Avis de marché (2025-06-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: 25V025 - Prélèvement, analyse et traitement contre la prolifération de la légionnelle
Numéro de référence: 25V025
Brève description:
“Affaire 25V025 - Prélèvement, analyse et traitement contre la prolifération de la légionnelle”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'analyses bactériologiques📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“La nature et quantité et les besoins sont indiqués dans le cahier des charges. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec...”
Description du marché
La nature et quantité et les besoins sont indiqués dans le cahier des charges. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 11 000 HT par période d'exécution soit un total de 44 000 HT
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Informations complémentaires:
“La consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 11 000€ HT pour la période initiale. Les...”
Informations complémentaires
La consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 11 000€ HT pour la période initiale. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire de chaque membre”
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Tous les 4 ans” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période initiale soit atteint, il est reconductible...”
Description des options
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période initiale soit atteint, il est reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 12 mois à chaque fois ou jusqu'à atteinte du montant maximum.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“La nature et quantité et les besoins sont indiqués dans le cahier des charges. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec...”
Description du marché
La nature et quantité et les besoins sont indiqués dans le cahier des charges. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 9 000 HT par période d'exécution soit un total de 36 000 HT
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Informations complémentaires:
“La consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 9 000€ HT pour la période initiale. Les...”
Informations complémentaires
La consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 9 000€ HT pour la période initiale. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-09 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Critères tels que mentionnés dans les documents de la consultation”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum
Financement : ressources propres de chaque membre du groupement”
“Appel d'offre ouvert
La Ville de Chartres agite également pour le compte d'autres membres :
- CCAS de la Ville de Chartres
- Chartres métropole
- SPL...”
Appel d'offre ouvert
La Ville de Chartres agite également pour le compte d'autres membres :
- CCAS de la Ville de Chartres
- Chartres métropole
- SPL Chartres aménagement
- CIAS de Chartres métropole
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 17450005800022
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans cedex 1
Région: Loiret🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: +33 238775900📞
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 17450005800022
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans cedex 1
Région: Loiret🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: +33 238775900📞
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 17450005800022
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans cedex 1
Région: Loiret🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: +33 238775900📞
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré contractuel : articles L551-1 à 12 et R551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré contractuel : articles L551-1 à 12 et R551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel : articles L551- 13 et suivants et R551-7 à 10 CJA, et pouvant être exercé dans les délais du R551-7 CJA.
Recours en contestation de validité du contrat - jurisprudence "Tarn et Garonne" pouvant être exercé par les tiers au contrat, sans considération de qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr ».
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“La date limite de remise des offres est décalée au 09/07/2025 à 15:00:00.
La date limite pour poser des questions est décalée au 30/06/2025”
Texte:
“La date limite de remise des offres est décalée au 09/07/2025 à 15:00:00.
La date limite pour poser des questions est décalée au 30/06/2025” Autres informations complémentaires
“La date limite de remise des offres est reportée au 09/07/2025 à 15:00:00
La date limite pour les demandes de renseignements est reportée au 30/06/2025.”
Source: OJS 2025/S 120-411606 (2025-06-24)