, objet du présent marché, concernent l’élagage, l'abattage, l'essouchement d'arbres, le débroussaillage mécanique ou manuel des berges, le ramassage d'embâcles et des déchets de natures diverses sur les voies d'eau suivantes (y compris les canaux de dérivation, voies naviguées ou non naviguées accessibles par bateau): sur les linéaires de l’Unité Territoriale d'Itinéraire (UTI) Seine Amont. Le ou les lieux d'exécution des prestations sont les suivants : · La Petite Seine du PK 001.000 (Marcilly sur Seine) au PK 67.700 (Montereau-Fault-Yonne) dans les départements de l’Aube, de la Marne et de la Seine-et-Marne) ; · La Seine du PK 67.700 (Montereau-Fault-Yonne) jusqu’au PK 177,900 (Pont du Périphérique aval de Paris) dans les départements de la Seine-et-Marne, l’Essonne, le Val-de-Marne et Paris ; · La Marne du PK 166.500 au PK 178.300 dans le département du Val-de-Marne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-03.

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Historique des marchés publics
Date Document
2025-10-03 Avis de marché
Avis de marché (2025-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Abattage et élagage d’arbres sur les berges de l’Unité Territoriale Itinéraire Seine Amont
Numéro de référence: VNF-UTISA-2025-08
Brève description:
Les prestations, objet du présent marché, concernent l’élagage, l'abattage, l'essouchement d'arbres, le débroussaillage mécanique ou manuel des berges, le ramassage d'embâcles et des déchets de natures diverses sur les voies d'eau suivantes (y compris les canaux de dérivation, voies naviguées ou non naviguées accessibles par bateau): sur les linéaires de l’Unité Territoriale d'Itinéraire (UTI) Seine Amont. Le ou les lieux d'exécution des prestations sont les suivants : · La Petite Seine du PK 001.000 (Marcilly sur Seine) au PK 67.700 (Montereau-Fault-Yonne) dans les départements de l’Aube, de la Marne et de la Seine-et-Marne) ; · La Seine du PK 67.700 (Montereau-Fault-Yonne) jusqu’au PK 177,900 (Pont du Périphérique aval de Paris) dans les départements de la Seine-et-Marne, l’Essonne, le Val-de-Marne et Paris ; · La Marne du PK 166.500 au PK 178.300 dans le département du Val-de-Marne.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'abattage d'arbres 📦
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: LOT 1
Site principal ou lieu d'exécution: Indiqué dans le DCE
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Critères d'attribution
Critère: conformément au règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-04 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur les enchères électroniques
Une vente aux enchères électronique sera utilisée
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Dtbs
Numéro d'enregistrement national: 13001779100034
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: sophie ROBERT
Courrier électronique: marches.dtbs@vnf.fr 📧
Téléphone: +330183944400 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Il n'est pas prévu de décomposition en tranches. Il n’est pas prévu d’allotissement.
Organe de révision
Nom: Tribunal de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +330144594400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Indiqué dans le DCE
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 191-652334 (2025-10-03)